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Type : Avis et Décisions

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Décision n° 2024.0232/DC/SEVOQSS du 12 septembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/09/2024

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Décision n° 2024.0233/DC/SEVOQSS du 12 septembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/09/2024

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Décision n° 2024.0234/DC/SEVOQSS du 12 septembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/09/2024

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Décision n°2024.0249/DC/SEM du 19 septembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité YORVIPATH (palopegtériparatide)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/09/2024

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Avis n°2024.0060/AC/SED du 19 septembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté limitant la pratique des actes d’implantation d’un iris artificiel à certains établissements de santé en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/09/2024

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Avis n°2024.0059/AC/SED du 19 septembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la prise en charge dérogatoire du télescope miniature implantable SING IMT en application de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/09/2024

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Décision n°2024.0240/DC/SEM du 12 septembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité FILSPARI (sparsentan)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/09/2024

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Décision n° 2024.0237/DC/SEM du 12 septembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité LIBMELDY (atidarsagène autotemcel)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/09/2024

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Décision n°2024.0236/DC/SEM du 12 septembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité VYJUVEK (beremagene geperpavec)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/09/2024

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Décision n°2024.0248/DC/SEM du 19 septembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité TEVIMBRA (tislélizumab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/09/2024

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Décision n°2024.0194/DC/SBP du 18 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation de bonne pratique « Trouble du neurodéveloppement / TDAH : Diagnostic et interventions thérapeutiques auprès des enfants et adolescents »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/09/2024

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Décision n°2024.0232/DC/SEM du 5 septembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité BLINCYTO (blinatumomab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/09/2024

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Décision n° 2024.0235/DC/SEVOQSS du 12 septembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relative au challenge « Et chez vous, comment le patient participe-t-il à la sécurité de ses soins ? »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/09/2024

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Décision n°2024.0828/DP/SG du 2 septembre 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SR)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/09/2024

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Décision n° 2024.0231/DC/SEVOQSS du 5 septembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport annuel sur les événements indésirables graves associés à des soins (EIGS) de 2023

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/09/2024

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Décision n° 2024.0229/DC/SEU du collège de la Haute Autorité de santé du 29 août 2024 portant adoption du document usagers intitulé « Bronchiolite : comment protéger votre bébé d’une forme grave ? »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/09/2024

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Avis n° 2024.0058/AC/SESPEV du 29 août 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la stratégie de vaccination contre le mpox

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/09/2024

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Décision n°2024.0183/DC/SCES du 11 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relative à la procédure de certification des établissements de santé et des installations autonomes de chirurgie esthétique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/09/2024

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Décision n°2024.0184/DC/SCES du 11 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du référentiel « Certification des installations autonomes de chirurgie esthétique (IACE) pour la qualité des soins »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/09/2024

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Décision n°2024.0230/DC/SEM du 29 août 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité FASENRA (benralizumab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 30/08/2024

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