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Parcours du dispositif médical en France

Guide Méthodologique - Mis en ligne le 9/10/2020 - Mis à jour le 21/10/2022

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Acquisition d'une aide technique : quels acteurs ? quel processus ?

Recommandation de bonne pratique - Mis en ligne le 24/12/2007

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Modalités pratiques de la ventilation non invasive en pression positive, au long cours, à domicile, dans les maladies neuromusculaires

Recommandation de bonne pratique - Mis en ligne le 1/5/2006 - Mis à jour le 31/7/2006

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Évaluation des denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour la prise en charge nutritionnelle des maladies rares héréditaires du métabolisme - note de cadrage

Évaluation des technologies de santé - Mis en ligne le 20/2/2026

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Véhicules pour personnes en situation de handicap - VPH (modification des modalités de prise en charge) : Phase contradictoire suite à un avis de projet au JO du 20 juillet 2025

Avis sur les dispositifs médicaux et autres produits de santé - Mis en ligne le 18/9/2025

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NEURX DPS RA/4

Avis sur les dispositifs médicaux et autres produits de santé - Mis en ligne le 18/8/2025

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Réévaluation des modalités de prise en charge des dispositifs de PPC et des prestations associées dans le traitement du SAHOS - Note de cadrage

Évaluation des technologies de santé - Mis en ligne le 17/3/2025

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Réévaluation des modalités de prise en charge des dispositifs de perfusion à domicile et prestations associées inscrits sur la liste des produits et prestations - Note de cadrage

Évaluation des technologies de santé - Mis en ligne le 10/10/2024

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SENSURA MIO

Avis sur les dispositifs médicaux et autres produits de santé - Mis en ligne le 7/6/2024

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Avis sur les dispositifs médicaux et autres produits de santé - Mis en ligne le 7/6/2024

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Avis sur les dispositifs médicaux et autres produits de santé - Mis en ligne le 7/6/2024

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Avis sur les dispositifs médicaux et autres produits de santé - Mis en ligne le 7/6/2024

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Avis sur les dispositifs médicaux et autres produits de santé - Mis en ligne le 7/6/2024

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