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Décision n°2024.0163/DC/SEVOQSS du 20 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Prise en charge des accidents vasculaires cérébraux aigus en MCO - Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Analyse des résultats nationaux 2023 (Campagne 2023 - données 2022).

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/06/2024

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Décision n°2024.0164/DC/SEVOQSS du 20 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Prise en charge des accidents vasculaires cérébraux récents en SMR - Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Analyse des résultats nationaux 2023 (Campagne 2023 - données 2022)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/06/2024

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Avis n°2024.0051/AC/SEM du 20 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté visant à actualiser l’arrêté du 4 août 2021 limitant l'utilisation de médicaments de thérapie génique indiqués dans le traitement de la dystrophie rétinienne héréditaire à certains établissements de santé en application des dispositions de l'article L. 1151-1 du code de la santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/06/2024

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Avis n°2024.0050/AC/SEM du 20 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté visant à actualiser l’arrêté du 19 mai 2021 limitant l’utilisation de médicament de thérapie innovante à base de lymphocytes T génétiquement modifiés dits CAR-T Cells autologues, à certains établissements de santé en application de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 21/06/2024

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Décision n°2024.0150/DC/SEVOQSS du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/06/2024 - Mis à jour le 21/6/2024

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Décision n° 2024.0151/DC/SEVOQSS du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n° 2024.0152/DC/SEVOQSS du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n°2024.0153/DC/SEVOQSS du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

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Décision n°2024.0157/DC/SBP du 20 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d’élaboration intitulé « Choix et durées d’antibiothérapie préconisées dans les infections bactériennes courantes - 2ème volet » et d’une fiche mémo « Coqueluche chez le nourrisson, l’enfant et l’adulte »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/06/2024

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Avis n° 2024.0044/AC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’ajout des vaccins contre les infections à la COVID-19 à l’arrêté fixant la liste des vaccins mentionnée à l’article L. 5122-6 du code de la santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/06/2024

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Avis n°2024.0041/AC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité auprès du public du vaccin contre la COVID-19, Comirnaty Omicron XBB.1.5

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/06/2024

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Avis n°2024.0042/AC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité auprès du public du vaccin contre la COVID-19, Nuvaxovid XBB.1.5

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/06/2024

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Avis n°2024.0043/AC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité auprès du public du vaccin contre la COVID-19, Spikevax XBB.1.5

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/06/2024

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Décision n°2024.0156/DC/DAQSS-DIR du 13 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du référentiel intitulé « Bonnes pratiques professionnelles des Prestataires de Services et Distributeurs de Matériel (PSDM) »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/06/2024

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Décision n° 2024.0154/DC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale intitulée « Recommandation vaccinale contre les infections à VRS chez les femmes enceintes »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 13/06/2024

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Décision n°2024.0504/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (MNS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Décision n°2024.0507/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (MNS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Décision n°2024.0530/DP/SG du 10 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Décision n°2024.0531/DP/SG du 10 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Avis n°2024.0046/AC/SED du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de destruction d’une ou plusieurs tumeurs desmoïdes par cryoablation, par voie transcutanée, avec guidage scanographique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/06/2024

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Avis n°2024.0047/AC/SED du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de destruction d’une ou plusieurs tumeurs desmoïdes par cryoablation, par voie transcutanée, avec guidage remnographique (IRM)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/06/2024

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Décision n°2024.0149/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 30 mai 2024 portant attribution du label de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique intitulée « Prise en charge de l’enfant et de l’adolescent vivant avec le VIH » élaborée par l’Agence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales | Maladies infectieuses émergentes (ANRS-MIE) et le Conseil National du Sida et des hépatites virales (CNS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Décision n° 2024.0155/DC/SEAP du 6 juin 2024 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Détection des génomes du virus de la grippe A et B, et du SARS-CoV- 2 par RT-PCR dans un contexte d’exposition à risque à un virus influenza zoonotique »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Avis n°2024.0048/AC/SEAP du 6 juin 2024 du collège de la HAS relatif à l’extension d’indication, sur la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS, de l’acte de détection des génomes du virus de la grippe A et B, et du SARS-CoV-2 par RT-PCR

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Décision n°2024.0147/DC/SEM du 30 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité TRUQAP (capivasertib)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/06/2024

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Avis n°2024.0045/AC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le projet d’arrêté modifiant l'arrêté du 22 février 2018 relatif à l'organisation du programme national de dépistage néonatal recourant à des examens de biologie médicale

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 13/06/2024

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Règlement intérieur du collège de la Haute Autorité de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/06/2024

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Décision n°2024.0495/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SESPEV)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/06/2024

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Décision n°2024.0485/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SESPEV)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/06/2024

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Décision n°2024.0484/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SESPEV)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/06/2024

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Décision n°2024.0483/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SESPEV)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/06/2024

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Décision n°2024.0137/DC/SEM du 23 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité TALVEY (talquetamab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/06/2024

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Décision n° 2024.0148/DC/SBP du 30 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Stratégie thérapeutique du patient vivant avec un diabète de type 2 »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/06/2024

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Décision n°2024.0355/CCES/SCES-31958-CQSS du 15 mai 2024 de la commission de certification des établissements de santé relative à la certification de l'établissement de santé HAD KORIAN

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/05/2024

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Avis n°2024.0032/AC/SBP du 23 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au protocole de coopération national « Prise en charge par l’infirmier des patients de 6 à 50 ans se présentant pour odynophagie (douleur de gorge ressentie ou augmentée lors de la déglutition) dans le cadre d’une structure d’exercice coordonné ou d’une communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS) »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/05/2024

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Avis n°2024.0033/AC/SBP du 23 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au protocole de coopération national « Prise en charge par l’infirmier diplômé d’État de la pollakiurie et des brûlures mictionnelles non fébriles chez la femme de 16 à 65 ans dans le cadre d’une structure d’exercice coordonné ou d’une communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS) »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 31/05/2024

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Avis et décisions de la HAS

Décision n°2024.0150/DC/SEVOQSS du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n° 2024.0151/DC/SEVOQSS du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n° 2024.0152/DC/SEVOQSS du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Décision n°2024.0153/DC/SEVOQSS du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis n° 2024.0044/AC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’ajout des vaccins contre les infections à la COVID-19 à l’arrêté fixant la liste des vaccins mentionnée à l’article L. 5122-6 du code de la santé publique

Avis n°2024.0041/AC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité auprès du public du vaccin contre la COVID-19, Comirnaty Omicron XBB.1.5

Avis n°2024.0042/AC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité auprès du public du vaccin contre la COVID-19, Nuvaxovid XBB.1.5

Avis n°2024.0043/AC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité auprès du public du vaccin contre la COVID-19, Spikevax XBB.1.5

Décision n°2024.0156/DC/DAQSS-DIR du 13 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du référentiel intitulé « Bonnes pratiques professionnelles des Prestataires de Services et Distributeurs de Matériel (PSDM) »

Décision n° 2024.0154/DC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale intitulée « Recommandation vaccinale contre les infections à VRS chez les femmes enceintes »

Décision n°2024.0504/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (MNS)

Décision n°2024.0507/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (MNS)

Décision n°2024.0530/DP/SG du 10 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Décision n°2024.0531/DP/SG du 10 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Décision n° 2024.0155/DC/SEAP du 6 juin 2024 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Détection des génomes du virus de la grippe A et B, et du SARS-CoV- 2 par RT-PCR dans un contexte d’exposition à risque à un virus influenza zoonotique »

Avis n°2024.0048/AC/SEAP du 6 juin 2024 du collège de la HAS relatif à l’extension d’indication, sur la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS, de l’acte de détection des génomes du virus de la grippe A et B, et du SARS-CoV-2 par RT-PCR

Décision n°2024.0147/DC/SEM du 30 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité TRUQAP (capivasertib)

Avis n°2024.0045/AC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le projet d’arrêté modifiant l'arrêté du 22 février 2018 relatif à l'organisation du programme national de dépistage néonatal recourant à des examens de biologie médicale

Règlement intérieur du collège de la Haute Autorité de santé

Décision n°2024.0495/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SESPEV)

Décision n°2024.0485/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SESPEV)

Décision n°2024.0484/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SESPEV)

Décision n°2024.0483/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SESPEV)

Décision n°2024.0137/DC/SEM du 23 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité TALVEY (talquetamab)

Décision n° 2024.0148/DC/SBP du 30 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée « Stratégie thérapeutique du patient vivant avec un diabète de type 2 »

Décision n°2024.0355/CCES/SCES-31958-CQSS du 15 mai 2024 de la commission de certification des établissements de santé relative à la certification de l'établissement de santé HAD KORIAN

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