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Avis n°2024.0050/AC/SEM du 20 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté visant à actualiser l’arrêté du 19 mai 2021 limitant l’utilisation de médicament de thérapie innovante à base de lymphocytes T génétiquement modifiés dits CAR-T Cells autologues, à certains établissements de santé en application de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 21/06/2024

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Décision n°2024.0150/DC/SEVOQSS du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/06/2024 - Mis à jour le 21/6/2024

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Décision n° 2024.0151/DC/SEVOQSS du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/06/2024 - Mis à jour le 21/6/2024

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Décision n° 2024.0152/DC/SEVOQSS du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/06/2024 - Mis à jour le 21/6/2024

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Décision n°2024.0153/DC/SEVOQSS du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/06/2024 - Mis à jour le 21/6/2024

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Avis n° 2024.0044/AC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’ajout des vaccins contre les infections à la COVID-19 à l’arrêté fixant la liste des vaccins mentionnée à l’article L. 5122-6 du code de la santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/06/2024

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Avis n°2024.0041/AC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité auprès du public du vaccin contre la COVID-19, Comirnaty Omicron XBB.1.5

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/06/2024

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Avis n°2024.0042/AC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité auprès du public du vaccin contre la COVID-19, Nuvaxovid XBB.1.5

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/06/2024

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Avis n°2024.0043/AC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité auprès du public du vaccin contre la COVID-19, Spikevax XBB.1.5

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/06/2024

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Décision n°2024.0156/DC/DAQSS-DIR du 13 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du référentiel intitulé « Bonnes pratiques professionnelles des Prestataires de Services et Distributeurs de Matériel (PSDM) »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/06/2024

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Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/06/2024

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Décision n° 2024.0154/DC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale intitulée « Recommandation vaccinale contre les infections à VRS chez les femmes enceintes »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 13/06/2024

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Décision n°2024.0504/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (MNS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Décision n°2024.0507/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (MNS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Décision n°2024.0530/DP/SG du 10 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Décision n°2024.0531/DP/SG du 10 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Avis n°2024.0046/AC/SED du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de destruction d’une ou plusieurs tumeurs desmoïdes par cryoablation, par voie transcutanée, avec guidage scanographique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/06/2024

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Avis n°2024.0047/AC/SED du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de destruction d’une ou plusieurs tumeurs desmoïdes par cryoablation, par voie transcutanée, avec guidage remnographique (IRM)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/06/2024

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Décision n°2024.0149/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 30 mai 2024 portant attribution du label de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique intitulée « Prise en charge de l’enfant et de l’adolescent vivant avec le VIH » élaborée par l’Agence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales | Maladies infectieuses émergentes (ANRS-MIE) et le Conseil National du Sida et des hépatites virales (CNS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Décision n° 2024.0155/DC/SEAP du 6 juin 2024 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Détection des génomes du virus de la grippe A et B, et du SARS-CoV- 2 par RT-PCR dans un contexte d’exposition à risque à un virus influenza zoonotique »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Décision n°2024.0150/DC/SEVOQSS du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n° 2024.0151/DC/SEVOQSS du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n° 2024.0152/DC/SEVOQSS du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n°2024.0153/DC/SEVOQSS du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis n° 2024.0044/AC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’ajout des vaccins contre les infections à la COVID-19 à l’arrêté fixant la liste des vaccins mentionnée à l’article L. 5122-6 du code de la santé publique

Avis n°2024.0041/AC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité auprès du public du vaccin contre la COVID-19, Comirnaty Omicron XBB.1.5

Avis n°2024.0042/AC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité auprès du public du vaccin contre la COVID-19, Nuvaxovid XBB.1.5

Avis n°2024.0043/AC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité auprès du public du vaccin contre la COVID-19, Spikevax XBB.1.5

Décision n°2024.0156/DC/DAQSS-DIR du 13 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du référentiel intitulé « Bonnes pratiques professionnelles des Prestataires de Services et Distributeurs de Matériel (PSDM) »

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Décision n° 2024.0154/DC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale intitulée « Recommandation vaccinale contre les infections à VRS chez les femmes enceintes »

Décision n°2024.0504/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (MNS)

Décision n°2024.0507/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (MNS)

Décision n°2024.0530/DP/SG du 10 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Décision n°2024.0531/DP/SG du 10 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Décision n° 2024.0155/DC/SEAP du 6 juin 2024 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Détection des génomes du virus de la grippe A et B, et du SARS-CoV- 2 par RT-PCR dans un contexte d’exposition à risque à un virus influenza zoonotique »

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