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Type : Avis et décisions de la HAS

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Décision n°2025.0234/DC/SEVOQSS du collège de la Haute Autorité de santé du 16 octobre 2025 portant attribution du label de la Haute Autorité de santé au Flash Sécurité Patient intitulé « Erreur de côté lors d’une anesthésie loco-régionale » élaboré par le Collège Français des Anesthésistes Réanimateurs

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/10/2025

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Avis n°2025.0049/AC/SEAP du 16 octobre 2025 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de séquençage haut débit ciblé d’un panel de gènes sur ADN tumoral circulant dans la prise en charge thérapeutique du cancer du poumon

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 21/10/2025

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Décision n° 2025.0233/DC/SEAP du 16 octobre 2025 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Séquençage haut débit ciblé d’un panel de gènes sur ADN tumoral circulant dans la prise en charge thérapeutique du cancer du poumon »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 21/10/2025

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Avis n°2025.0048/AC/SEAP du 16 octobre 2025 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de séquençage haut débit ciblé d’un panel d’altérations moléculaires dans la prise en charge du myélome multiple

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 21/10/2025

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Décision n° 2025.0232/DC/SEAP du 16 octobre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Séquençage haut débit ciblé d’un panel d’altérations moléculaires dans la prise en charge du myélome multiple »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 21/10/2025

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Décision n°2025.0212/DC/DIQASM du 11 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination d’un membre de la commission de l’évaluation et de l’amélioration de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/10/2025

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Décision n°2025.0768/DP/SG du 13 octobre 2025 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SSI)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/10/2025

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Décision n°2025.0730/DP/SG du 6 octobre 2025 du président de la Haute Autorité de santé portant renouvellement des fonctions de déontologue

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/10/2025

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Décision n° 2025.0223/DC/SESPEV du 2 octobre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation de santé publique intitulée « Dépistage du cancer du col de l’utérus chez les personnes immunodéprimées hors personnes vivant avec le VIH »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 08/10/2025

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Décision n°2025.0224/DC/SEM du 2 octobre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité VYJUVEK (beremagene geperpavec)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/10/2025

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Décision n°2025.0222/DC/SEM du 2 octobre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité FABHALTA (iptacopan)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/10/2025

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Avis n°2025.0046/AC/SEAP du 25 septembre 2025 du collège de la HAS relatif à la prise en charge dérogatoire du test NOVAGRAY RILA Breast en application de l’article L. 162-1-24 du CSS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/09/2025

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Décision n° 2025.0221/DC/SESPEV du 25 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Dépistage néonatal du déficit en biotinidase et de la galactosémie. Évaluation a priori de l’extension du dépistage néonatal en population générale en France »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/09/2025

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Décision n°2025.0214/DC/SEM du 18 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité COLUMVI (glofitamab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/09/2025

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Avis n°2025.0045/SESPEV du 18 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’actualisation du calendrier des vaccinations pour l’année 2025

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/09/2025

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Décision n° 2025.0205/DC/SEVOQSS du 11 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/09/2025

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Décision n° 2025.0206/DC/SEVOQSS du 11 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/09/2025

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Décision n° 2025.0207/DC/SEVOQSS du 11 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/09/2025

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Décision n° 2025.0208/DC/SEVOQSS du 11 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 22/09/2025

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Décision n°2025.0213/DC/SEM du 11 septembre 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité WINREVAIR (sotatercept)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/09/2025

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