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Décision N°2018.0573/CCES/SCES-32156 du 04/09/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE NEGREPELISSE - HÔPITAL TURENNE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/10/2018

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Décision N°2018.0691/CCES/SCES-31537 du 25/09/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER MONTAUBAN

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Décision N°2018.0572/CCES/SCES-31656 du 04/09/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé NEPHROCARE HELFAUT

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Décision N°2018.0705/CCES/SCES-31707 du 25/09/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER PAUL ARDIER

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Décision N°2018.0654/DC/SCES-31985 du 12/09/2018 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLCC OSCAR LAMBRET LILLE

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Décision N°2018.0669/CCES/SCES-32160 du 25/09/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE SAINTE FOY LES LYON

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Décision N°2018.0663/CCES/SCES-32305 du 25/09/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DU VALLESPIR

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Décision N°2018.0687/CCES/SCES-32269 du 25/09/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE BELLECOMBE

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Décision N°2018.0613/CCES/SCES-32221 du 04/09/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé A.R.A.U.C.O.

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Décision N°2018.0646/CCES/SCES-32266 du 04/09/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE MÉDICALE DE CARDIOPNEUMOLOGIE DE DURTOL

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Décision N°2018.0612/CCES/SCES-32401 du 04/09/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION EN ADDICTOLOGIE LA GANDILLONNERIE

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Décision N°2018.0666/CCES/SCES-32239 du 25/09/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE LA MURE

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Décision N°2018.0628/CCES/SCES-32231 du 04/09/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE DOMME

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Décision N°2018.0607/CCES/SCES-32369 du 04/09/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER D'ARCACHON

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Décision N°2018.0632/CCES/SCES-32378 du 04/09/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé ATIR MARTINIQUE

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Décision N°2018.0703/CCES/SCES-32601 du 25/09/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé AP-HM HÔPITAUX SUD

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Décision N°2018.0698/CCES/SCES-32247 du 25/09/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé APHM-HÔPITAL DE LA CONCEPTION

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Décision n° 2018.0087/SG/SJ du 20 juin 2018 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption d’une procédure pour le recueil des signalements prévus au chapitre II de la loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique

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Avis n° 2018.0021/SG du 20 juin 2018 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la modification de la décision n°2014.0013/DP/SG

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Décision n° 2018.0106/DC/DiQASM du 11 juillet 2018 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de vice-présidents à la commission de l’évaluation et de l’amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux.

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Décision N°2018.0691/CCES/SCES-31537 du 25/09/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER MONTAUBAN

Décision N°2018.0572/CCES/SCES-31656 du 04/09/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé NEPHROCARE HELFAUT

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Décision N°2018.0654/DC/SCES-31985 du 12/09/2018 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLCC OSCAR LAMBRET LILLE

Décision N°2018.0669/CCES/SCES-32160 du 25/09/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE SAINTE FOY LES LYON

Décision N°2018.0663/CCES/SCES-32305 du 25/09/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DU VALLESPIR

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Avis n° 2018.0021/SG du 20 juin 2018 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la modification de la décision n°2014.0013/DP/SG

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