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Décision n°2024.0507/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (MNS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Décision n°2024.0530/DP/SG du 10 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Décision n°2024.0531/DP/SG du 10 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Avis n°2024.0046/AC/SED du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de destruction d’une ou plusieurs tumeurs desmoïdes par cryoablation, par voie transcutanée, avec guidage scanographique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/06/2024

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Avis n°2024.0047/AC/SED du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de destruction d’une ou plusieurs tumeurs desmoïdes par cryoablation, par voie transcutanée, avec guidage remnographique (IRM)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/06/2024

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Décision n°2024.0149/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 30 mai 2024 portant attribution du label de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique intitulée « Prise en charge de l’enfant et de l’adolescent vivant avec le VIH » élaborée par l’Agence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales | Maladies infectieuses émergentes (ANRS-MIE) et le Conseil National du Sida et des hépatites virales (CNS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Décision n° 2024.0155/DC/SEAP du 6 juin 2024 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Détection des génomes du virus de la grippe A et B, et du SARS-CoV- 2 par RT-PCR dans un contexte d’exposition à risque à un virus influenza zoonotique »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Avis n°2024.0048/AC/SEAP du 6 juin 2024 du collège de la HAS relatif à l’extension d’indication, sur la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS, de l’acte de détection des génomes du virus de la grippe A et B, et du SARS-CoV-2 par RT-PCR

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Décision n°2024.0147/DC/SEM du 30 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité TRUQAP (capivasertib)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/06/2024

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Avis n°2024.0045/AC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le projet d’arrêté modifiant l'arrêté du 22 février 2018 relatif à l'organisation du programme national de dépistage néonatal recourant à des examens de biologie médicale

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 13/06/2024

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Règlement intérieur du collège de la Haute Autorité de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/06/2024

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Décision n°2024.0495/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SESPEV)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/06/2024

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Décision n°2024.0485/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SESPEV)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/06/2024

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Décision n°2024.0484/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SESPEV)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/06/2024

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Décision n°2024.0483/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SESPEV)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/06/2024

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Décision n°2024.0137/DC/SEM du 23 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité TALVEY (talquetamab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/06/2024

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Décision n° 2024.0148/DC/SBP du 30 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Stratégie thérapeutique du patient vivant avec un diabète de type 2 »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/06/2024

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Décision n°2024.0355/CCES/SCES-31958-CQSS du 15 mai 2024 de la commission de certification des établissements de santé relative à la certification de l'établissement de santé HAD KORIAN

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/05/2024

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Avis n°2024.0032/AC/SBP du 23 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au protocole de coopération national « Prise en charge par l’infirmier des patients de 6 à 50 ans se présentant pour odynophagie (douleur de gorge ressentie ou augmentée lors de la déglutition) dans le cadre d’une structure d’exercice coordonné ou d’une communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS) »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/05/2024

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Avis n°2024.0033/AC/SBP du 23 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au protocole de coopération national « Prise en charge par l’infirmier diplômé d’État de la pollakiurie et des brûlures mictionnelles non fébriles chez la femme de 16 à 65 ans dans le cadre d’une structure d’exercice coordonné ou d’une communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS) »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/05/2024

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Décision n°2024.0139/DC/SEM du 23 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité PRIMAQUINE SANOFI

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/05/2024

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Décision n°2024.0138/DC/SEM du 23 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce des spécialités IMFINZI (durvalumab) et LYNPARZA (olaparib) en association

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/05/2024

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Avis n°2024.0038/AC/SESPEV du 23 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la vaccination des personnes nées depuis 1980 ayant reçu une dose de vaccin contre la rougeole avant l’âge de 12 mois

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/05/2024

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Avis n°2024.0039/AC/SESPEV du 23 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 8 août 2023 fixant la liste de vaccins que certains professionnels de santé et étudiants sont autorisés à prescrire ou administrer et la liste des personnes pouvant en bénéficier

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/05/2024

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Avis n°2024.0040/AC/SESPEV du 23 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 8 août 2023 fixant le cahier des charges relatif aux conditions techniques à respecter pour exercer l'activité de vaccination et les objectifs pédagogiques de la formation à suivre par certains professionnels de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/05/2024

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Décision n°2024.0105/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 25 avril 2024 portant attribution du label de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique intitulée « Grossesse et VIH : désir d’enfant, soins de la femme enceinte et prévention de la transmission mère-enfant » élaborée par l’Agence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales | Maladies infectieuses émergentes (ANRS-MIE) et le Conseil National du Sida et des hépatites virales (CNS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/05/2024

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Avis n°2024.0037/AC/SED du 23 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté limitant la pratique de l’acte de pose de bioprothèses valvulaires aortiques par voie transcathéter à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151- 1 du code de santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/05/2024

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Avis n°2024.0031/AC/SED du 16 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté limitant la pratique des actes de pose d’endoprothèse aortique fenêtrée ou multibranche sur mesure dans l'aorte ascendante ou la crosse aortique par voie artérielle transcutanée pour le traitement des pathologies complexes de l'aorte à certains établissements de santé en application de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/05/2024

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Avis n°2024.0021/AC/SED du 11 avril 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté limitant la pratique de l’acte de pose de valves et spirales intrabronchiques par endoscopie à certains établissements de santé en application de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/05/2024

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Décision n°2024.0465/DP/SG du 13 mai 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/05/2024

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Avis n°2024.0028/AC/SEAP du 2 mai 2024 du collège de la HAS relatif à la prise en charge dérogatoire du test de diagnostic in vitro EDIT-B® en application de l’article L. 165-1-1 du CSS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/05/2024

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Décision n° 2024.0132/DC/SEU du 16 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de documents usagers relatifs au syndrome post-réanimation (PICS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/05/2024

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Décision n°2024.0355/DP/SG du 13 mai 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service ressources humaines)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/05/2024

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Décision n°2024.0356/DP/SG du 13 mai 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service ressources humaines)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/05/2024

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Décision n°2024.0357/DP/SG du 13 mai 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service ressources humaines)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/05/2024

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Décision n°2024.0358/DP/SG du 13 mai 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (direction générale)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/05/2024

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Avis et décisions de la HAS

Décision n°2024.0507/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (MNS)

Décision n°2024.0530/DP/SG du 10 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Décision n°2024.0531/DP/SG du 10 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Décision n° 2024.0155/DC/SEAP du 6 juin 2024 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Détection des génomes du virus de la grippe A et B, et du SARS-CoV- 2 par RT-PCR dans un contexte d’exposition à risque à un virus influenza zoonotique »

Avis n°2024.0048/AC/SEAP du 6 juin 2024 du collège de la HAS relatif à l’extension d’indication, sur la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS, de l’acte de détection des génomes du virus de la grippe A et B, et du SARS-CoV-2 par RT-PCR

Décision n°2024.0147/DC/SEM du 30 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité TRUQAP (capivasertib)

Avis n°2024.0045/AC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le projet d’arrêté modifiant l'arrêté du 22 février 2018 relatif à l'organisation du programme national de dépistage néonatal recourant à des examens de biologie médicale

Règlement intérieur du collège de la Haute Autorité de santé

Décision n°2024.0495/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SESPEV)

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Décision n°2024.0137/DC/SEM du 23 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité TALVEY (talquetamab)

Décision n° 2024.0148/DC/SBP du 30 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Stratégie thérapeutique du patient vivant avec un diabète de type 2 »

Décision n°2024.0355/CCES/SCES-31958-CQSS du 15 mai 2024 de la commission de certification des établissements de santé relative à la certification de l'établissement de santé HAD KORIAN

Décision n°2024.0139/DC/SEM du 23 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité PRIMAQUINE SANOFI

Décision n°2024.0138/DC/SEM du 23 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce des spécialités IMFINZI (durvalumab) et LYNPARZA (olaparib) en association

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Décision n°2024.0465/DP/SG du 13 mai 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

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Décision n° 2024.0132/DC/SEU du 16 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de documents usagers relatifs au syndrome post-réanimation (PICS)

Décision n°2024.0355/DP/SG du 13 mai 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (service ressources humaines)

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