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Décision n°2023.0188/DC/MD du 17 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Étude sur l’état des pratiques de recours à l’IRM du membre inférieur »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 21/09/2023

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Décision n° 2023.0177/DC/SCES du 11 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du support d’accompagnement pour l’appropriation du dispositif de certification des établissements de soins pour la qualité des soins

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/05/2023

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Décision n° 2023.0030/DC/SCES du 1er février 2023 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’expert-visiteur pour la certification des établissements de santé (rectificatif)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/05/2023

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Décision n° 2023.0031/DC/SCES du 13 février 2023 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’expert-visiteur pour la certification des établissements de santé (rectificatif)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/05/2023

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Décision n° 2022.0032/DC/SCES du 1er avril 2023 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/05/2023

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Décision n° 2022.0033/DC/SCES du 1er avril 2023 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/05/2023

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Décision n° 2022.0034/DC/SCES du 1er avril 2023 de la Présidente de la Haute Autorité de santé portant nomination d’experts-visiteurs pour la certification des établissements de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/05/2023 - Mis à jour le 16/5/2023

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Décision n°2023.0265/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (DAQSS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/07/2023

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Décision n°2023.0279/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SBP)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/05/2023

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Décision n°2023.0185/DC/SEM du 11 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’autorisation d’accès précoce de la spécialité REZAFUNGINE MUNDIPHARMA

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/05/2023

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Décision n°2023.0298/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SEVOQSS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/05/2023

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Décision n°2023.0299 /DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SEVOQSS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/05/2023

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Décision n°2023.0300/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SEVOQSS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/05/2023

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Décision n°2023.0301/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SEVOQSS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/05/2023

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Décision n°2023.0186/DC/SEM du 11 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accès précoce de la spécialité BRUKINSA

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/05/2023

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Décision n°2023.0254/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/05/2023

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Décision n°2023.0287/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SED)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/05/2023

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Décision n°2023.0288/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service SED)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/05/2023

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Décision n°2023.0289/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SED)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/05/2023

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Décision n°2023.0173/DC/SEM du 4 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité TALZENNA

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/05/2023

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Décision n°2022.0442/DC/SBP du 24 novembre 2022 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la fiche pertinence des soins intitulée « Traitement non médicamenteux du fibrome utérin »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/05/2023 - Mis à jour le 11/5/2023

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Décision n°2023.0253/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/05/2023

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Avis n°2023.0016/AC/SEAP du 4 mai 2023 du collège de la HAS relatif à la modification de l’arrêté du 30 avril 2021 limitant la pratique de la greffe d’îlots de Langerhans à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du CSP

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/05/2023

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Décision n°2023.0169/DC/SCES du 27 avril 2023 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le règlement intérieur de la commission de certification des établissements de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/05/2023

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Décision n°2023.0307/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SSI)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/05/2023

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Décision n°2023.0286/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service SEAP)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0272/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SG)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0283/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SDV)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0305/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SR)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/05/2023

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Décision n°2023.0302/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/05/2023

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Décision n°2023.0285/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SE)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0273/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (Direction générale)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0271/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (direction DIQASM)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0262/DP/SCES du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SCES)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0261/DP/SCES du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SCES)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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Décision n°2023.0260/DP/SCES du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SCES)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2023

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