DÉCISION N°2014.0168/DC/CCES-7374 du 19/02/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CENTRE MEDICAL ET DIETETIQUE PROVENCE AZUR
Avis et décisions de la HAS -
Mis en ligne le
25 oct. 2012
Avis et décisions de la HAS
DÉCISION N°2014.0168/DC/CCES-7374 du 19/02/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CENTRE MEDICAL ET DIETETIQUE PROVENCE AZUR (Rapport de suivi V2010)
Documents
- DÉCISION N°2014.0168/DC/CCES-7374 du 19/02/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CENTRE MEDICAL ET DIETETIQUE PROVENCE AZUR
- Décision n°2012.0515/DC/CCES-7374 du 03/10/2012 du collège de la Haute Autorité de Santé portant rejet de la demande de recours gracieux
- DECISION N°2012.0077/DC/CCES-7374 du 24/05/2012 du Collège de la Haute Autorité de Santé
