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Décision n°2023.0565/DP/SG du 20 juillet 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation temporaire de signature (secrétariat général)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/08/2023

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Avis n°2023.0026/AC/SESPEV du 27 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre les infections à papillomavirus humain GARDASIL 9

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/08/2023

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Décision n°2023.0301/DC/SESPEV du 27 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Stratégie de vaccination contre les infections à pneumocoque. Place du vaccin pneumococcique polyosidique conjugué (20-valent, absorbé) chez l’adulte »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/08/2023

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Décision n°2023.0302/DC/SESPEV du 27 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination des membres de la commission technique des vaccinations

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/08/2023

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Décision n°2023.0295/DC/SEM du 27 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité IMCIVREE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/08/2023

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Décision n°2023.0296/DC/SEM du 27 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accès précoce de la spécialité OPFOLDA

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/08/2023

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Décision n°2023.0297/DC/SEM du 27 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accès précoce de la spécialité POMBILITI

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/08/2023

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Décision n°2023.0294/DC/SEM du 27 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité EVUSHELD

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/08/2023

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Décision n°2023.0298/DC/SEM du 27 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accès précoce de la spécialité ULTOMIRIS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/08/2023

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Avis n°2023.0027/AC/SEAP du 27 juillet 2023 du collège de la HAS relatif au projet de décret encadrant la pratique des actes d’épilation à la lumière pulsée intense et au laser à visée esthétique en application des dispositions de l’article L. 1151-2 du CSP

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/08/2023

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Décision n°2023.0300/DC/SESPEV du 27 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le volet 2 de la recommandation relative à l’actualisation des recommandations et obligations vaccinales des professionnels (coqueluche, grippe saisonnière, hépatite A, rougeole, oreillons, rubéole, varicelle)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/07/2023

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Décision n°2023.0283/DC/SEVOQSS du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2023 - Mis à jour le 25/7/2023

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Décision n°2023.0284/DC/SEVOQSS du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2023 - Mis à jour le 25/7/2023

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Décision n°2023.0285/DC/SEVOQSS du 20 juillet 2023 portant retrait de l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2023 - Mis à jour le 25/7/2023

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Décision n°2023.0287/DC/SEVOQSS du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2023 - Mis à jour le 25/7/2023

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Décision n°2023.0279/DC/SEM du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité TRODELVY

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/07/2023

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Décision n°2023.0288/DC/SEVOQSS du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2023 - Mis à jour le 25/7/2023

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Décision n°2023.0289/DC/SEVOQSS du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2023 - Mis à jour le 25/7/2023

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Décision n°2023.0290/DC/SEVOQSS du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2023 - Mis à jour le 25/7/2023

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Décision n°2023.0291/DC/SEVOQSS du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2023 - Mis à jour le 25/7/2023

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Décision n°2023.0292/DC/SEVOQSS du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n°2023.0293/DC/SEVOQSS du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2023 - Mis à jour le 25/7/2023

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Décision n°2023.0277/DC/SEM du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité YESCARTA

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/07/2023

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Décision n°2023.0278/DC/SEM du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité ZOKINVY

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/07/2023

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Décision n°2023.0280/DC/SEM du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité ULTOMIRIS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/07/2023

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Décision n°2023.0281/DC/SEM du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité VYVGART

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/07/2023

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Décision n°2023.0286/DC/SEVOQSS du 20 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Programme socle d’accréditation répondant aux exigences de la Certification Périodique des Professionnels de Santé »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/07/2023

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Décision n°2023.0232/DC/SEAP du 13 juillet 2023 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Analyse chromosomique sur puce à ADN (ACPA) en contexte postnatal »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2023

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Avis n°2023.0025/AC/SEAP du 13 juillet 2023 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS, de la technique d’analyse chromosomique sur puce à ADN en contexte postnatal

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2023

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Décision n°2023.0266/DC/SEM du 13 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité WEGOVY

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/09/2023

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Décision n°2023.0267/DC/SEM du 13 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité PLUVICTO

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/08/2023

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Décision n°2023.0261/DC/MPROG du 13 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant actualisation du programme de travail de la Haute Autorité de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 19/07/2023

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Décision n°2023.0268/DC/SEM du 13 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité EPCORITAMAB AbbVie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2023

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Décision n°2023.0265/DC/SEM du 13 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité ATGAM

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2023

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Décision n°2023.0270/DC/SBP du 13 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide méthodologique intitulé « Attribution du label de la HAS à une recommandation de bonne pratique élaborée par un organisme professionnel »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/07/2023

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Décision n°2023.0269/DC/SEM du 13 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité COLUMVI

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/07/2023

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