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IPAQSS 2014-2015 : recueils des indicateurs

Il est possible d'accéder aux modalités de recueil (outils, courriers, formations) des deux types de d'indicateurs (de spécialité ou transversaux) en cliquant sur les visuels ci-dessous :

 Indicateurs transversaux Indicateurs de pratique clinique  

Accord CNIL

La CNIL a rendu un avis favorable pour les recueils d’indicateurs IPAQSS (expérimentations et généralisations) prévus pour la période 2013-2016.

L’accord CNIL est téléchargeable au lien suivant :

Cet accord rappelle les obligations qui incombent aux établissements, notamment en matière de confidentialité des données collectées.

Calendrier des recueils

Indicateurs HAS obligatoires et soumis à diffusion publique

Nouvelle organisation des recueils

Afin de répartir de manière optimale la charge de travail, il a été décidé de passer à une alternance des recueils d’indicateurs de pratique clinique et transversaux.

En 2014, les recueils ont porté sur les indicateurs transversaux et de spécialité :

  • Les indicateurs transversaux obligatoires et soumis à diffusion publique.
    Les recueils se sont déroulés sur le 1er semestre et portaient sur :
    - l’évaluation de la qualité du dossier patient (MCO, SSR, PSY, HAD)
    - l’évaluation de la qualité du dossier anesthésique (MCO)
    - l’évaluation des modalités d’organisation de la réunion de concertation pluridisciplinaire (RCP) en cancérologie.
  • Les indicateurs optionnels :
    Les recueils se sont déroulés au deuxième semestre 2014.
  • Les indicateurs de spécialité :
    - le recueil optionnel de l’indicateur « Prise en charge préopératoire pour une chirurgie de l’obésité chez l’adulte » (OBE) a démarré en juillet 2014 et s'achèvera en décembre 2014.
  •  Indicateur transversal : « Conformité des demandes d’examens d’imagerie » (CDEI) :
    - le recueil optionnel de l’indicateur CDEI a démarré en juillet 2014 et s'achèvera en décembre 2014.

Les outils nécessaires au recueil (grilles, consignes, fiches descriptives) restent disponibles sur le site web IPAQSS (rubriques « outils »), et le recueil en « hors protocole »* est toujours possible  (sur la campagne précédente).

En 2015, les recueils porteront sur les indicateurs transversaux et de spécialité :

  • Les indicateurs de spécialité obligatoires et soumis à diffusion publique.
    Les recueils se dérouleront sur le 1er semestre (du 15 février au 15 mai 2015) et porteront sur :
    - « Prévention et prise en charge de l'hémorragie du post-partum immédiat  » (HPP) ;
    - « Prise en charge hospitalière de l'accident vasculaire cérébral » (AVC) ;
    - « Prise en charge hospitalière de l'infarctus du myocarde » (IDM) ;
    - « Qualité de la prise en charge des patients hémodialysés chroniques » (DIA).

Contrôle qualité

Depuis 2008, la HAS mène des campagnes nationales de recueil d'indicateurs de qualité et de sécurité des soins au sein de l'ensemble des établissements de santé. Du fait de l’opposabilité croissante des indicateurs (utilisation dans des tableaux de bord de pilotage, contrat de performance, d’objectifs et de moyens (CPOM), dispositifs d’incitation financière à la qualité, etc…), un contrôle qualité de leur recueil s’avère nécessaire.

* recueil accessible à tous les établissements (recueil obligatoire et facultatif), non visible par la HAS, et sans limite de volume de recueil.   

Mis en ligne le 12 nov. 2014