Search Main Menu Main Content
  • Change contrast :
Retour à l'accueil du site de la HAS
logo HAS
Développer la qualité dans le champ sanitaire, social et médico-social
Logo
  • HAS profile
    • Mission
    • Organisational Structure
    • Ethics, transparency and management of conflicts of interest
  • International relations and projects
  • Publications
  1. Industriels
  2. Agenda
  3. Agenda des commissions
  • icone plus

  • My account

    • Email alert Subscription
    • Newsletter Subscription
    • My search
    Refresh
    Please fill in your email address to retrieve your email alerts subscriptions.
    New subscription
    Please fill in your email address to retrieve your newsletter subscriptions.

    You do not have a saved search

    Mon Compte
  • Établissements de santé
Select...
Today

Agenda

Month
January February March April May June July August September October November December
Yeay
2026 2025 2024 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017
  • Filtre
    • All events
    • Press conference
    • Commission
    • College
    • Event
  • afficher liste a puce
  • afficher liste horizontal
previous month

August 1 2023

next month

August 1 2023

From 31 July to 6 August
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

From 7 to 13 August
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

From 14 to 20 August
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

From 21 to 27 August
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

From 28 August to 3 September
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

29/08/2023
Commission
CEESP - Réunion du 29 août 2023
icone hours 09h30 - 12h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 29 août 2023
  • Compte-rendu CEESP 29 août 2023
30/08/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 30 août 2023
icone hours 10h33

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 30 08 2023
  • Procès-verbal de la CT du 30 août 2023
31/08/2023
Commission
Collège délibératif du 31 août 2023
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 31 08 2023
31/08/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 31 août 2023
icone hours 09h30 - 10h

Documents

  • CD 31 08 2023 PV
From 31 July to 6 August
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

From 7 to 13 August
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

From 14 to 20 August
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

From 21 to 27 August
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

From 28 August to 3 September
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

29/08/2023
Commission
CEESP - Réunion du 29 août 2023
icone hours 09h30 - 12h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 29 août 2023
  • Compte-rendu CEESP 29 août 2023
30/08/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 30 août 2023
icone hours 10h33

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 30 08 2023
  • Procès-verbal de la CT du 30 août 2023
31/08/2023
Commission
Collège délibératif du 31 août 2023
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 31 08 2023
31/08/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 31 août 2023
icone hours 09h30 - 10h

Documents

  • CD 31 08 2023 PV

Follow us :

  • Twitter (nouvelle fenêtre)
  • Facebook (nouvelle fenêtre)
  • Youtube (nouvelle fenêtre)
  • LinkedIn (nouvelle fenêtre)
Haute Autorité de Santé
Advancing quality in the fields of health and social care services
  • Eunetha.eu
  • Pasq.eu
  • All our publications by topic and type
  • Opinions on medicines
  • Opinions on medical devices
  • INAHTA briefs
  • Français
  • English
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
dmYjvPJsmeaALPEn