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Décision n°2024.0170/DC/SEVOQSS du 27 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du « Rapport d’activité 2023 des organismes agréés pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/07/2024

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Décision n°2024.0169/DC/SEVOQSS du 27 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant agrément initial de l’organisme DPC-réa pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales exerçant en établissement de santé dans la spécialité de médecine intensive réanimation

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/07/2024

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Décision n°2024.0171/DC/SEVOQSS du 27 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement d’agrément de l’organisme agréé Collège de Neurochirurgie pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales exerçant en établissement de santé dans la spécialité de neurochirurgie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/07/2024

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Décision n°2024.0165/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 27 juin 2024 portant attribution du label de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique intitulée « Prise en charge des complications infectieuses associées à l’infection par le VIH » élaborée par l’Agence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales | Maladies infectieuses émergentes (ANRS-MIE) et le Conseil National du Sida et des hépatites virales (CNS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/07/2024

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Décision n° 2024.0166/DC/SESPEV du 27 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale intitulée «Stratégie vaccinale de prévention des infections par le VRS chez l’adulte âgé de 60 ans et plus»

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/07/2024

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Décision n°2024.0167/DC/SESPEV du 27 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale intitulée « Stratégie de vaccination contre les infections invasives à méningocoques - Évaluation de l’interchangeabilité des vaccins méningococciques tétravalents pour l'administration de la dose de rappel à l'âge de 12 mois »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/07/2024

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Décision n° 2024.0162/DC/SEM du 20 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité RETSEVMO (selpercatinib)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/07/2024

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Décision n°2024.0626/DP/SG du 18 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (direction générale)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/06/2024

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Décision n°2024.0627/DP/SG du 18 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (secrétariat général)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/06/2024

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Décision n°2024.0161/DC/SEM du 20 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité OPDIVO (nivolumab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/06/2024

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Décision n°2024.0632/DP/SCES du 20 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SCES)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/06/2024

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Décision n°2024.0163/DC/SEVOQSS du 20 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Prise en charge des accidents vasculaires cérébraux aigus en MCO - Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Analyse des résultats nationaux 2023 (Campagne 2023 - données 2022).

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/06/2024

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Décision n°2024.0164/DC/SEVOQSS du 20 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Prise en charge des accidents vasculaires cérébraux récents en SMR - Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Analyse des résultats nationaux 2023 (Campagne 2023 - données 2022)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/06/2024

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Avis n°2024.0050/AC/SEM du 20 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté visant à actualiser l’arrêté du 19 mai 2021 limitant l’utilisation de médicament de thérapie innovante à base de lymphocytes T génétiquement modifiés dits CAR-T Cells autologues, à certains établissements de santé en application de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 21/06/2024

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Avis n°2024.0051/AC/SEM du 20 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté visant à actualiser l’arrêté du 4 août 2021 limitant l'utilisation de médicaments de thérapie génique indiqués dans le traitement de la dystrophie rétinienne héréditaire à certains établissements de santé en application des dispositions de l'article L. 1151-1 du code de la santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/06/2024

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Décision n°2024.0150/DC/SEVOQSS du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/06/2024 - Mis à jour le 21/6/2024

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Décision n° 2024.0151/DC/SEVOQSS du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/06/2024 - Mis à jour le 21/6/2024

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Décision n° 2024.0152/DC/SEVOQSS du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/06/2024 - Mis à jour le 21/6/2024

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Décision n°2024.0153/DC/SEVOQSS du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Avis n°2024.0052/AC/SESPEV du 20 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé sur le projet de décret relatif à l’obligation vaccinale contre les méningocoques de types B et ACWY

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/06/2024

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Décision n°2024.0157/DC/SBP du 20 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d’élaboration intitulé « Choix et durées d’antibiothérapie préconisées dans les infections bactériennes courantes - 2ème volet » et d’une fiche mémo « Coqueluche chez le nourrisson, l’enfant et l’adulte »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/06/2024

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Avis n° 2024.0044/AC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’ajout des vaccins contre les infections à la COVID-19 à l’arrêté fixant la liste des vaccins mentionnée à l’article L. 5122-6 du code de la santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/06/2024

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Avis n°2024.0041/AC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité auprès du public du vaccin contre la COVID-19, Comirnaty Omicron XBB.1.5

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/06/2024

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Avis n°2024.0042/AC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité auprès du public du vaccin contre la COVID-19, Nuvaxovid XBB.1.5

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/06/2024

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Avis n°2024.0043/AC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité auprès du public du vaccin contre la COVID-19, Spikevax XBB.1.5

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/06/2024

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Avis n°2024.0049/AC/SBP du 13 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé du protocole de coopération « Prise en charge de la douleur lombaire aiguë inférieure à 6 semaines par le masseur-kinésithérapeute dans le cadre d’une structure pluriprofessionnelle ou d’une communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS) »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/06/2024

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Décision n°2024.0156/DC/DAQSS-DIR du 13 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du référentiel intitulé « Bonnes pratiques professionnelles des Prestataires de Services et Distributeurs de Matériel (PSDM) »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/06/2024

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Décision n° 2024.0154/DC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale intitulée « Recommandation vaccinale contre les infections à VRS chez les femmes enceintes »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 13/06/2024

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Décision n°2024.0504/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (MNS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Décision n°2024.0507/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (MNS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Décision n°2024.0530/DP/SG du 10 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Décision n°2024.0531/DP/SG du 10 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Avis n°2024.0046/AC/SED du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de destruction d’une ou plusieurs tumeurs desmoïdes par cryoablation, par voie transcutanée, avec guidage scanographique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/06/2024

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Avis n°2024.0047/AC/SED du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de destruction d’une ou plusieurs tumeurs desmoïdes par cryoablation, par voie transcutanée, avec guidage remnographique (IRM)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/06/2024

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Décision n°2024.0149/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 30 mai 2024 portant attribution du label de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique intitulée « Prise en charge de l’enfant et de l’adolescent vivant avec le VIH » élaborée par l’Agence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales | Maladies infectieuses émergentes (ANRS-MIE) et le Conseil National du Sida et des hépatites virales (CNS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Décision n° 2024.0155/DC/SEAP du 6 juin 2024 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Détection des génomes du virus de la grippe A et B, et du SARS-CoV- 2 par RT-PCR dans un contexte d’exposition à risque à un virus influenza zoonotique »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Avis n°2024.0048/AC/SEAP du 6 juin 2024 du collège de la HAS relatif à l’extension d’indication, sur la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS, de l’acte de détection des génomes du virus de la grippe A et B, et du SARS-CoV-2 par RT-PCR

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Décision n°2024.0147/DC/SEM du 30 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité TRUQAP (capivasertib)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/06/2024

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Avis n°2024.0045/AC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le projet d’arrêté modifiant l'arrêté du 22 février 2018 relatif à l'organisation du programme national de dépistage néonatal recourant à des examens de biologie médicale

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 13/06/2024

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Règlement intérieur du collège de la Haute Autorité de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/06/2024

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Décision n°2024.0495/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SESPEV)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/06/2024

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Décision n°2024.0485/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SESPEV)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/06/2024

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Décision n°2024.0484/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SESPEV)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/06/2024

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Décision n°2024.0483/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SESPEV)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/06/2024

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Décision n°2024.0137/DC/SEM du 23 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité TALVEY (talquetamab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/06/2024

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Décision n° 2024.0148/DC/SBP du 30 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Stratégie thérapeutique du patient vivant avec un diabète de type 2 »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/06/2024

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Décision n°2024.0355/CCES/SCES-31958-CQSS du 15 mai 2024 de la commission de certification des établissements de santé relative à la certification de l'établissement de santé HAD KORIAN

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/05/2024

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Avis n°2024.0032/AC/SBP du 23 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au protocole de coopération national « Prise en charge par l’infirmier des patients de 6 à 50 ans se présentant pour odynophagie (douleur de gorge ressentie ou augmentée lors de la déglutition) dans le cadre d’une structure d’exercice coordonné ou d’une communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS) »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/05/2024

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Avis n°2024.0033/AC/SBP du 23 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au protocole de coopération national « Prise en charge par l’infirmier diplômé d’État de la pollakiurie et des brûlures mictionnelles non fébriles chez la femme de 16 à 65 ans dans le cadre d’une structure d’exercice coordonné ou d’une communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS) »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/05/2024

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Décision n°2024.0139/DC/SEM du 23 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité PRIMAQUINE SANOFI

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/05/2024

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Décision n°2024.0138/DC/SEM du 23 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce des spécialités IMFINZI (durvalumab) et LYNPARZA (olaparib) en association

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/05/2024

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Avis n°2024.0038/AC/SESPEV du 23 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la vaccination des personnes nées depuis 1980 ayant reçu une dose de vaccin contre la rougeole avant l’âge de 12 mois

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/05/2024

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Avis n°2024.0039/AC/SESPEV du 23 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 8 août 2023 fixant la liste de vaccins que certains professionnels de santé et étudiants sont autorisés à prescrire ou administrer et la liste des personnes pouvant en bénéficier

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/05/2024

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Avis n°2024.0040/AC/SESPEV du 23 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 8 août 2023 fixant le cahier des charges relatif aux conditions techniques à respecter pour exercer l'activité de vaccination et les objectifs pédagogiques de la formation à suivre par certains professionnels de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/05/2024

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Décision n°2024.0105/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 25 avril 2024 portant attribution du label de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique intitulée « Grossesse et VIH : désir d’enfant, soins de la femme enceinte et prévention de la transmission mère-enfant » élaborée par l’Agence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales | Maladies infectieuses émergentes (ANRS-MIE) et le Conseil National du Sida et des hépatites virales (CNS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/05/2024

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Avis n°2024.0037/AC/SED du 23 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté limitant la pratique de l’acte de pose de bioprothèses valvulaires aortiques par voie transcathéter à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151- 1 du code de santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/05/2024

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Avis n°2024.0031/AC/SED du 16 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté limitant la pratique des actes de pose d’endoprothèse aortique fenêtrée ou multibranche sur mesure dans l'aorte ascendante ou la crosse aortique par voie artérielle transcutanée pour le traitement des pathologies complexes de l'aorte à certains établissements de santé en application de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/05/2024

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Avis n°2024.0021/AC/SED du 11 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté limitant la pratique de l’acte de pose de valves et spirales intrabronchiques par endoscopie à certains établissements de santé en application de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/05/2024

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Décision n°2024.0465/DP/SG du 13 mai 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/05/2024

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Avis n°2024.0028/AC/SEAP du 2 mai 2024 du collège de la HAS relatif à la prise en charge dérogatoire du test de diagnostic in vitro EDIT-B® en application de l’article L. 165-1-1 du CSS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/05/2024

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Décision n° 2024.0132/DC/SEU du 16 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de documents usagers relatifs au syndrome post-réanimation (PICS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/05/2024

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Décision n°2024.0355/DP/SG du 13 mai 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service ressources humaines)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/05/2024

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Décision n°2024.0356/DP/SG du 13 mai 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service ressources humaines)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/05/2024

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Décision n°2024.0357/DP/SG du 13 mai 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service ressources humaines)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/05/2024

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Décision n°2024.0358/DP/SG du 13 mai 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (direction générale)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/05/2024

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Décision n°2024.0359/DP/SG du 13 mai 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation (direction générale)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/05/2024

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Décision n°2024.0103/DC/DAQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de nouveaux membres de la commission recommandations, pertinence, parcours et indicateurs

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/06/2024

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Décision n°2024.0102/DC/SJ du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant modification du règlement intérieur de la commission recommandations, pertinence, parcours et indicateurs

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/06/2024

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Décision n°2024.0121/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/05/2024

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Décision n°2024.0122/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/05/2024

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Décision n°2024.0123/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/05/2024

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Avis n°2024.0030/AC/SESPEV du 2 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre les infections à pneumocoques, Prevenar 13

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/05/2024

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Avis n°2024.0029/AC/SESPEV du 2 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité du vaccin contre les infections à pneumocoques, Vaxneuvance

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/05/2024

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Décision n°2024.0124/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Analyse des déclarations de la base nationale des évènements indésirables graves associés aux soins (EIGS) en lien avec les services des urgences »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/05/2024

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Décision n°2024.130/DC/SEM du 2 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’autorisation d’accès précoce de la spécialité AGAMREE (vamorolone)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/05/2024

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Décision n°2024.0129/DC/SEM du 2 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité LOARGYS (pegzilarginase)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/05/2024

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Décision n°2024.0128/DC/SEM du 2 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité FABHALTA (iptacopan)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/05/2024

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Avis n°2024.0022/AC/SESPEV du 11 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’édition 2024 du calendrier des vaccinations

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/05/2024

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Décision n°2024.0117/DC/SEM du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité FINLEE (dabrafenib) - SPEXOTRAS (trametinib)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2024

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Décision n°2024.0115/DC/SEM du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité RYSTIGGO (rozanolixizumab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2024

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Décision n°2024.0126/DC/MNS du 2 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relative au référencement du système d’aide à la décision indexée par médicament (SAM) ayant pour objet le bon usage des inhibiteurs de la pompe à protons (IPP) chez l’enfant de moins de 1 an

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/05/2024

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Décision n°2024.0120/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 07/05/2024

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Décision n°2024.0131/DC/SJ du 2 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant modification du règlement intérieur du collège

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/05/2024

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Décision n°2024.0113/DC/SEM du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité AKEEGA (niraparib - acétate d’abiratérone)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/05/2024

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Décision n°2024.0116/DC/SEM du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de modification de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité VYVGART (efgartigimod alfa)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/05/2024

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Décision n°2024.0104/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 25 avril 2024 portant attribution du label de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique intitulée « Bilans pré-thérapeutiques des troubles mictionnels de l’homme adulte : modalités et acteurs » élaborée par l’association française d’urologie (AFU)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/05/2024

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Décision n°2024.0114/DC/SEM du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité RETSEVMO (selpercatinib)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2024

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Décision n°2024.0112/DC/MPROG du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant modification du programme de travail de la Haute Autorité de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/04/2024

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Décision n° 2024.0125/DC/SEVOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Flash Sécurité Patient : surveillance des patients en service de soins critiques … Une veille sans faille pour qu’aucun patient ne défaille »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/05/2024

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Décision n°2024.0119/DC/SEvOQSS du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Indicateur de qualité et de sécurité des soins - Antibiothérapie de 7 jours ou moins pour les infections respiratoires basses - Rapport d’analyse des résultats nationaux Campagne 2023 - Données 2022 »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/04/2024

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Décision n°2024.0118/DC/SG du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relative à l’attribution de bonifications indiciaires, de primes relais, à la promotion à la hors-classe et aux échelons exceptionnels pour 2024

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/05/2024

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Avis n°2024.0027/AC/SED du 25 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la prise en charge dérogatoire du dispositif SONOCLOUD-9 en application de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/05/2024

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Décision n°2024.0099/DC/SCES du 11 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du référentiel de certification des établissements de santé pour la qualité des soins pour la principauté de Monaco

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/04/2024

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Décision n°2024.0100/DC/SEM du 11 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité SOTATERCEPT (sotatercept)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/04/2024

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Décision n°2024.0101/DC/SG du 11 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du plan d’action égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024-2026

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/04/2024

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Avis relatif au projet de décret portant modification des durées d’exonération de la participation des assurés relevant d’une affection de longue durée

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/04/2024

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Décision n°2024.0098/DC/SBP du 11 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide intitulé « Parcours de soins de l’adulte avec des symptômes prolongés de la Covid-19 »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/05/2024

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Décision n°2024.0081/DC/SEvOQSS du 21 mars 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Synthèse : Rapport d’analyse des résultats des mesures 2023 des Indicateurs de qualité et de sécurité. Pratique en psychiatrie - Périmètre ambulatoire en centre médico-psychologique (CMP) »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/04/2024

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Décision n°2024.0097/DC/SEVOQSS du 4 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption des documents intitulés « Rapport : Flashs sécurité patient : qu’en pensent les professionnels ? Enquête de perception sur les flashs sécurité patient produits de santé » et « Synthèse : Résultats de l’enquête de perception des flashs sécurité patient (Produits de santé) »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/04/2024

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Décision n°2024.0096/DC/SEM du 4 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité BALVERSA (erdafitinib)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/04/2024

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