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Décision N°2018.0009/CCES/SCES-31777 du 23/01/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE MAUBREUIL

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/02/2018

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Décision N°2018.0010/CCES/SCES-32109 du 23/01/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé LA TOURMALINE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/02/2018

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Décision N°2021.0214/CCES/SCES-32082 du 7 septembre 2021 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé ALTIR (Association Lorraine Traitement Insuffisance Rénale)

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 21/10/2021

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Décision n°2013.0173/DC/SEAP du 18 décembre 2013 du collège de la HAS sur « Occlusion de grande veine saphène par radiofréquence par voie veineuse transcutanée - Actualisation du rapport de 2008 »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/12/2013

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Avis n°2013.0093/AC/SEAP du 18 décembre 2013 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte d’ « Occlusion de grande veine saphène par radiofréquence, par voie veineuse transcutanée »

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/12/2013

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Décision N°2018.0630/CCES/SCES-32217 du 04/09/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE CRF RICHELIEU

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 21/09/2018

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Décision N°2018.0837/DC/SCES-32054 du 07/11/2018 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DU CEDRE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/11/2018

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Décision N°2018.0623/CCES/SCES-32267 du 04/09/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé KORIAN LE GOLFE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 28/09/2018

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Décision N°2019.0152/CCES/SCES-31675 du 26/03/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé C.H.I. ÉMILE DURKHEIM ÉPINAL

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/04/2019

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Décision N°2019.0484/CCES/SCES-32268 du 10/09/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé SSR ILE DE BEAUTE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 04/10/2019

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Décision N°2017.0854/CCES/SCES-31007 du 05/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE VENDÔME

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 16/02/2018

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Décision N°2018.0637/CCES/SCES-32050 du 04/09/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAL ARTHUR GARDINER

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 20/09/2018

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Décision N°2018.0622/CCES/SCES-32242 du 04/09/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DE LA CIOTAT

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 14/09/2018

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Décision N°2017.0849/CCES/SCES-31682 du 05/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRES HOSPITALIERS D'ARRAS ET DE BAPAUME

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/12/2017

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Décision N°2018.0835/DC/SCES-31829 du 07/11/2018 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé E.T.E.E.R.

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 27/11/2018

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Décision N°2016.0939/DC/SCES-30758 du 14/12/2016 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE SAINT BRICE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/01/2017

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Décision N°2018.0653/DC/SCES-31937 du 12/09/2018 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé KORIAN LE HAUT LIGNON

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 19/09/2018

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Décision N°2018.0119/CCES/SCES-31185 du 27/02/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé AP-HP HÔPITAL UNIVERSITAIRE NECKER-ENFANTS MALADE

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 19/03/2018

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Décision N°2018.0256/CCES/SCES-32001 du 27/03/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE CHIRURGICALE DU GOLFE DE SAINT TROPEZ

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 01/06/2018

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Décision N°2017.0892/CCES/SCES-31865 du 19/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE LEZIGNAN-CORBIERES

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/01/2018

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DÉCISION N°2016.0267/DC/CCES-30459 du 20/04/2016 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE MEDICAL FRANÇOIS GALLOUEDEC

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 12/05/2016

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Décision N°2019.0264/CCES/SCES-32137 du 07/05/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE CHIRURGICALE VICTOR HUGO

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 13/05/2019

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Décision N°2018.0484/CCES/SCES-32102 du 19/06/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAL PRIVÉ TOULON HYÈRES - SAINT JEAN

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/07/2018

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DÉCISION N°2013.1166/DC/CCES-7211 du 27/11/2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE NOGARO

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 17/12/2013

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Décision N°2018.0032/CCES/SCES-31718 du 23/01/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé ETABLISSEMENT DE SANTE DE QUINGEY

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 06/02/2018

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Décision N°2018.0204/CCES/SCES-31721 du 27/03/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE RAMBOUILLET

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 23/04/2018

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Décision N°2019.0142/CCES/SCES-31976 du 26/03/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CHI CASTELSARRASIN MOISSAC

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 02/04/2019

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Décision N°2017.0837/CCES/SCES-31749 du 05/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE GISORS

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 05/02/2018

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DÉCISION n°2014.0641/DC/CCES-6488 du 23/07/2014 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification V2010 de l’établissement de santé Centre Hospitalier du Forez

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 29/07/2014

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Avis n°2013.0089/AC/SEAP du 11 décembre 2013 du collège de la HAS relatif à la modification de la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, proposée par l’UNCAM le 22 novembre 2013 et consistant à supprimer la mention relative aux organes pairs pour les actes d’anatomie et de cytologie pathologiques, dans l’article I-10 du livre I de la liste précitée

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/12/2013

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Avis n°2013.0090/AC/SEAP du 11 décembre 2013 du collège de la HAS relatif à la modification de la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, proposée par l’UNCAM le 22 novembre 2013 et consistant à supprimer la mention relative aux suppléments autorisés pour les actes d’anatomie et de cytologie pathologiques, de l’article III-3 du livre III et de l’annexe 2 de la liste précitée

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/12/2013

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Avis n°2013.0091/AC/SEAP du 11 décembre 2013 du collège de la HAS relatif à la modification de la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, proposée par l’UNCAM 22 novembre 2013 et consistant à modifier le rangement des actes d’anatomie et de cytologie pathologiques, dans le livre II de la liste précitée

Avis et décisions de la HAS - Mis en ligne 18/12/2013

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Avis et décisions de la HAS

Décision N°2018.0009/CCES/SCES-31777 du 23/01/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE MAUBREUIL

Décision N°2018.0010/CCES/SCES-32109 du 23/01/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé LA TOURMALINE

Décision N°2021.0214/CCES/SCES-32082 du 7 septembre 2021 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé ALTIR (Association Lorraine Traitement Insuffisance Rénale)

Décision n°2013.0173/DC/SEAP du 18 décembre 2013 du collège de la HAS sur « Occlusion de grande veine saphène par radiofréquence par voie veineuse transcutanée - Actualisation du rapport de 2008 »

Avis n°2013.0093/AC/SEAP du 18 décembre 2013 du collège de la HAS relatif à l’inscription sur la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte d’ « Occlusion de grande veine saphène par radiofréquence, par voie veineuse transcutanée »

Décision N°2018.0630/CCES/SCES-32217 du 04/09/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE CRF RICHELIEU

Décision N°2018.0837/DC/SCES-32054 du 07/11/2018 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DU CEDRE

Décision N°2018.0623/CCES/SCES-32267 du 04/09/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé KORIAN LE GOLFE

Décision N°2019.0152/CCES/SCES-31675 du 26/03/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé C.H.I. ÉMILE DURKHEIM ÉPINAL

Décision N°2019.0484/CCES/SCES-32268 du 10/09/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé SSR ILE DE BEAUTE

Décision N°2017.0854/CCES/SCES-31007 du 05/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE VENDÔME

Décision N°2018.0637/CCES/SCES-32050 du 04/09/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAL ARTHUR GARDINER

Décision N°2018.0622/CCES/SCES-32242 du 04/09/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE DE LA CIOTAT

Décision N°2017.0849/CCES/SCES-31682 du 05/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRES HOSPITALIERS D'ARRAS ET DE BAPAUME

Décision N°2018.0835/DC/SCES-31829 du 07/11/2018 du collège de la Haute Autorité de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé E.T.E.E.R.

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Décision N°2018.0256/CCES/SCES-32001 du 27/03/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE CHIRURGICALE DU GOLFE DE SAINT TROPEZ

Décision N°2017.0892/CCES/SCES-31865 du 19/12/2017 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE HOSPITALIER DE LEZIGNAN-CORBIERES

DÉCISION N°2016.0267/DC/CCES-30459 du 20/04/2016 du Collège de la Haute Autorité de Santé relative à la procédure de certification de l'établissement de santé CENTRE MEDICAL FRANÇOIS GALLOUEDEC

Décision N°2019.0264/CCES/SCES-32137 du 07/05/2019 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé CLINIQUE CHIRURGICALE VICTOR HUGO

Décision N°2018.0484/CCES/SCES-32102 du 19/06/2018 de la commission de certification des établissements de santé portant sur la procédure de certification de l'établissement de santé HÔPITAL PRIVÉ TOULON HYÈRES - SAINT JEAN

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