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Décision n°2025.0193/DC/SEVOQSS du 24 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport « Analyse des déclarations de la base nationale des EIGS en lien avec le personnel non permanent »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/09/2025

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Décision n°2025.0170/DC/SBP du 17 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « ALD N°29 - Tuberculose maladie - Actes et prestations - Affection de longue durée »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/08/2025

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Décision n°2025.0169/DC/SBP du 17 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « ALD N°23 - Schizophrénies - Actes et prestations affection de longue durée »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/08/2025

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Décision n°2025.0171/DC/SBP du 17 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « ALD N°5 - Insuffisance cardiaque grave - Actes et prestations - Affection de longue durée »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/08/2025

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Avis n°2025.0025 du 28 mai 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 20 décembre 2024 fixant les modalités de calcul du montant de la dotation allouée aux établissements de santé en application de l’article L. 162-23-15, la liste des indicateurs obligatoires pour l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et les conditions de mise à disposition du public de certains résultats par l’établissement de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/08/2025

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Décision n° 2025.0188/DC/SEVOQSS du 24 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/08/2025

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Décision n° 2025.0189/DC/SEVOQSS du 24 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/08/2025

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Décision n° 2025.0190/DC/SEVOQSS du 24 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/08/2025

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Décision n° 2025.0191/DC/SEVOQSS du 24 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/08/2025

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Décision n° 2025.0192/DC/SEVOQSS du 24 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/08/2025

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Décision n°2025.0195/DC/SEM du 24 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce des spécialités EMCITATE (tiratricol)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/08/2025

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Décision n°2025.0199/DC/SEM du 24 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce des spécialités JAYPIRCA (pirtobrutinib)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/08/2025

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Décision n°2025.0198/DC/SEM du 24 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité KIMOZO (témozolomide)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/08/2025

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Décision n°2024.0194/DC/SEM du 24 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l'autorisation d’accès précoce de la spécialité RYBREVANT (amivantamab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/08/2025

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Décision n°2025.0197/DC/SEM du 24 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l'autorisation d’accès précoce de la spécialité COLUMVI (glofitamab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/08/2025

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Décision n°2025.0196/DC/SEM du 24 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité TEPKINLY (epcoritamab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/08/2025

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Décision n 2025.0180/DC/SEAP du 17 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Séquençage haut débit ciblé des panels de gènes en pharmacogénétique des traitements d’oncologie et des soins de support des leucémies aiguës »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/07/2025

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Avis n°2025.0031/DC/SEAP du 17 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de séquençage haut débit ciblé des panels de gènes en pharmacogénétique des traitements d’oncologie et des soins de support des leucémies aiguës

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/07/2025

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Décision n°2025.0187/DC/MNS du 24 juillet 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document intitulé « Harmonisation du bilan médicamenteux »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/07/2025

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Avis n°2025.0044/AC/DAQSS du 24 juillet 2025 du collège de la HAS portant sur le projet de décret relatif à la formation continue des chiropracteurs

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/07/2025

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