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Décision n°2024.0225/DC/SBP du 5 août 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d’élaboration intitulé « Choix et durées d’antibiothérapie préconisées dans les infections bactériennes courantes - 2ème volet », d’une fiche mémo « Coqueluche chez le nourrisson, l’enfant et l’adulte » et de la fiche de synthèse

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/08/2024

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Décision n°2024.0224/DC/SEM du 25 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité KIMOZO (témozolomide)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/08/2024

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Décision n°2024.0222/DC/SEM du 25 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité ABECMA (idecabtagene vicleucel)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/08/2024

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Avis n°2024.0036/AC/SEAP du 23 mai 2024 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de séquençage haut débit ciblé d’un panel de gènes dans la prise en charge médicale de la leucémie lymphoïde chronique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/08/2024

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Décision n°2024.0136/DC/SEAP du 23 mai 2024 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Séquençage haut débit ciblé d’un panel de gènes dans la prise en charge médicale de la leucémie lymphoïde chronique »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/08/2024

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Décision n°2024.0135/DC/SEAP du 23 mai 2024 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Séquençage haut débit ciblé d’un panel de gènes dans la prise en charge médicale des tumeurs stromales gastro-intestinales »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/08/2024

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Avis n°2024.0035/AC/SEAP du 23 mai 2024 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de séquençage haut débit ciblé d’un panel de gènes dans la prise en charge médicale des tumeurs stromales gastro-intestinales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/08/2024

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Décision n°2024.0223/DC/SEM du 25 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité VYVGART (efgartigimod alfa)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/08/2024

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Décision n°2024.0221/DC/SEM du 25 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité XEVUDY (sotrovimab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/08/2024

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Décision n°2024.0220/DC/SEM du 25 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité TEPKINLY (epcoritamab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/08/2024

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Décision n°2024.0134/DC/SEAP du 23 mai 2024 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Séquençage haut débit ciblé d’un panel de gènes dans la prise en charge médicale du cancer du poumon »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/08/2024

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Avis n°2024.0034/AC/SEAP du 23 mai 2024 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS, de l’acte de séquençage haut débit ciblé d’un panel de gènes dans la prise en charge médicale du cancer du poumon

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/08/2024

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Décision n°2024.0213/DC/DIQASM du 25 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination des membres de la commission de l’évaluation et de l’amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/07/2024 - Mis à jour le 29/7/2024

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Décision n°2024.0216/DC/SEAP du 25 juillet 2024 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Détection de mutations par expansion de nucléotides - Volet 2 »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/07/2024

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Avis n°2024.0056/AC/SEAP du 25 juillet 2024 du collège de la HAS relatif à des modifications de la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, concernant la détection de mutations par expansion de nucléotides dans le contexte de la dystrophie myotonique de type 1 (maladie de Steinert), de la dystrophie myotonique de type 2 (proximal myotonic myopathy), de la sclérose latérale amyotrophique, de la démence fronto-temporale et de l’amyotrophie bulbospinale liée à l’X (Maladie de Kennedy)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/07/2024

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Avis n°2024.0057/AC/SEAP du 25 juillet 2024 du collège de la HAS relatif à des modifications de la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, concernant la détection de mutations par expansion de nucléotides dans le contexte de la dystrophie myotonique de type 1 (maladie de Steinert), de la dystrophie myotonique de type 2 (proximal myotonic myopathy), de la sclérose latérale amyotrophique, de la démence fronto-temporale et de l’amyotrophie bulbospinale liée à l’X (maladie de Kennedy)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/07/2024

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Décision n°2024.0217/DC/SEAP du 25 juillet 2024 du collège de la HAS portant actualisation du rapport d’évaluation technologique intitulé « Biopsies ciblées dans le diagnostic du cancer de la prostate »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/07/2024

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Décision n°2024.0185/DC/SEM du 11 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption des fiches de bon usage du médicament intitulées « Quelle place pour les benzodiazépines dans l’insomnie ? » et « Quelle place pour les benzodiazépines dans l’anxiété ? »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/07/2024

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Décision n° 2024.0187/DC/SEM du 11 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité CASGEVY (exagamglogene autotemcel)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/07/2024

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Décision n°2024.0203/DC/SEM du 18 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l'autorisation d’accès précoce de la spécialité EMBLAVEO (aztréonam/avibactam)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/07/2024

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Décision n°2024.0186/DC/SEM du 11 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité RYBREVANT (amivantamab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/07/2024

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Décision n°2024.0201/DC/MPROG du 18 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant modification du programme de travail de la Haute Autorité de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/07/2024

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Décision n°2024.0206/DC/MPROG du 18 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant actualisation du programme de travail de la Haute Autorité de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/07/2024

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Décision n°2024.0207/DC/SEVOQSS du 18 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/07/2024

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Décision n°2024.0208/DC/SEVOQSS du 18 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/07/2024

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Décision n°2024.0209/DC/SEVOQSS du 18 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé rejetant le recours gracieux formé contre une décision relative à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/07/2024

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Décision n°2024.0210/DC/SEVOQSS du 18 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/07/2024

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Décision n°2024.0211/DC/SEVOQSS du 18 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/07/2024

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Décision n°2024.0212/DC/SEVOQSS du 18 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/07/2024

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Décision n° 2024.0202/DC/SEAP du 18 juillet 2024 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Évaluation des ultrasons focalisés de haute intensité pour le traitement des fibromes utérins symptomatiques »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/07/2024

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Avis n° 2024.0054/AC/SEAP du 18 juillet 2024 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de traitement des fibromes utérins symptomatiques par ultrasons focalisés de haute intensité guidés par IRM

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/07/2024

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Avis n° 2024.0055/AC/SEAP du 18 juillet 2024 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de traitement des fibromes utérins symptomatiques par ultrasons focalisés de haute intensité guidés par échographie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/07/2024

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Décision n°2024.0206/DC/MPROG du 18 juillet 2024 du collège de la HAS portant actualisation du programme de travail de la HAS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/07/2024

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Décision n°2024.0288/DC/SEM du 11 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l'autorisation d’accès précoce de la spécialité COLUMVI (glofitamab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 19/07/2024

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Décision n°2024.0204/DC/SESPEV du 18 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale intitulée « Stratégie de vaccination contre la coqueluche dans le contexte épidémique de 2024. Rappel vaccinal des professionnels au contact des personnes à risque de forme grave »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/07/2024

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Décision n°2024.0692/DP/SG du 8 juillet 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation temporaire de signature (secrétariat général)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/07/2024

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Décision n° 2024.0193/DC/DEAI du 18 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de membres de la commission d'évaluation économique et de santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 19/07/2024

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Avis portant sur le projet de décret relatif aux conditions de l’accès direct et de prescription initiale des infirmiers en pratique avancée

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/07/2024

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Décision n°2024.0192/DC/SG du 11 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant modification du règlement intérieur des services

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/07/2024

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Décision n°2024.0191/DC/SG du 11 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la charte numérique de la HAS.

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/07/2024

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Décision n°2024.0190/DC/SFAL du 11 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant approbation de la mise à la réforme de biens immobilisés

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/07/2024

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Décision n°2024.0189/DC/SEU du 11 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant actualisation du document « Reflux du nourrisson – Un médicament est-il nécessaire ? »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/07/2024

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Décision n° 2024.0205/DC/SEU du 18 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relative au droit d’alerte de l'association agréée France Assos Santé portant sur la prévention et la prise en charge des effets secondaires des fluoroquinolones

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 19/07/2024

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Avis n°2024.0015/AC/SED du 28 mars 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte d’ablation d’une sonde de stimulation pariétale gastrique pour gastroparésie, avec ou sans ablation du stimulateur sous cutané (par coelioscopie ou laparotomie)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/07/2024

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Avis n°2024.0016/AC/SED du 28 mars 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de changement d’un stimulateur gastrique sous-cutané

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/07/2024

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Avis n°2024.0017/AC/SED du 28 mars 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte d’implantation sous-cutanée d’un stimulateur gastrique avec pose de sondes pariétales gastriques pour gastroparésie (par coelioscopie ou laparotomie)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/07/2024

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Avis n°2024.0018/AC/SED du 28 mars 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de réglage initial ou reprogrammation d’un stimulateur gastrique sous-cutané

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/07/2024

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Décision n°2024.0173/DC/SEVOQSS du 4 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Flash Sécurité Patient : Gestion périopératoire des anticoagulants… Patients-aidants-soignants : coagulez-vous ! »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/07/2024

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Décision n°2024.0170/DC/SEVOQSS du 27 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du « Rapport d’activité 2023 des organismes agréés pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/07/2024

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Décision n°2024.0169/DC/SEVOQSS du 27 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant agrément initial de l’organisme DPC-réa pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales exerçant en établissement de santé dans la spécialité de médecine intensive réanimation

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/07/2024

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