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Avis n°2024.0016/AC/SED du 28 mars 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de changement d’un stimulateur gastrique sous-cutané

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/07/2024

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Avis n°2024.0017/AC/SED du 28 mars 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte d’implantation sous-cutanée d’un stimulateur gastrique avec pose de sondes pariétales gastriques pour gastroparésie (par coelioscopie ou laparotomie)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/07/2024

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Avis n°2024.0018/AC/SED du 28 mars 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de réglage initial ou reprogrammation d’un stimulateur gastrique sous-cutané

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/07/2024

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Décision n°2024.0173/DC/SEVOQSS du 4 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Flash Sécurité Patient : Gestion périopératoire des anticoagulants… Patients-aidants-soignants : coagulez-vous ! »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/07/2024

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Décision n°2024.0170/DC/SEVOQSS du 27 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du « Rapport d’activité 2023 des organismes agréés pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/07/2024

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Décision n°2024.0169/DC/SEVOQSS du 27 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant agrément initial de l’organisme DPC-réa pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales exerçant en établissement de santé dans la spécialité de médecine intensive réanimation

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/07/2024

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Décision n°2024.0171/DC/SEVOQSS du 27 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement d’agrément de l’organisme agréé Collège de Neurochirurgie pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales exerçant en établissement de santé dans la spécialité de neurochirurgie

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/07/2024

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Décision n°2024.0165/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 27 juin 2024 portant attribution du label de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique intitulée « Prise en charge des complications infectieuses associées à l’infection par le VIH » élaborée par l’Agence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales | Maladies infectieuses émergentes (ANRS-MIE) et le Conseil National du Sida et des hépatites virales (CNS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/07/2024

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Décision n°2024.0182/DC/SBP du 11 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d’élaboration intitulé « Choix et durées d’antibiothérapie préconisées dans les infections bactériennes courantes - 2ème volet », d’une fiche mémo « Choix et durées d’antibiothérapies dans les exacerbations aiguës de bronchopneumopathie chronique obstructive (EABPCO) » et d’une fiche de synthèse

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/07/2024

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Décision n°2024.0181/DC/SBP du 11 juillet 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d’élaboration intitulé « Choix et durées d’antibiothérapies préconisées dans les infections bactériennes courantes – Volet 1 » et de fiches mémo

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 15/07/2024

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Décision n° 2024.0166/DC/SESPEV du 27 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale intitulée «Stratégie vaccinale de prévention des infections par le VRS chez l’adulte âgé de 60 ans et plus»

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/07/2024

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Décision n°2024.0167/DC/SESPEV du 27 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale intitulée « Stratégie de vaccination contre les infections invasives à méningocoques - Évaluation de l’interchangeabilité des vaccins méningococciques tétravalents pour l'administration de la dose de rappel à l'âge de 12 mois »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/07/2024

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Décision n° 2024.0162/DC/SEM du 20 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité RETSEVMO (selpercatinib)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/07/2024

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Décision n°2024.0626/DP/SG du 18 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (direction générale)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/06/2024

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Décision n°2024.0627/DP/SG du 18 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (secrétariat général)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/06/2024

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Décision n°2024.0168/DC/SESPEV du 27 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé : « Dépistage néonatal de l’amyotrophie spinale. Evaluation a priori de l’extension du dépistage en population générale en France »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/06/2024

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Décision n°2024.0161/DC/SEM du 20 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité OPDIVO (nivolumab)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/06/2024

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Décision n°2024.0632/DP/SCES du 20 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SCES)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/06/2024

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Décision n°2024.0163/DC/SEVOQSS du 20 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Prise en charge des accidents vasculaires cérébraux aigus en MCO - Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Analyse des résultats nationaux 2023 (Campagne 2023 - données 2022).

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/06/2024

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Décision n°2024.0164/DC/SEVOQSS du 20 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport intitulé « Prise en charge des accidents vasculaires cérébraux récents en SMR - Indicateurs de qualité et de sécurité des soins - Analyse des résultats nationaux 2023 (Campagne 2023 - données 2022)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/06/2024

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Avis n°2024.0050/AC/SEM du 20 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté visant à actualiser l’arrêté du 19 mai 2021 limitant l’utilisation de médicament de thérapie innovante à base de lymphocytes T génétiquement modifiés dits CAR-T Cells autologues, à certains établissements de santé en application de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 21/06/2024

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Avis n°2024.0051/AC/SEM du 20 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet d’arrêté visant à actualiser l’arrêté du 4 août 2021 limitant l'utilisation de médicaments de thérapie génique indiqués dans le traitement de la dystrophie rétinienne héréditaire à certains établissements de santé en application des dispositions de l'article L. 1151-1 du code de la santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 24/06/2024

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Décision n°2024.0150/DC/SEVOQSS du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/06/2024 - Mis à jour le 21/6/2024

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Décision n° 2024.0151/DC/SEVOQSS du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/06/2024 - Mis à jour le 21/6/2024

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Décision n° 2024.0152/DC/SEVOQSS du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/06/2024 - Mis à jour le 21/6/2024

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Décision n°2024.0153/DC/SEVOQSS du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/06/2024 - Mis à jour le 21/6/2024

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Avis n°2024.0052/AC/SESPEV du 20 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé sur le projet de décret relatif à l’obligation vaccinale contre les méningocoques de types B et ACWY

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 26/06/2024

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Décision n°2024.0157/DC/SBP du 20 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du rapport d’élaboration intitulé « Choix et durées d’antibiothérapie préconisées dans les infections bactériennes courantes - 2ème volet » et d’une fiche mémo « Coqueluche chez le nourrisson, l’enfant et l’adulte »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 25/06/2024

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Avis n° 2024.0044/AC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’ajout des vaccins contre les infections à la COVID-19 à l’arrêté fixant la liste des vaccins mentionnée à l’article L. 5122-6 du code de la santé publique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/06/2024

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Avis n°2024.0041/AC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité auprès du public du vaccin contre la COVID-19, Comirnaty Omicron XBB.1.5

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/06/2024

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Avis n°2024.0042/AC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité auprès du public du vaccin contre la COVID-19, Nuvaxovid XBB.1.5

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/06/2024

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Avis n°2024.0043/AC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif aux mentions minimales obligatoires pour la publicité auprès du public du vaccin contre la COVID-19, Spikevax XBB.1.5

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/06/2024

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Décision n°2024.0156/DC/DAQSS-DIR du 13 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du référentiel intitulé « Bonnes pratiques professionnelles des Prestataires de Services et Distributeurs de Matériel (PSDM) »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/06/2024

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Avis n°2024.0049/AC/SBP du 13 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé du protocole de coopération « Prise en charge de la douleur lombaire aiguë inférieure à 6 semaines par le masseur-kinésithérapeute dans le cadre d’une structure pluriprofessionnelle ou d’une communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS) »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/06/2024

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Décision n° 2024.0154/DC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation vaccinale intitulée « Recommandation vaccinale contre les infections à VRS chez les femmes enceintes »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 13/06/2024

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Décision n°2024.0504/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (MNS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Décision n°2024.0507/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (MNS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Décision n°2024.0530/DP/SG du 10 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Décision n°2024.0531/DP/SG du 10 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SFAL)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Avis n°2024.0046/AC/SED du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de destruction d’une ou plusieurs tumeurs desmoïdes par cryoablation, par voie transcutanée, avec guidage scanographique

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/06/2024

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Avis n°2024.0047/AC/SED du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de destruction d’une ou plusieurs tumeurs desmoïdes par cryoablation, par voie transcutanée, avec guidage remnographique (IRM)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/06/2024

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Décision n°2024.0149/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 30 mai 2024 portant attribution du label de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique intitulée « Prise en charge de l’enfant et de l’adolescent vivant avec le VIH » élaborée par l’Agence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales | Maladies infectieuses émergentes (ANRS-MIE) et le Conseil National du Sida et des hépatites virales (CNS)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Décision n° 2024.0155/DC/SEAP du 6 juin 2024 du collège de la HAS portant adoption du rapport d’évaluation technologique intitulé « Détection des génomes du virus de la grippe A et B, et du SARS-CoV- 2 par RT-PCR dans un contexte d’exposition à risque à un virus influenza zoonotique »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Avis n°2024.0048/AC/SEAP du 6 juin 2024 du collège de la HAS relatif à l’extension d’indication, sur la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS, de l’acte de détection des génomes du virus de la grippe A et B, et du SARS-CoV-2 par RT-PCR

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 11/06/2024

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Décision n°2024.0147/DC/SEM du 30 mai 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus d’accès précoce de la spécialité TRUQAP (capivasertib)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 10/06/2024

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Avis n°2024.0045/AC/SESPEV du 6 juin 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur le projet d’arrêté modifiant l'arrêté du 22 février 2018 relatif à l'organisation du programme national de dépistage néonatal recourant à des examens de biologie médicale

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 13/06/2024

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Règlement intérieur du collège de la Haute Autorité de santé

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/06/2024

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Décision n°2024.0495/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SESPEV)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/06/2024

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Décision n°2024.0485/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SESPEV)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/06/2024

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Décision n°2024.0484/DP/SG du 3 juin 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SESPEV)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 03/06/2024

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