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Décision n°2025.0170/DC/SBP du 17 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « ALD N°29 - Tuberculose maladie - Actes et prestations - Affection de longue durée »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/08/2025

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Décision n°2025.0169/DC/SBP du 17 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « ALD N°23 - Schizophrénies - Actes et prestations affection de longue durée »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/08/2025

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Décision n°2025.0171/DC/SBP du 17 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « ALD N°5 - Insuffisance cardiaque grave - Actes et prestations - Affection de longue durée »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/08/2025

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Avis n°2025.0025 du 28 mai 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 20 décembre 2024 fixant les modalités de calcul du montant de la dotation allouée aux établissements de santé en application de l’article L. 162-23-15, la liste des indicateurs obligatoires pour l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et les conditions de mise à disposition du public de certains résultats par l’établissement de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/08/2025

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Décision n° 2025.0188/DC/SEVOQSS du 24 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/08/2025

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Décision n° 2025.0189/DC/SEVOQSS du 24 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/08/2025

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Décision n° 2025.0190/DC/SEVOQSS du 24 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/08/2025

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Décision n° 2025.0191/DC/SEVOQSS du 24 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/08/2025

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Décision n° 2025.0192/DC/SEVOQSS du 24 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/08/2025

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Décision n°2025.0195/DC/SEM du 24 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce des spécialités EMCITATE (tiratricol)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/08/2025

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