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Décision n°2023.0262/DC/SCES du 13 juillet 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de membres de la commission de certification des établissements de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/09/2023

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Décision n°2023.0310/DC/SEM du 7 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité BREYANZI

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/09/2023

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Décision n°2023.0314/DC/SEM du 7 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité BREYANZI

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/09/2023

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Décision n°2023.0319/DC/SEM du 14 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité IMCIVREE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/09/2023

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Décision n°2023.0317/DC/SEM du 14 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’autorisation d’accès précoce de la spécialité AGAMREE (VAMOROLONE)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/09/2023

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Décision n°2023.0305/DC/SBP du 31 août 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation « Conduite diagnostique devant une épaule douloureuse non traumatique de l’adulte et prise en charge des tendinopathies de la coiffe des rotateurs »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 19/09/2023

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Décision n°2023.0304/DC/MD du 31 août 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Description des parcours de soins préopératoires des adultes de 40 ans et plus opérés d’une acromioplastie isolée en 2022 à partir des données du SNDS »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 19/09/2023

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Décision n°2023.0327/DC/SG du 14 septembre 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant nomination du président par intérim de la Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/09/2023

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Avis n°2023.0028/AC/SED du 7 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de téléréglage au domicile des patients utilisant un système d’implant cochléaire et du tronc cérébral

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/09/2023

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Avis n°2023.0029/AC/SED du 7 septembre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de destruction d'une ou de plusieurs cibles intracérébrales à visée fonctionnelle par thermothérapie interstitielle au laser, par voie stéréotaxique, avec guidage remnographique [IRM].

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/09/2023

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