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Décision n°2023.0256/DC/SEVOQSS du 6 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport « Evaluation de la prise en charge du tabagisme rapportée par les patients – Bilan des expérimentations menées sur le questionnaire patient »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/07/2023 - Mis à jour le 13/7/2023

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Décision n°2023.0257/DC/SEVOQSS du 6 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du « Rapport d’activité 2020-2022 des organismes agréés pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/07/2023

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Décision n°2023.0243/DC/SESPEV du 22 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de l’avis intitulé « Stratégie de vaccination contre la Covid-19 : Actualisation des recommandations relatives à l’administration concomitante des vaccins contre la Covid-19 et contre la grippe saisonnière »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/07/2023

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Décision n°2023.0258/DC/SEVOQSS du 6 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport « Note d’orientation sur le développement d’indicateur de qualité et sécurité des soins pour la dialyse à domicile et l’auto-dialyse mesuré dans les bases de données médico administratives »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/07/2023

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Décision n°2023.0259/DC/SG du 6 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant approbation de la mise à la réforme de biens immobilisés

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/07/2023

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Décision n°2022.0254/DC/SEM du 6 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l'autorisation d’accès précoce de la spécialité KYMRIAH

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/07/2023

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Décision n° 2023.0264/DC/SEU du 13 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé relative à l’avis n°2/2023 du conseil pour l’engagement des usagers

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/07/2023

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Décision n°2023.0255/DC/SEM du 6 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’autorisation d’accès précoce de la spécialité OPDIVO

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/07/2023

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Décision n°2023.0218/DC/SCI du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport annuel d’activité 2022

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/06/2023 - Mis à jour le 6/7/2023

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Décision n°2023.0484/DP/SG du 16 mai 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SJ)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/07/2023

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Décision n°2023.0514/DP/SG du 5 juillet 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/07/2023

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Décision n° 2023.0495/DP/SG du 22 juin 2023 du président de la Haute Autorité de santé abrogeant la décision n° 2023.0304/DP/SG du 20 avril 2023

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/07/2023

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Décision n° 2023.0494/DP/SG du 22 juin 2023 du président de la Haute Autorité de santé abrogeant la décision n° 2023.0303/DP/SG du 20 avril 2023

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/07/2023

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Décision n°2023.0374/DC/SEM du 5 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité LUMYKRAS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 09/10/2023

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Décision n°2023.0250/DC/SEM du 29 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité DABRAFENIB-TRAMETINIB NOVARTIS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/07/2023

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Avis n°2023.0024 du 29 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté fixant les modalités de calcul du montant de la dotation allouée aux établissements de santé en application de l’article L. 162-23-15 du code de la sécurité sociale, la liste des indicateurs obligatoires pour l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et les conditions de mise à disposition du public de certains résultats par l’établissement de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/06/2023

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Décision n°2023.0248/DC/SEM du 29 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité CRYSVITA

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/06/2023

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Décision n°2023.0249/DC/SEM du 29 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité AYVAKYT

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/06/2023

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Décision n°2023.0225/DC/SEVOQSS du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/09/2023

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Décision n°2023.0226/DC/SEVOQSS du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/06/2023 - Mis à jour le 29/6/2023

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Décision n°2023.0227/DC/SEVOQSS du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/06/2023 - Mis à jour le 29/6/2023

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Décision n°2023.0228/DC/SEVOQSS du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/06/2023 - Mis à jour le 29/6/2023

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Décision n°2023.0229/DC/SEVOQSS du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/06/2023

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Décision n° 2024.0050/DC/SESPEV du 29 février du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation intitulée « Recommandations vaccinales contre le zona. Place du vaccin Shingrix. »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/03/2024

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Décision n°2023.0268/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (DEAI)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/07/2023

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Décision n°2023.0269/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (DEAI)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/07/2023

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Décision n°2023.0230/DC/SEVOQSS du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/06/2023

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Décision n°2023.0231/DC/SEVOQSS du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/06/2023 - Mis à jour le 29/6/2023

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Décision n°2023.0232/DC/SEVOQSS du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/06/2023

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Décision n°2023.0233/DC/SEVOQSS du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/06/2023 - Mis à jour le 29/6/2023

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Décision n°2023.0234/DC/SEVOQSS du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/06/2023 - Mis à jour le 29/6/2023

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Décision n°2023.0235/DC/SEVOQSS du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/09/2023

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Décision n°2023.0236/DC/SEVOQSS du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/06/2023 - Mis à jour le 29/6/2023

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Décision n°2023.0237/DC/SEVOQSS du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/09/2023

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Décision n°2023.0238/DC/SEVOQSS du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/09/2023

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Décision n°2023.0239/DC/SEVOQSS du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/09/2023

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