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Décision n°2023.0283/DC/SEVOQSS du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2023 - Mis à jour le 25/7/2023

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Décision n°2023.0284/DC/SEVOQSS du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n°2023.0285/DC/SEVOQSS du 20 juillet 2023 portant retrait de l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n°2023.0287/DC/SEVOQSS du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n°2023.0279/DC/SEM du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité TRODELVY

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/07/2023

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Décision n°2023.0288/DC/SEVOQSS du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n°2023.0289/DC/SEVOQSS du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n°2023.0290/DC/SEVOQSS du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n°2023.0291/DC/SEVOQSS du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n°2023.0292/DC/SEVOQSS du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n°2023.0293/DC/SEVOQSS du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n°2023.0277/DC/SEM du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité YESCARTA

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/07/2023

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Décision n°2023.0278/DC/SEM du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité ZOKINVY

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Décision n°2023.0280/DC/SEM du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité ULTOMIRIS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/07/2023

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Décision n°2023.0281/DC/SEM du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité VYVGART

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/07/2023

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Décision n°2023.0286/DC/SEVOQSS du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Programme socle d’accréditation répondant aux exigences de la Certification Périodique des Professionnels de Santé »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/07/2023

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Décision n°2023.0232/DC/SEAP du 13 juillet 2023 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Analyse chromosomique sur puce à ADN (ACPA) en contexte postnatal »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2023

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Avis n°2023.0025/AC/SEAP du 13 juillet 2023 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS, de la technique d’analyse chromosomique sur puce à ADN en contexte postnatal

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2023

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Décision n°2023.0266/DC/SEM du 13 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité WEGOVY

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/09/2023

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Décision n°2023.0267/DC/SEM du 13 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité PLUVICTO

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/08/2023

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Décision n°2023.0261/DC/MPROG du 13 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant actualisation du programme de travail de la Haute Autorité de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 19/07/2023

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Décision n°2023.0268/DC/SEM du 13 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité EPCORITAMAB AbbVie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2023

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Décision n°2023.0265/DC/SEM du 13 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité ATGAM

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2023

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Décision n°2023.0270/DC/SBP du 13 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide méthodologique intitulé « Attribution du label de la HAS à une recommandation de bonne pratique élaborée par un organisme professionnel »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/07/2023

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Décision n°2023.0269/DC/SEM du 13 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité COLUMVI

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2023

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Décision n°2023.0256/DC/SEVOQSS du 6 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport « Evaluation de la prise en charge du tabagisme rapportée par les patients – Bilan des expérimentations menées sur le questionnaire patient »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/07/2023 - Mis à jour le 13/7/2023

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Décision n°2023.0257/DC/SEVOQSS du 6 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du « Rapport d’activité 2020-2022 des organismes agréés pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/07/2023

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Décision n°2023.0243/DC/SESPEV du 22 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de l’avis intitulé « Stratégie de vaccination contre la Covid-19 : Actualisation des recommandations relatives à l’administration concomitante des vaccins contre la Covid-19 et contre la grippe saisonnière »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/07/2023

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Décision n°2023.0258/DC/SEVOQSS du 6 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport « Note d’orientation sur le développement d’indicateur de qualité et sécurité des soins pour la dialyse à domicile et l’auto-dialyse mesuré dans les bases de données médico administratives »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/07/2023

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Décision n°2023.0259/DC/SG du 6 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant approbation de la mise à la réforme de biens immobilisés

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/07/2023

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Décision n°2022.0254/DC/SEM du 6 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l'autorisation d’accès précoce de la spécialité KYMRIAH

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/07/2023

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Décision n° 2023.0264/DC/SEU du 13 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé relative à l’avis n°2/2023 du conseil pour l’engagement des usagers

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/07/2023

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Décision n°2023.0255/DC/SEM du 6 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’autorisation d’accès précoce de la spécialité OPDIVO

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/07/2023

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Décision n°2023.0218/DC/SCI du 15 juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport annuel d’activité 2022

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/06/2023 - Mis à jour le 6/7/2023

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Décision n°2023.0484/DP/SG du 16 mai 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SJ)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/07/2023

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Décision n°2023.0514/DP/SG du 5 juillet 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/07/2023

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