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Optique médicale : Phase contradictoire suite à un avis de projet au JO du 6 juin 2023

Avis sur les dispositifs médicaux et autres produits de santé - Mis en ligne le 19/7/2023

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Implants d’embolisation artérielle (modification des modalités d'inscription) : Phase contradictoire suite à un avis de projet au JO du 20 janvier 2020.

Avis sur les dispositifs médicaux et autres produits de santé - Mis en ligne le 6/12/2021

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Endoprothèses vasculaires périphériques : Phase contradictoire suite à un avis de projet au JO du 30 octobre 2019

Avis sur les dispositifs médicaux et autres produits de santé - Mis en ligne le 30/11/2020

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