La HAS
Marchés notifiés (art. 133 CMP)
Pour répondre aux obligations prévues par le Code des Marchés Publics, veuillez trouver ci-dessous la liste des marchés passés en 2009 par la HAS.
Documents
-
Marchés notifiés en 2011
(
12.16 KB)
-
Marchés notifiés en 2010
( 15.92 KB)
-
Marchés notifiés en 2009
( 16.53 KB)
Mis en ligne le
31 Mar 2013
ESDI - Déclaration d'intérêts en ligne
Français