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Décision n°2024.0121/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/05/2024

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Décision n°2024.0122/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/05/2024

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Décision n°2024.0123/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/05/2024

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Avis n°2024.0030/AC/SESPEV du 2 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre les infections à pneumocoques, Prevenar 13

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/05/2024

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Avis n°2024.0029/AC/SESPEV du 2 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre les infections à pneumocoques, Vaxneuvance

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/05/2024

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Décision n°2024.0218/DC/SEVOQSS du 25 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport « Analyse des déclarations de la base nationale des évènements indésirables graves associés aux soins (EIGS) en lien avec les dispositifs médicaux »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/05/2024

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Décision n°2024.130/DC/SEM du 2 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’autorisation d’accès précoce de la spécialité AGAMREE (vamorolone)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/05/2024

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Décision n°2024.0129/DC/SEM du 2 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité LOARGYS (pegzilarginase)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/05/2024

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Décision n°2024.0128/DC/SEM du 2 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité FABHALTA (iptacopan)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/05/2024

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Avis n°2024.0022/AC/SESPEV du 11 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’édition 2024 du calendrier des vaccinations

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/05/2024

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Décision n°2024.0117/DC/SEM du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité FINLEE (dabrafenib) - SPEXOTRAS (trametinib)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2024

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Décision n°2024.0115/DC/SEM du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité RYSTIGGO (rozanolixizumab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2024

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Décision n°2024.0126/DC/MNS du 2 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relative au référencement du système d’aide à la décision indexée par médicament (SAM) ayant pour objet le bon usage des inhibiteurs de la pompe à protons (IPP) chez l’enfant de moins de 1 an

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/05/2024

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Décision n°2024.0120/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/05/2024

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Décision n°2024.0131/DC/SJ du 2 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant modification du règlement intérieur du collège

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/05/2024

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Décision n°2024.0113/DC/SEM du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité AKEEGA (niraparib - acétate d’abiratérone)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/05/2024

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Décision n°2024.0116/DC/SEM du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de modification de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité VYVGART (efgartigimod alfa)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/05/2024

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Décision n°2024.0104/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 25 avril 2024 portant attribution du label de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique intitulée « Bilans pré-thérapeutiques des troubles mictionnels de l’homme adulte : modalités et acteurs » élaborée par l’association française d’urologie (AFU)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/05/2024

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Décision n°2024.0114/DC/SEM du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité RETSEVMO (selpercatinib)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2024

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Décision n°2024.0112/DC/MPROG du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant modification du programme de travail de la Haute Autorité de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/04/2024

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Décision n° 2024.0125/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Flash Sécurité Patient : surveillance des patients en service de soins critiques … Une veille sans faille pour qu’aucun patient ne défaille »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/05/2024

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Décision n°2024.0119/DC/SEvOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Indicateur de qualité et de sécurité des soins - Antibiothérapie de 7 jours ou moins pour les infections respiratoires basses - Rapport d’analyse des résultats nationaux Campagne 2023 - Données 2022 »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/04/2024

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Décision n°2024.0118/DC/SG du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relative à l’attribution de bonifications indiciaires, de primes relais, à la promotion à la hors-classe et aux échelons exceptionnels pour 2024

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/05/2024

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Avis n°2024.0027/AC/SED du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la prise en charge dérogatoire du dispositif SONOCLOUD-9 en application de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2024

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Décision n°2024.0099/DC/SCES du 11 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du référentiel de certification des établissements de santé pour la qualité des soins pour la principauté de Monaco

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/04/2024

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Décision n°2024.0100/DC/SEM du 11 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité SOTATERCEPT (sotatercept)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/04/2024

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Décision n°2024.0101/DC/SG du 11 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du plan d’action égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024-2026

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/04/2024

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Avis relatif au projet de décret portant modification des durées d’exonération de la participation des assurés relevant d’une affection de longue durée

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/04/2024

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Décision n°2024.0098/DC/SBP du 11 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide intitulé « Parcours de soins de l’adulte avec des symptômes prolongés de la Covid-19 »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/05/2024

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Décision n°2024.0081/DC/SEvOQSS du 21 mars 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Synthèse : Rapport d’analyse des résultats des mesures 2023 des Indicateurs de qualité et de sécurité. Pratique en psychiatrie - Périmètre ambulatoire en centre médico-psychologique (CMP) »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/04/2024

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Décision n°2024.0097/DC/SEVOQSS du 4 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption des documents intitulés « Rapport : Flashs sécurité patient : qu’en pensent les professionnels ? Enquête de perception sur les flashs sécurité patient produits de santé » et « Synthèse : Résultats de l’enquête de perception des flashs sécurité patient (Produits de santé) »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/04/2024

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Décision n°2024.0096/DC/SEM du 4 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité BALVERSA (erdafitinib)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/04/2024

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Décision n°2024.0066/DC/SBP du 14 mars 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Prise en charge bucco-dentaire des patients à risque d’endocardite infectieuse »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/04/2024

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Décision n°2024.0094/DC/SEM du 4 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité YESCARTA (axicabtagene ciloleucel)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/04/2024

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Décision n°2024.0093/DC/SEM du 4 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité IMFINZI (durvalumab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/04/2024

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Décision n° 2023.0037/DC/SCES du 22 septembre 2023 du Président de la Haute Autorité de santé portant nomination d’expert-visiteur pour la certification des établissements de santé (rectificatif)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 09/04/2024

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