HAS - Certification et évaluation des établissements - indicateurs

Révision de 2 indicateurs de qualité et de sécurité des soins en psychiatrie ambulatoire - Complément d’un groupe de travail

Mon, 23 Mar 2026 16:10:45 +0100

La HAS rassemble à nouveau son groupe de travail constitué en 2018 pour actualiser deux indicateurs de CMP.

Suite à des départs en retraite/changement d’activité, elle recherche 2 psychiatres travaillant en CMP et un médecin généraliste.

Clôture le 10/04/2026

IQSS 2026 : mesure de l’expérience rapportée par les patients sur l’hygiène des mains

Wed, 4 Feb 2026 15:00:31 +0100

Présentation du thème : objectif, public concerné, questionnaire, modalités, calcul, résultats des mesures nationales.

Mettre en œuvre l'évaluation des ESSMS

Wed, 9 Mar 2022 16:18:38 +0100

Les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) sont tenus de procéder à des évaluations régulières de leurs activités et de la qualité de leurs prestations. Le référentiel et le manuel ont été publiés par la HAS le 10 mars 2022 pour permettre aux ESSMS de s’approprier le dispositif. La procédure d'évaluation a été publiée par la HAS le 13 mai 2022 pour permettre son déploiement.

Foire aux questions - FAQ - sur la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Wed, 10 Sep 2025 13:52:25 +0200

Visualisation dynamique des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) validés par secteur et par domaine

Mon, 15 Dec 2025 16:08:00 +0100

Indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) : accéder à la visualisation dynamique des indicateurs validés par la HAS.

Les informations sont également téléchargeables. en format excel.

Visualisation dynamique des taux nationaux de réhospitalisations après chirurgie

Thu, 4 Dec 2025 11:13:04 +0100

Accéder à la visualisation dynamique des taux nationaux de réhospitalisations après chirurgie ambulatoire par intervention (racine de GHM) calculés à partir du PMSI MCO de 2021 à 2024.

Visualisation dynamique des 1 019 indicateurs identifiés en chirurgie

Thu, 4 Dec 2025 09:46:01 +0100

Indicateurs HAS de vigilance : Accéder à la visualisation dynamique des 1019 indicateurs identifiés en chirurgie

Visualisation dynamique des questionnaires PROMs retenus par pathologie chronique/chirurgie

Tue, 25 Nov 2025 16:48:00 +0100

Un outil de visualisation dynamique résume les principales caractéristiques des questionnaires PROMs retenus par pathologie chronique/chirurgie. Il s’appuie sur les informations présentées dans les guides d’utilisation des PROMs en pratique clinique courante : nom, pathologie/chirurgie, nombre de questions/dimensions, temps de remplissage, fréquence d’administration.

Expérimentation e-Satis Mater et impact sur le score e-Satis +48h MCO : pourquoi participer ?

Fri, 19 Sep 2025 09:31:40 +0200

La HAS expérimente la mesure de l’expérience rapportée par les patientes en maternité (e-Satis Mater). Les établissements concernés sont aussi concernés par e-Satis +48h MCO 2026.
Le questionnaire spécifique à la maternité, remplacera le questionnaire e-Satis +48h MCO, une fois validé. La participation des maternités à l’expérimentation reste basée sur le volontariat. Les scores e-Satis +48h MCO 2026 seront peut-être impactés par ce changement.

Foire aux questions - FAQ - sur la qualité des établissements de santé

Wed, 10 Sep 2025 13:54:54 +0200

Validation des indicateurs de qualité mesurés à partir des bases de données médico-administratives par comparaison à un « gold standard »

Thu, 10 Jul 2025 18:05:31 +0200

Ce guide méthodologique précise les méthodes de validation contre gold standard des indicateurs de qualité mesurés à partir des bases médico-administratives (PMSI/SNDS). Il est destiné à toute personne/structure souhaitant valider des indicateurs de qualité à partir de ces bases de données.

Dispositif d’évaluation de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux : bilan annuel 2024

Mon, 30 Jun 2025 15:58:24 +0200

Depuis 2002, les ESSMS sont tenus de faire procéder à une évaluation de la qualité des prestations qu’ils délivrent aux personnes accompagnées. La démarche, rénovée, s’ancre aujourd’hui dans l’objectif plus large d’amplifier la dynamique d’amélioration continue de la qualité dans les structures pour répondre au plus près aux besoins des publics concernés, tout en respectant leurs attentes.

IQSS - e-Satis PSY : Mesure de l’expérience rapportée par les patients hospitalisés à temps plein en psychiatrie adulte

Wed, 11 Jun 2025 15:51:43 +0200

Présentation du thème e-Satis PSY : objectif, public concerné, questionnaire, calcul, classement, résultats des mesures nationales.

Devenir expert-visiteur de la HAS

noreply@has-sante.fr — Thu, 14 Oct 2010 15:34:54 +0200

Nouveau ! La HAS recrute des experts-visiteurs "numérique" : vous êtes un professionnel compétent en Système d'Information (SI) en exercice en établissement de santé (Directeur/trice, responsable, ingénieur SI...) candidatez afin de participer à la certification des établissements de santé.

Une nouvelle campagne de communication pour mieux connaître Qualiscope

Fri, 28 Feb 2025 11:38:50 +0100

Ouvert en juin 2022, Qualiscope est le service en ligne gratuit conçu par la Haute Autorité de santé pour diffuser les informations de référence sur le niveau de qualité des 4300 sites hospitaliers de France. La HAS lance aujourd’hui une nouvelle campagne d’information afin de promouvoir le plus largement possible Qualiscope auprès des usagers et des professionnels de santé.

Mise en œuvre du recueil d’indicateurs de résultats rapportés par les patients ou PROMs (Patient Reported Outcome Measures) en ville et en établissements de santé : enseignements tirés de l’expérience de 4 projets

Wed, 5 Feb 2025 12:03:43 +0100

À la suite d’un appel à projets, 4 projets de mise en œuvre d’indicateurs de résultats rapportés par les patients ou PROMs (Patient Reported Outcome Measures), ont été menés de fin 2021 à fin 2023, en ville ou en établissements de santé. En 2024, la HAS publie la synthèse des principaux enseignements tirés de l’expérience des quatre équipes.

Mise en œuvre d’indicateurs de résultats mesurés à partir des bases de données médico-administratives : enseignements tirés de l’expérience de 2 projets

Tue, 11 Feb 2025 17:16:38 +0100

À la suite d’un appel à projets, 2 projets de mise en œuvre d’indicateurs de résultats mesurés à partir des bases de données médico-administratives ont été menés de fin 2021 à fin 2023, en ville ou en établissements de santé. En 2024, la HAS publie la synthèse des principaux enseignements tirés de l’expérience des deux équipes.

Étude de la faisabilité et de l’intérêt de la mesure d’indicateurs de qualité et sécurité des soins sur les entrepôts de données de santé hospitaliers

Wed, 6 Mar 2024 14:06:40 +0100

Ce projet explore la réutilisation des données des EDSH pour mesurer des IQSS par la capitalisation de travaux déjà menés par 3 CHU et par l’expérimentation d’automatisation d’un indicateur de délai dans la prise en charge de l’AVC.

Certification des établissements de santé : un 6e cycle s’ouvre en 2025

Mon, 20 Jan 2025 14:48:03 +0100

La Haute Autorité de santé accompagne les établissements de santé dans l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins via une certification tous les 4 ans. En 2025, le 6e cycle de certification met l'accent sur trois ambitions : renforcer les exigences sur des enjeux clés, s'adapter aux priorités de santé publique et faire des patients des partenaires à part entière. Le référentiel de certification est ajusté pour faciliter son application, avec des objectifs et critères révisés pour répondre aux défis actuels, notamment en obstétrique, numérique, usage des médicaments, antibiorésistance, urgences et psychiatrie.

Mettre en œuvre le 6e cycle de certification

Mon, 2 Dec 2024 09:38:52 +0100

Le 6e cycle de certification des établissements de santé s’inscrit naturellement dans la continuité du dispositif actuel. Centrée sur le soin, la démarche de certification pour la qualité des soins donne du sens et de la lisibilité aux professionnels et aux usagers. Vous trouverez sur cette page, l’ensemble des informations, documents et outils nécessaires à l'appropriation de la certification des établissements de santé.

Mesure de l’expérience rapportée par les patients pris en charge dans une structure des urgences (e-Satis Urgences)

Thu, 19 Dec 2024 14:40:51 +0100

La HAS développe un indicateur de mesure de l’expérience rapportée par les patients, pris en charge dans une structure des urgences. L’expérimentation e-Satis Urgences se déroule du 30 mars au 31 août 2026 sur la plateforme « e-Satis pilote », spécifique aux expérimentations. Tous les établissements de santé concernés seront inscrits sur la plateforme et invités à participer.

IQSS 2024 - Évènements thrombo-emboliques après pose de prothèse totale de hanche (ETE-PTH)

Wed, 20 Oct 2021 17:13:00 +0200

Campagne nationale 2024 de mesure de l’indicateurs de qualité et de sécurité des soins de résultats en chirurgie orthopédique : complications thrombo-emboliques après pose de prothèse totale de hanche (données PMSI MCO 2023, évolution 2022-2023).

IQSS - e-Satis MCO CA : Mesure de la satisfaction et de l’expérience des patients hospitalisés pour une chirurgie ambulatoire

Fri, 30 Nov 2018 11:00:33 +0100

Présentation du thème e-Satis MCO CA : objectif, public concerné, questionnaire, calcul, classement, résultats des mesures nationales.

Résultats des IQSS - Indicateur de consommation des solutions hydro-alcooliques (ICSHA)

Mon, 5 Dec 2016 15:07:00 +0100

Résultats nationaux de la dernière campagne et des années précédentes de l'indicateur « consommation des solutions hydro-alcooliques » (ICSHA).

Résultats des IQSS - Dossier patient en santé mentale : périmètre « hospitalisation à temps plein »

Thu, 18 Nov 2021 15:18:54 +0100

Résultats nationaux de la dernière campagne et des années précédentes sur le thème dossier patient en santé mentale pour adulte : périmètre « hospitalisation à temps plein »

Résultats des IQSS - Dossier patient en Soins Médicaux et de Réadaptation (DPA SMR)

Thu, 13 Oct 2016 09:53:20 +0200

Résultats nationaux de la dernière campagne et des années précédentes sur la prise en charge du dossier patient en Soins Médicaux et de Réadaptation (SMR)

Résultats des IQSS - Dossier patient en secteur HAD (DPA HAD)

Thu, 13 Oct 2016 11:22:12 +0200

Résultats nationaux de la dernière campagne et des années précédentes sur la prise en charge du dossier du patient en hospitalisation à domicile (HAD).

Résultats des IQSS - Précautions complémentaires contact

Thu, 18 Nov 2021 15:22:54 +0100

Résultats nationaux de la dernière campagne et des années précédentes de l'indicateur « Précautions complémentaires contact.».

Nouvel outil de restitution des résultats e-Satis aux établissements de santé : la HAS intègre de l’intelligence artificielle pour faciliter l’analyse des commentaires des patients

Mon, 30 Sep 2024 10:22:40 +0200

La Haute Autorité de santé a développé un nouvel outil de restitution aux établissements de santé de tous les résultats issus d’e-Satis, dispositif national de mesure de la satisfaction et de l’expérience des patients hospitalisés qu’elle pilote depuis 2015. Ce projet a été mené en partenariat avec les Hospices Civils de Lyon. Cette plateforme web, construite avec un groupe d’usagers et de professionnels de la qualité et de la sécurité des soins, répond aux besoins récurrents exprimés par les établissements de santé. Parmi les nouvelles fonctionnalités, un algorithme d’intelligence artificielle classe automatiquement les commentaires libres des patients (verbatims) pour faciliter leur analyse. Cet outil est mis gratuitement à disposition de tous les établissements de santé au mois de septembre.

Installation autonome de chirurgie esthétique

Fri, 19 Jul 2024 11:42:21 +0200

La certification des installations autonomes de chirurgie esthétique (IACE) s’inscrit dans le cadre général de la certification des établissements de santé (article L.6322-1 du Code de la santé publique). Il s’agit d’une évaluation du niveau de qualité et de sécurité des soins au regard d’un référentiel adapté aux spécificités importantes de la chirurgie esthétique.

Indicateurs de qualité et de sécurité des soins en établissements de santé

Fri, 30 Jul 2010 10:40:14 +0200

Retrouvez la liste et le calendrier des différents thèmes des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) faisant l'objet d'une campagne nationale (données 2024), d'un développement ou d'une expérimentation pour l'année 2025.
Les résultats présentés portent sur l'analyse des dossiers de 2023.

ALICE, un logiciel unique pour tous les audits de dossiers

Thu, 6 Jun 2024 11:05:11 +0200

Le logiciel unique ALICE (Affichage Local des Informations de Correspondance des Établissements) est produit à partir des spécifications de la HAS par l’ATIH. Il est mis à disposition des établissements

Les organismes accrédités

mc.john@has-sante.fr — Thu, 28 Apr 2022 18:11:53 +0200

L’évaluation des ESSMS a pour objet d’évaluer la qualité des prestations qu’ils délivrent aux personnes accueillies.

Dispositif d’évaluation de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux : bilan annuel 2023

Mon, 13 May 2024 16:08:55 +0200

Développement de la mesure de l’expérience rapportée par les patients hospitalisés à temps plein en psychiatrie adulte (e-Satis PSY)

Thu, 8 Jun 2023 14:15:24 +0200

La HAS développe un indicateur de mesure de l’expérience rapportée par les patients adultes hospitalisés à temps plein en psychiatrie.
Il est important et légitime pour les patients en psychiatrie, comme pour ceux pris en charge dans les autres champs de la santé, d’exprimer leur point de vue sur la qualité des soins au moyen d’un questionnaire qui permet de compléter la gamme des indicateurs de qualité et de sécurité des soins disponibles dans le champ de la psychiatrie.

Guides d’utilisation des PROMs en pratique clinique courante

Wed, 20 Mar 2024 10:10:49 +0100

Les questionnaires PROMs sont des outils pour la prise en charge des patients atteints de pathologie chronique, et la bonne organisation de leur parcours de prise en charge.
Ils facilitent la communication entre les patients et les professionnels de santé, ainsi que l’engagement des patients.

IQSS -Archives - IAS : Prévention de la grippe en établissement de santé, indicateur de couverture vaccinale antigrippale du personnel hospitalier (VAG) - versions antérieures des outils

Wed, 13 Mar 2024 12:15:04 +0100

Campagnes nationales de mesure des indicateurs de qualité et de sécurité des soins en MCO à partir d'un questionnaire établissement : Prévention de la grippe en établissement de santé, indicateur de couverture vaccinale antigrippale du personnel hospitalier.

IQSS - Archives - PCC : Précautions complémentaires contact - versions antérieures des outils

Thu, 31 Aug 2023 17:00:42 +0200

Campagnes nationales de mesure des indicateurs de qualité et de sécurité des soins en MCO à partir du dossier patient : Précautions complémentaires contact.

IQSS - Archives - secteur PSY : Coordination et prises en charge somatiques en hospitalisation temps plein - versions antérieures des outils

Wed, 13 Dec 2023 16:51:38 +0100

Campagnes nationales (2021 en volontaire) de mesure des indicateurs de qualité et de sécurité des soins en psychiatrie en hospitalisation à temps plein à partir du dossier patient : Coordination, prises en charge somatiques et addictions.

IQSS - Archives - CA : Indicateurs de processus en chirurgie ambulatoire - versions antérieures des outils

Thu, 31 Aug 2023 17:09:05 +0200

Campagnes nationales de mesure des indicateurs de qualité et de sécurité des soins de processus en chirurgie ambulatoire (MCO) à partir du dossier patient.

IQSS - Archives - secteur SMR (ex SSR) : Coordination des prises en charge et pratiques cliniques - versions antérieures des outils

Wed, 13 Dec 2023 11:49:23 +0100

Campagnes nationales de mesure des indicateurs de qualité et de sécurité des soins en SMR (ex SSR) à partir du dossier patient : Coordination des prises en charge et pratiques cliniques.

IQSS - Archives - secteur MCO : Coordination à la sortie et prise en charge de la douleur - versions antérieures des outils

Mon, 27 Nov 2023 12:09:45 +0100

Campagnes nationales de mesure des indicateurs de qualité et de sécurité des soins en MCO à partir du dossier patient : coordination à la sortie et prise en charge de la douleur.

IQSS - Archives - secteur HAD : Coordination des prises en charge et pratiques cliniques - versions antérieures des outils

Wed, 13 Dec 2023 10:54:28 +0100

Campagnes nationales de mesure des indicateurs de qualité et de sécurité des soins en HAD à partir du dossier patient : Coordination des prises en charge et pratiques clinique.

IQSS - Archives - secteur PSY : Coordination, prises en charge somatiques et addictions, en ambulatoire - versions antérieures des outils

Thu, 14 Dec 2023 10:34:36 +0100

Campagnes nationales (volontaire en 2021) de mesure des indicateurs de qualité et de sécurité des soins en psychiatrie, périmètre "ambulatoire", à partir du dossier patient : coordination à la sortie et prise en charge de la douleur.

IQSS - Archives - IAS : Taux de patients ayant une prescription d’antibiothérapie de 7 jours ou moins pour infection respiratoire basse (ATBIR) - versions antérieures des outils

Tue, 12 Dec 2023 10:54:56 +0100

Campagnes nationales de mesure des indicateurs de qualité et de sécurité des soins en MCO à partir du dossier patient : taux patients ayant une prescription d’antibiothérapie de 7 jours ou moins pour une infection respiratoire basse.

IQSS - Archives - AVC MCO : Prise en charge initiale de l’accident vasculaire cérébral aigu en MCO - versions antérieures des outils

Wed, 13 Sep 2023 17:13:55 +0200

Campagnes nationales (volontaire en 2021) de mesure des indicateurs de qualité et de sécurité des soins sur la prise en charge initiale de l’accident vasculaire cérébral aigu en MCO.

IQSS - Archives - IAS : Consommation des solutions hydroalcooliques (ICSHA) - versions antérieures des outils

Thu, 14 Dec 2023 12:09:23 +0100

Campagnes nationales de mesure des indicateurs de qualité et de sécurité des soins tous secteurs confondus : Consommation des solutions hydroalcooliques.

IQSS - Archives - AVC SMR : Prise en charge d’un accident vasculaire cérébral récent en SMR (soins médicaux et de réadaptation) - versions antérieures des outils

Wed, 13 Dec 2023 15:14:38 +0100

Campagnes nationales (volontaire en 2021) de mesure des indicateurs de qualité et de sécurité des soins sur la prise en charge d’un accident vasculaire cérébral récent en soins médicaux et de réadaptation (SMR).

Résultats des IQSS - Prévention de la grippe en établissement de santé, indicateur de couverture vaccinale antigrippale du personnel hospitalier

Thu, 26 Oct 2023 11:24:43 +0200

Résultats nationaux de la dernière campagne et des années précédentes de l'indicateur « Suivi de la vaccination antigrippale du personnel hospitalier ».

IQSS - Archives - e-Satis : mesure de la satisfaction et de l’expérience des patients hospitalisés - versions antérieures des outils

Thu, 21 Dec 2023 16:35:34 +0100

Campagnes nationales de mesure en continu des indicateurs de qualité et de sécurité des soins de la satisfaction et de l’expérience des patients hospitalisés +48h en MCO, en chirurgie ambulatoire et en SSR (données d’octobre N-1 à septembre de l’année suivante).