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Décision n° 2024.0202/DC/SEAP du 18 juillet 2024 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Évaluation des ultrasons focalisés de haute intensité pour le traitement des fibromes utérins symptomatiques »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/07/2024

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Avis n° 2024.0054/AC/SEAP du 18 juillet 2024 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de traitement des fibromes utérins symptomatiques par ultrasons focalisés de haute intensité guidés par IRM

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/07/2024

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Avis n° 2024.0055/AC/SEAP du 18 juillet 2024 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de traitement des fibromes utérins symptomatiques par ultrasons focalisés de haute intensité guidés par échographie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/07/2024

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Avis de la HAS sur les référentiels concernant la durée d’arrêt de travail : saisine du 24 février 2012 en application de l’article L.161-39 du code de la sécurité sociale

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/03/2013

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Avis n°2012.0015/AC/SEESP du 28 juin 2012 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au référentiel concernant la durée d’arrêt de travail dans le traitement chirurgical du sinus pilonidal

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/02/2013

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Avis n°2012.0016/AC/SEESP du 28 juin 2012 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au référentiel concernant la durée d’arrêt de travail dans le cas de cure de hernie de la paroi abdominale

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/02/2013

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Avis n°2012.0017/AC/SEESP du 28 juin 2012 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au référentiel concernant la durée d’arrêt de travail dans le cas de l’appendicectomie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/03/2013

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Avis n°2012.0018/AC/SEESP du 28 juin 2012 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au référentiel concernant la durée d’arrêt de travail dans le traitement chirurgical des hémorroïdes

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/02/2013

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Avis de la HAS sur les référentiels concernant la durée d'arrêt de travail : saisine du 27 juillet 2011 en application de l’article L.161-39 du code de la sécurité sociale

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/03/2013

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Avis de la HAS sur les référentiels concernant la durée d’arrêt de travail : saisine du 24 octobre 2011 en application de l’article L.161-39 du code de la sécurité sociale

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/03/2013

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Avis n°2012.0014/AC/SEESP du 28 juin 2012 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au référentiel concernant la durée d’arrêt de travail dans le traitement chirurgical de lésions anales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/02/2013

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Avis de la HAS sur les référentiels concernant la durée d'arrêt de travail : saisine 12 mai 2011 en application de l’article L.161-39 du code de la sécurité sociale

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/03/2013

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Avis de la HAS sur le protocole de coopération : Prélèvements de cornées dans le cadre de prélèvements de tissus et / ou de prélèvements multi organes

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/12/2012

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Avis de la HAS sur le référentiel concernant la durée d'arrêt de travail : saisine du 15 septembre 2010

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/08/2011

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Avis de la HAS sur le référentiel concernant la prise en charge par l’assurance maladie des soins d’orthopédie dento faciale en fonction de la gravité des pathologies

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/07/2011

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Avis de la HAS sur les référentiels concernant la durée d’arrêt de travail : saisine du 15 novembre 2010

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/08/2011

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Avis de la HAS sur les référentiels concernant la durée d’arrêt de travail : Saisine du 22 octobre 2010

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/08/2011

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Avis de la HAS sur les référentiels concernant la durée d’arrêt de travail : saisine du 4 février 2011

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/08/2011

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Avis de la HAS sur les référentiels concernant la durée d’arrêt de travail : saisine du 10 novembre 2009

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/08/2011

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Décision n° 2024.0202/DC/SEAP du 18 juillet 2024 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Évaluation des ultrasons focalisés de haute intensité pour le traitement des fibromes utérins symptomatiques »

Avis de la HAS sur les référentiels concernant la durée d’arrêt de travail : saisine du 24 février 2012 en application de l’article L.161-39 du code de la sécurité sociale

Avis n°2012.0015/AC/SEESP du 28 juin 2012 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au référentiel concernant la durée d’arrêt de travail dans le traitement chirurgical du sinus pilonidal

Avis n°2012.0016/AC/SEESP du 28 juin 2012 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au référentiel concernant la durée d’arrêt de travail dans le cas de cure de hernie de la paroi abdominale

Avis n°2012.0017/AC/SEESP du 28 juin 2012 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au référentiel concernant la durée d’arrêt de travail dans le cas de l’appendicectomie

Avis n°2012.0018/AC/SEESP du 28 juin 2012 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au référentiel concernant la durée d’arrêt de travail dans le traitement chirurgical des hémorroïdes

Avis de la HAS sur les référentiels concernant la durée d'arrêt de travail : saisine du 27 juillet 2011 en application de l’article L.161-39 du code de la sécurité sociale

Avis de la HAS sur les référentiels concernant la durée d’arrêt de travail : saisine du 24 octobre 2011 en application de l’article L.161-39 du code de la sécurité sociale

Avis n°2012.0014/AC/SEESP du 28 juin 2012 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au référentiel concernant la durée d’arrêt de travail dans le traitement chirurgical de lésions anales

Avis de la HAS sur les référentiels concernant la durée d'arrêt de travail : saisine 12 mai 2011 en application de l’article L.161-39 du code de la sécurité sociale

Avis de la HAS sur le protocole de coopération : Prélèvements de cornées dans le cadre de prélèvements de tissus et / ou de prélèvements multi organes

Avis de la HAS sur le référentiel concernant la durée d'arrêt de travail : saisine du 15 septembre 2010

Avis de la HAS sur le référentiel concernant la prise en charge par l’assurance maladie des soins d’orthopédie dento faciale en fonction de la gravité des pathologies

Avis de la HAS sur les référentiels concernant la durée d’arrêt de travail : saisine du 15 novembre 2010

Avis de la HAS sur les référentiels concernant la durée d’arrêt de travail : Saisine du 22 octobre 2010

Avis de la HAS sur les référentiels concernant la durée d’arrêt de travail : saisine du 4 février 2011

Avis de la HAS sur les référentiels concernant la durée d’arrêt de travail : saisine du 10 novembre 2009

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