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Décision n° 2024.0044/DC/SEVOQSS du 15 février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Attribution du label de la HAS à des solutions pour la sécurité du patient élaborées par les organismes agréés pour l’accréditation des médecins et des équipes médicales - Mise à jour »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/02/2024

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Décision n° 2024.0043/DC/SEVOQSS du 15 février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Attribution du label de la HAS à un flash sécurité patient élaboré par un organisme externe »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/02/2024

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Décision n°2024.0029/DC/SBP du 8 février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide « Parcours de soins : surpoidsobésité de l’adulte », de sa synthèse, de la fiche « Surpoids-obésité de l’adulte : 20 messages clés pour améliorer les pratiques, ainsi que de l’infographie « Surpoids et obésité de l’adulte : parcours de soins personnalisé »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/02/2024

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Avis n°2024.0002/AC/SBP du 8 février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au protocole de coopération national « Suivi en présentiel par des orthoptistes des patients atteints d’un glaucome primitif à angle ouvert chronique non évolutif ou d'une hypertonie oculaire sans facteurs de risque d’évolution vers un glaucome en alternance et à distance avec des ophtalmologistes n’exerçant pas habituellement dans la même structure »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/02/2024

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Décision n°2024.0030/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 8 février 2024 portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Obésité de l’adulte : prise en charge de 2e et 3e niveaux – Partie 2 : pré et post chirurgie bariatrique »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/02/2024

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Décision n°2023.0474/DC/SEVOQSS du 14 décembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption des rapports présentant les résultats nationaux de la campagne 2023 des indicateurs de qualité et de sécurité des soins

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 13/02/2024 - Mis à jour le 14/2/2024

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Décision n°2024.0032/DC/SEM du 8 février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité TAK- 755

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/02/2024

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Décision n°2024.0028/DC/SCES du 1er février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du référentiel de certification des établissements de santé pour la qualité des soins pour la région Wallonne

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/02/2024

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Décision n°2024.0033/DC/SEM du 8 février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité TAKHZYRO

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/02/2024

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Décision n°2024.0035/DC/SESPEV du 8 février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé dépistage néonatal réévaluation de l'opportunité d'intégrer 5 EIM au programme de DNN

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 13/02/2024

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Décision n°2024.0031/DC/SEM du 8 février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’autorisation d’accès précoce de la spécialité ORSERDU

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/02/2024

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Avis n° 2024.001/AC/SESPEV du 08 février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la date de lancement de la campagne de vaccination au printemps 2024 contre la Covid-19

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 09/02/2024

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Décision n° 2024.0018/DC/SEVOQSS du 18 janvier 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/02/2024

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Décision n°2024.0122/DP/SG du 5 février 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/02/2024

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Décision n°2024.0009/DP/SG du 22 janvier 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SEM)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/02/2024

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Décision n°2024.0010/DP/SG du 22 janvier 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SEM)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/02/2024

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Décision n°2024.0011/DP/SG du 22 janvier 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SEM)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/02/2024

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Décision n°2024.0012/DP/SG du 22 janvier 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SEM)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/02/2024

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Décision n°2024.0025/DP/SG du 1er février 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant nomination de la présidente de la commission d’évaluation économique et de santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/02/2024

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Décision n°2024.0026/DP/SG du 1er février 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant nomination du président de la commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/02/2024

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Décision n° 2024.0001/DC/SBP du 11 janvier 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Accompagnement médico-psycho-social des femmes, des parents et de leur enfant, en situation de vulnérabilité, pendant la grossesse et en postnatal »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 09/02/2024

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Décision n 2024.0013/DC/SBP du 18 janvier 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Rééducation de l’appareil locomoteur dans les pathologies neuromusculaires suite à l’introduction de nouvelles approches thérapeutiques (biothérapie, instrumentation rachidienne, réentrainement à l’effort) »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/02/2024

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Décision n°2024.0023/DC/SBP du 24 janvier 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant modification de la fiche pertinence « Prise en charge des tendinopathies de la coiffe des rotateurs » dans le cadre de la recommandation intitulée « Conduite diagnostique devant une épaule douloureuse non traumatique de l’adulte et prise en charge des tendinopathies de la coiffe des rotateurs »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/01/2024

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Décision n° 2024.0024/DC/SEAP du 24 janvier 2024 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Détection de mutations par expansion de nucléotides - Volet 1 »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/01/2024

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Avis n° 2024.0026/AC/SEAP du 24 janvier 2024 du collège de la HAS relatif à des modifications de la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, concernant la détection de mutations par expansion de nucléotides dans le cadre du diagnostic pré-implantatoire et dans le contexte de la maladie de Huntington, des ataxies spino-cérebelleuses de type 1, 2, 3, 6, 7 et 17, de l’ataxie de Friedreich et du CANVAS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/01/2024

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Avis n° 2024.0025/AC/SEAP du 24 janvier 2024 du collège de la HAS relatif à des modifications de la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, concernant la détection de mutations par expansion de nucléotides hors cadre du diagnostic pré-implantatoire et dans le contexte de la maladie de Huntington, des ataxies spino-cérebelleuses de type 1, 2, 3, 6, 7 et 17, de l’ataxie de Friedreich et du CANVAS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/01/2024

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Décision n° 2024.0015/DC/SEM du 18 janvier 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité CASGEVY (exagamglogene autotemcel)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/01/2024

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Avis n° 2024.0014/AC/SBP du 18 janvier 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet de mémo intitulé « Mémo Pharmacien - Les opioïdes de palier 2 : le tramadol, la poudre d’opium, la codéine, la dihydrocodéine, la nalbuphine »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/01/2024

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Avis n°2024.0011/AC/SED du 18 janvier 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de dénervation rénale par ultrasons, par voie vasculaire transcutanée

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/01/2024

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Avis n°2024.0012/AC/SED du 18 janvier 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de dénervation rénale par radiofréquence, par voie vasculaire transcutanée

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/01/2024

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Décision n° 2023.0466/DC/SBP du 14 décembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la fiche pertinence intitulée « Céphalées de l’enfant et l’adolescent : pertinence de l’imagerie »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/01/2024

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Décision n°2023.0447/DC/SBP du 30 novembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Grande précarité et troubles psychiques - Intervenir auprès des personnes en situation de grande précarité présentant des troubles psychiques »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/01/2024

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Décision n°2024.0006/DC/MPROG du 18 janvier 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du programme de travail de la Haute Autorité de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/01/2024

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Avis n°2024.0007/AC/SEAP du 18 janvier 2024 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS, des actes de préparation de fistules et d’administration de thérapie cellulaire dans le cadre du traitement des fistules anales complexes chez les patients atteints de maladie de Crohn

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/01/2024

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Décision n° 2024.0008/DC/SEVOQSS du 18 janvier 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/02/2024

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Décision n° 2024.0009/DC/SEVOQSS du 18 janvier 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/02/2024

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Décision n° 2024.0043/DC/SEVOQSS du 15 février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Attribution du label de la HAS à un flash sécurité patient élaboré par un organisme externe »

Décision n°2024.0030/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 8 février 2024 portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Obésité de l’adulte : prise en charge de 2e et 3e niveaux – Partie 2 : pré et post chirurgie bariatrique »

Décision n°2023.0474/DC/SEVOQSS du 14 décembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption des rapports présentant les résultats nationaux de la campagne 2023 des indicateurs de qualité et de sécurité des soins

Décision n°2024.0032/DC/SEM du 8 février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité TAK- 755

Décision n°2024.0028/DC/SCES du 1er février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du référentiel de certification des établissements de santé pour la qualité des soins pour la région Wallonne

Décision n°2024.0033/DC/SEM du 8 février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité TAKHZYRO

Décision n°2024.0035/DC/SESPEV du 8 février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé dépistage néonatal réévaluation de l'opportunité d'intégrer 5 EIM au programme de DNN

Décision n°2024.0031/DC/SEM du 8 février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’autorisation d’accès précoce de la spécialité ORSERDU

Avis n° 2024.001/AC/SESPEV du 08 février 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la date de lancement de la campagne de vaccination au printemps 2024 contre la Covid-19

Décision n° 2024.0018/DC/SEVOQSS du 18 janvier 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n°2024.0122/DP/SG du 5 février 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Décision n°2024.0009/DP/SG du 22 janvier 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SEM)

Décision n°2024.0010/DP/SG du 22 janvier 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SEM)

Décision n°2024.0011/DP/SG du 22 janvier 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SEM)

Décision n°2024.0012/DP/SG du 22 janvier 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SEM)

Décision n°2024.0025/DP/SG du 1er février 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant nomination de la présidente de la commission d’évaluation économique et de santé publique

Décision n°2024.0026/DP/SG du 1er février 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant nomination du président de la commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé

Décision n° 2024.0024/DC/SEAP du 24 janvier 2024 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Détection de mutations par expansion de nucléotides - Volet 1 »

Décision n° 2024.0015/DC/SEM du 18 janvier 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité CASGEVY (exagamglogene autotemcel)

Avis n° 2024.0014/AC/SBP du 18 janvier 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet de mémo intitulé « Mémo Pharmacien - Les opioïdes de palier 2 : le tramadol, la poudre d’opium, la codéine, la dihydrocodéine, la nalbuphine »

Décision n° 2023.0466/DC/SBP du 14 décembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la fiche pertinence intitulée « Céphalées de l’enfant et l’adolescent : pertinence de l’imagerie »

Décision n°2024.0006/DC/MPROG du 18 janvier 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du programme de travail de la Haute Autorité de santé

Décision n° 2024.0008/DC/SEVOQSS du 18 janvier 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n° 2024.0009/DC/SEVOQSS du 18 janvier 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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