Le manuel V2010 de certification des établissements de santé - version juin 2009

Le manuel V2010 représente une évolution importante du référentiel de certification des établissements de santé. Il introduit notamment des « Pratiques exigibles prioritaires » autour desquelles la HAS exprime des attentes renforcées. Le manuel contient 28 références et 82 critères, ce qui représente un allègement du nombre d’exigences par rapport aux précédentes versions. Il est applicable aux établissements qui auront leur 3ème visite de certification à partir de janvier 2010. La version juin 2009 a permis d’enrichir le manuel de certification en textes introductifs aux critères et 67 des 82 critères en font désormais l’objet. Par ailleurs, une bibliographie et une liste de liens « actifs » sont aussi venues compléter le manuel.La révision a pris en compte également le souhait de stabilité de l’environnement en introduisant au total un nombre restreint d’évolutions.

La décision du 17 décembre 2008 du Collège de la Haute Autorité de Santé adoptant la procédure de certification des établissements de santé

La décision porte sur :

• le champ de la certification ;
• l'engagement des établissements de santé ;
• l'utilisation du système d'information de la certification ;
• les documents de préparation de la visite de certification (le document d'interface HAS/ARH, les grilles de recueil de l'auto-évaluation, le suivi d'indicateurs de qualité, le constat de carence) ;
• la visite de certification ;
• les niveaux de certification ;
• la procédure de décision ;
• le suivi des décisions de certification ;
• la publication et la diffusion du rapport de certification au sein des établissements de santé ;
• les experts-visiteurs chargés des visites de certification.

Le guide Préparer et Conduire votre démarche de certification V2010 - version juin 2009 du manuel de certification V2010 - mise à jour : mars 2011

Le guide a pour objectif d'accompagner les établissements de santé dans le déroulement de leur procédure de certification version 2010. Il précise à travers les 16 fiches qui le composent les différentes étapes à suivre : de l'engagement dans la démarche aux mesures de suivi en passant par la visite. Chaque fiche situe l'étape dans la démarche, présente l'objectif, l'interlocuteur HAS et les modalités de réalisation de chaque phase.