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Décision n° 2024.0231/DC/SEVOQSS du 5 septembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport annuel sur les événements indésirables graves associés à des soins (EIGS) de 2023

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/09/2024

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Décision n°2024.0183/DC/SCES du 11 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relative à la procédure de certification des établissements de santé et des installations autonomes de chirurgie esthétique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/09/2024

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Décision n°2024.0184/DC/SCES du 11 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du référentiel « Certification des installations autonomes de chirurgie esthétique (IACE) pour la qualité des soins »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/09/2024

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Décision n° 2024.0229/DC/SEU du collège de la Haute Autorité de santé du 29 août 2024 portant adoption du document usagers intitulé « Bronchiolite : comment protéger votre bébé d’une forme grave ? »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/09/2024

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Avis n° 2024.0058/AC/SESPEV du 29 août 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la stratégie de vaccination contre le mpox

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/09/2024

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Décision n°2024.0230/DC/SEM du 29 août 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité FASENRA (benralizumab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/08/2024

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Décision n°2024.0225/DC/SBP du 5 août 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d’élaboration intitulé « Choix et durées d’antibiothérapie préconisées dans les infections bactériennes courantes - 2ème volet », d’une fiche mémo « Coqueluche chez le nourrisson, l’enfant et l’adulte » et de la fiche de synthèse

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/08/2024

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Décision n°2024.0215/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 25 juillet 2024 portant attribution du label de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique « Traitement préventif post-exposition au VIH »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/08/2024

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Décision n°2024.0214/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 25 juillet 2024 portant attribution du label de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique « Traitement préventif pré-exposition de l’infection par le VIH »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/08/2024

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Décision n°2024.0224/DC/SEM du 25 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité KIMOZO (témozolomide)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/08/2024

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Décision n°2024.0222/DC/SEM du 25 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité ABECMA (idecabtagene vicleucel)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/08/2024

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Avis n°2024.0036/AC/SEAP du 23 mai 2024 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de séquençage haut débit ciblé d’un panel de gènes dans la prise en charge médicale de la leucémie lymphoïde chronique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/08/2024

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Décision n°2024.0136/DC/SEAP du 23 mai 2024 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Séquençage haut débit ciblé d’un panel de gènes dans la prise en charge médicale de la leucémie lymphoïde chronique »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/08/2024

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Décision n°2024.0135/DC/SEAP du 23 mai 2024 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Séquençage haut débit ciblé d’un panel de gènes dans la prise en charge médicale des tumeurs stromales gastro-intestinales »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/08/2024

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Avis n°2024.0035/AC/SEAP du 23 mai 2024 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de séquençage haut débit ciblé d’un panel de gènes dans la prise en charge médicale des tumeurs stromales gastro-intestinales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/08/2024

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Décision n°2024.0223/DC/SEM du 25 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité VYVGART (efgartigimod alfa)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/08/2024

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Décision n°2024.0221/DC/SEM du 25 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité XEVUDY (sotrovimab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/08/2024

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Décision n°2024.0220/DC/SEM du 25 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité TEPKINLY (epcoritamab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/08/2024

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Décision n°2024.0134/DC/SEAP du 23 mai 2024 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Séquençage haut débit ciblé d’un panel de gènes dans la prise en charge médicale du cancer du poumon »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/08/2024

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Avis n°2024.0034/AC/SEAP du 23 mai 2024 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS, de l’acte de séquençage haut débit ciblé d’un panel de gènes dans la prise en charge médicale du cancer du poumon

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/08/2024

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Décision n°2024.0213/DC/DIQASM du 25 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination des membres de la commission de l’évaluation et de l’amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/07/2024 - Mis à jour le 29/7/2024

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Décision n°2024.0216/DC/SEAP du 25 juillet 2024 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Détection de mutations par expansion de nucléotides - Volet 2 »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/07/2024

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Avis n°2024.0056/AC/SEAP du 25 juillet 2024 du collège de la HAS relatif à des modifications de la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, concernant la détection de mutations par expansion de nucléotides dans le contexte de la dystrophie myotonique de type 1 (maladie de Steinert), de la dystrophie myotonique de type 2 (proximal myotonic myopathy), de la sclérose latérale amyotrophique, de la démence fronto-temporale et de l’amyotrophie bulbospinale liée à l’X (Maladie de Kennedy)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/07/2024

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Avis n°2024.0057/AC/SEAP du 25 juillet 2024 du collège de la HAS relatif à des modifications de la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, concernant la détection de mutations par expansion de nucléotides dans le contexte de la dystrophie myotonique de type 1 (maladie de Steinert), de la dystrophie myotonique de type 2 (proximal myotonic myopathy), de la sclérose latérale amyotrophique, de la démence fronto-temporale et de l’amyotrophie bulbospinale liée à l’X (maladie de Kennedy)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/07/2024

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Décision n°2024.0217/DC/SEAP du 25 juillet 2024 du collège de la HAS portant actualisation du rapport d’évaluation technologique intitulé « Biopsies ciblées dans le diagnostic du cancer de la prostate »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/07/2024

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Décision n°2024.0185/DC/SEM du 11 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption des fiches de bon usage du médicament intitulées « Quelle place pour les benzodiazépines dans l’insomnie ? » et « Quelle place pour les benzodiazépines dans l’anxiété ? »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/07/2024

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Décision n° 2024.0187/DC/SEM du 11 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité CASGEVY (exagamglogene autotemcel)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/07/2024

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Décision n°2024.0203/DC/SEM du 18 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l'autorisation d’accès précoce de la spécialité EMBLAVEO (aztréonam/avibactam)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/07/2024

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Décision n°2024.0186/DC/SEM du 11 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité RYBREVANT (amivantamab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/07/2024

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Décision n°2024.0201/DC/MPROG du 18 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant modification du programme de travail de la Haute Autorité de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/07/2024

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Décision n°2024.0206/DC/MPROG du 18 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant actualisation du programme de travail de la Haute Autorité de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/07/2024

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Décision n°2024.0207/DC/SEVOQSS du 18 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/07/2024

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Décision n°2024.0208/DC/SEVOQSS du 18 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/07/2024

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Décision n°2024.0209/DC/SEVOQSS du 18 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé rejetant le recours gracieux formé contre une décision relative à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/07/2024

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Décision n°2024.0210/DC/SEVOQSS du 18 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/07/2024

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Décision n°2024.0211/DC/SEVOQSS du 18 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/07/2024

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