Search Main Menu Main Content
  • Change contrast :
Retour à l'accueil du site de la HAS
logo HAS
Développer la qualité dans le champ sanitaire, social et médico-social
Logo
  • HAS profile
    • Mission
    • Organisational Structure
    • Ethics, transparency and management of conflicts of interest
  • International relations and projects
  • Publications
  1. Industriels
  2. Agenda
  3. Agenda des commissions
  • icone plus

  • My account

    • Email alert Subscription
    • Newsletter Subscription
    • My search
    Refresh
    Please fill in your email address to retrieve your email alerts subscriptions.
    New subscription
    Please fill in your email address to retrieve your newsletter subscriptions.

    You do not have a saved search

    Mon Compte
  • Établissements de santé
Select...
Today

Agenda

Month
January February March April May June July August September October November December
Yeay
2026 2025 2024 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017
  • Filtre
    • All events
    • Press conference
    • Commission
    • College
    • Event
  • afficher liste a puce
  • afficher liste horizontal
previous month

October 1 2023

next month

October 1 2023

From 25 September to 1 October
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

26/09/2023
Commission
CNEDIMTS du 26 septembre 2023
icone hours 09h30 - 12h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 26 09 2023
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 26 septembre 2023
  • Cadrage saisine mesure glucose interstitiel transcription du 26 septembre 2023
  • MINIMED 2007D transcription du 26 septembre 2023
  • TUCKY CENTER transcription du 26 septembre 2023
26/09/2023
Commission
CEESP - Réunion du 26 septembre 2023
icone hours 11h30 - 12h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 26 septembre 2023
  • Compte-rendu CEESP 26 septembre 2023
27/09/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 27 septembre 2023
icone hours 10h30 - 11h

Documents

  • CD 27 09 2023 PV
From 2 to 8 October
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

02/10/2023
Commission
CSMS - Réunion du 2 octobre 2023
icone hours 13h30 - 16h30

Documents

  • ODJ_CSMS_02_10_2023
  • PV_CSMS_02_10_2023
03/10/2023
Commission
CNEDIMTS du 3 octobre 2023
icone hours 09h - 14h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS du 03 10 2023
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 3 octobre 2023
  • CERAPLUS RENFORTS ADHÉSIFS transcription du 3 octobre 2023
  • EPI-SENSE GUIDED COAGULATION SYSTEM transcription du 3 octobre 2023
  • IFUSE 3D IMPLANT SYSTEM transcription du 3 octobre 2023
  • SYSTÈME PANTHEON transcription du 3 octobre 2023
04/10/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 4 octobre 2023
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 04 10 2023
  • Procès-verbal de la CT du 4 octobre 2023
04/10/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 4 octobre 2023
icone hours 14h10

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 04 10 2023
05/10/2023
Commission
Collège délibératif du 5 octobre 2023
icone hours 11h - 12h

Documents

  • ordre du jour du CD 05 10 2023
05/10/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 5 octobre 2023
icone hours 11h - 12h

Documents

  • CD 05 10 2023 PV
From 9 to 15 October
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

10/10/2023
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 10 octobre 2023
icone hours 10h - 13h

Documents

  • Ordre du jour de la réunion du 10 octobre 2023 du Conseil pour l'engagement des usagers
  • Compte-rendu de la réunion du 10 octobre 2023 du Conseil pour l'Engagement des usagers
10/10/2023
Commission
CEESP - Réunion du 10 octobre 2023
icone hours 10h - 12h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 10 octobre 2023
  • Compte-rendu CEESP 10 octobre 2023
12/10/2023
Commission
Collège délibératif du 12 octobre 2023
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • ordre du jour du CD 12 10 2023
12/10/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 12 octobre 2023
icone hours 09h30 - 10h

Documents

  • CD 12 10 2023 PV
From 16 to 22 October
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

17/10/2023
Commission
CNEDIMTS du 17 octobre 2023
icone hours 09h - 15h

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 17 10 2023
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 17 octobre 2023
17/10/2023
Commission
CEDiag du 17 octobre 2023
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag 20231017 VD MeL
  • CR CEDiag 20231017 VD MeL
18/10/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 18 octobre 2023
icone hours 14h10

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 18 10 2023
  • Procès-verbal de la CT du 18 octobre 2023
19/10/2023
Commission
Collège délibératif du 19 octobre 2023
icone hours 14h30 - 16h

Documents

  • ordre du jour du CD 19 10 2023
19/10/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 19 octobre 2023
icone hours 14h30 - 15h

Documents

  • CD 19 10 2023 PV
From 23 to 29 October
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

24/10/2023
Commission
CNEDIMTS du 24 octobre 2023
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 24 10 2023
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 24 octobre 2023
  • INTELLIS transcription du 24 octobre 2023
  • LUJA HOMME transcription du 24 octobre 2023
  • PRESAGE CARE PECAN transcription du 24 octobre 2023
  • RESTORE DEB transcription du 24 octobre 2023
  • SIMPLICITY SPYRAL transcription du 24 octobre 2023
  • Resilience PRO LATM transcription PC du 24 octobre 2023
  • Resilience PRO LATM transcription du 19 septembre 2023
24/10/2023
Commission
CEESP - Réunion du 24 octobre 2023
icone hours 09h30 - 11h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 24 octobre 2023
  • Compte-rendu CEESP 24 octobre 2023
24/10/2023
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 24/10/2023
icone hours 10h - 13h

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 2023 10 24 OCT VD
25/10/2023
Commission
CCES - Réunion du 25 octobre 2023
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 10 janvier 2025
25/10/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 25 octobre 2023
icone hours 14h10

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 25 10 2023
  • Procès-verbal de la CT du 25 octobre 2023
26/10/2023
Commission
Collège délibératif du 26 octobre 2023
icone hours 09h - 10h

Documents

  • ordre du jour du CD 26 10 2023
26/10/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 26 octobre 2023
icone hours 09h - 09h30

Documents

  • CD 26 10 2023 PV
From 30 October to 5 November
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

From 25 September to 1 October
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

26/09/2023
Commission
CNEDIMTS du 26 septembre 2023
icone hours 09h30 - 12h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 26 09 2023
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 26 septembre 2023
  • Cadrage saisine mesure glucose interstitiel transcription du 26 septembre 2023
  • MINIMED 2007D transcription du 26 septembre 2023
  • TUCKY CENTER transcription du 26 septembre 2023
26/09/2023
Commission
CEESP - Réunion du 26 septembre 2023
icone hours 11h30 - 12h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 26 septembre 2023
  • Compte-rendu CEESP 26 septembre 2023
27/09/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 27 septembre 2023
icone hours 10h30 - 11h

Documents

  • CD 27 09 2023 PV
From 2 to 8 October
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

02/10/2023
Commission
CSMS - Réunion du 2 octobre 2023
icone hours 13h30 - 16h30

Documents

  • ODJ_CSMS_02_10_2023
  • PV_CSMS_02_10_2023
03/10/2023
Commission
CNEDIMTS du 3 octobre 2023
icone hours 09h - 14h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS du 03 10 2023
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 3 octobre 2023
  • CERAPLUS RENFORTS ADHÉSIFS transcription du 3 octobre 2023
  • EPI-SENSE GUIDED COAGULATION SYSTEM transcription du 3 octobre 2023
  • IFUSE 3D IMPLANT SYSTEM transcription du 3 octobre 2023
  • SYSTÈME PANTHEON transcription du 3 octobre 2023
04/10/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 4 octobre 2023
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 04 10 2023
  • Procès-verbal de la CT du 4 octobre 2023
04/10/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 4 octobre 2023
icone hours 14h10

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 04 10 2023
05/10/2023
Commission
Collège délibératif du 5 octobre 2023
icone hours 11h - 12h

Documents

  • ordre du jour du CD 05 10 2023
05/10/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 5 octobre 2023
icone hours 11h - 12h

Documents

  • CD 05 10 2023 PV
From 9 to 15 October
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

10/10/2023
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 10 octobre 2023
icone hours 10h - 13h

Documents

  • Ordre du jour de la réunion du 10 octobre 2023 du Conseil pour l'engagement des usagers
  • Compte-rendu de la réunion du 10 octobre 2023 du Conseil pour l'Engagement des usagers
10/10/2023
Commission
CEESP - Réunion du 10 octobre 2023
icone hours 10h - 12h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 10 octobre 2023
  • Compte-rendu CEESP 10 octobre 2023
12/10/2023
Commission
Collège délibératif du 12 octobre 2023
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • ordre du jour du CD 12 10 2023
12/10/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 12 octobre 2023
icone hours 09h30 - 10h

Documents

  • CD 12 10 2023 PV
From 16 to 22 October
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

17/10/2023
Commission
CNEDIMTS du 17 octobre 2023
icone hours 09h - 15h

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 17 10 2023
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 17 octobre 2023
17/10/2023
Commission
CEDiag du 17 octobre 2023
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag 20231017 VD MeL
  • CR CEDiag 20231017 VD MeL
18/10/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 18 octobre 2023
icone hours 14h10

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 18 10 2023
  • Procès-verbal de la CT du 18 octobre 2023
19/10/2023
Commission
Collège délibératif du 19 octobre 2023
icone hours 14h30 - 16h

Documents

  • ordre du jour du CD 19 10 2023
19/10/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 19 octobre 2023
icone hours 14h30 - 15h

Documents

  • CD 19 10 2023 PV
From 23 to 29 October
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

24/10/2023
Commission
CNEDIMTS du 24 octobre 2023
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 24 10 2023
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 24 octobre 2023
  • INTELLIS transcription du 24 octobre 2023
  • LUJA HOMME transcription du 24 octobre 2023
  • PRESAGE CARE PECAN transcription du 24 octobre 2023
  • RESTORE DEB transcription du 24 octobre 2023
  • SIMPLICITY SPYRAL transcription du 24 octobre 2023
  • Resilience PRO LATM transcription PC du 24 octobre 2023
  • Resilience PRO LATM transcription du 19 septembre 2023
24/10/2023
Commission
CEESP - Réunion du 24 octobre 2023
icone hours 09h30 - 11h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 24 octobre 2023
  • Compte-rendu CEESP 24 octobre 2023
24/10/2023
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 24/10/2023
icone hours 10h - 13h

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 2023 10 24 OCT VD
25/10/2023
Commission
CCES - Réunion du 25 octobre 2023
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 10 janvier 2025
25/10/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 25 octobre 2023
icone hours 14h10

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 25 10 2023
  • Procès-verbal de la CT du 25 octobre 2023
26/10/2023
Commission
Collège délibératif du 26 octobre 2023
icone hours 09h - 10h

Documents

  • ordre du jour du CD 26 10 2023
26/10/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 26 octobre 2023
icone hours 09h - 09h30

Documents

  • CD 26 10 2023 PV
From 30 October to 5 November
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

Follow us :

  • Twitter (nouvelle fenêtre)
  • Facebook (nouvelle fenêtre)
  • Youtube (nouvelle fenêtre)
  • LinkedIn (nouvelle fenêtre)
Haute Autorité de Santé
Advancing quality in the fields of health and social care services
  • Eunetha.eu
  • Pasq.eu
  • All our publications by topic and type
  • Opinions on medicines
  • Opinions on medical devices
  • INAHTA briefs
  • Français
  • English
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
eSeCJ6TYhq41MUR1