Search Main Menu Main Content
  • Change contrast :
Retour à l'accueil du site de la HAS
logo HAS
Développer la qualité dans le champ sanitaire, social et médico-social
Logo
  • HAS profile
    • Mission
    • Organisational Structure
    • Ethics, transparency and management of conflicts of interest
  • International relations and projects
  • Publications
  1. Industriels
  2. Agenda
  3. Agenda des commissions
  • icone plus

  • My account

    • Email alert Subscription
    • Newsletter Subscription
    • My search
    Refresh
    Please fill in your email address to retrieve your email alerts subscriptions.
    New subscription
    Please fill in your email address to retrieve your newsletter subscriptions.

    You do not have a saved search

    Mon Compte
  • Établissements de santé
Select...
Today

Agenda

Month
January February March April May June July August September October November December
Yeay
2026 2025 2024 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017
  • Filtre
    • All events
    • Press conference
    • Commission
    • College
    • Event
  • afficher liste a puce
  • afficher liste horizontal
previous month

February 1 2025

next month

February 1 2025

From 27 January to 2 February
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

28/01/2025
Commission
CNEDIMTS du 28 Janvier 2025
icone hours 09h - 16h45

Documents

  • Ordre Jour Commission 28 01 2025I
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 28 janvier 2025
28/01/2025
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 28/01/2025
icone hours 10h - 12h

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 2025 01 28
  • ODJ CRPPI 2025 01 28 JANVIER
29/01/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 29 janvier 2025
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 29 01 2025
  • Procès-verbal de la CT du 29 janvier 2025
29/01/2025
Commission
CCES - Réunion du 29 janvier 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 29 janvier 2025
29/01/2025
College
Collège délibératif du 29 janvier 2025
icone hours 14h30 - 15h

Documents

  • ordre du jour du CD 29 01 2025
  • CD 29 01 25 PV
From 3 to 9 February
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

04/02/2025
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 4 février 2025
icone hours 10h - 13h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du Conseil pour l'engagement des usagers du 4 février 2025
  • Compte-rendu de la réunion du mardi 4 février 2025 du Conseil Engagement Usagers
06/02/2025
College
Collège délibératif du 6 février 2025
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 06 02 2025
  • cd 06 02 25 pv
From 10 to 16 February
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

11/02/2025
Commission
CNEDIMTS du 11 Février 2025
icone hours 09h - 16h45

Documents

  • Ordre Jour Commission 11 02 2025 Internet
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 11 février 2025
11/02/2025
Commission
CEESP - Réunion du 11 février 2025
icone hours 09h30 - 17h15

Documents

  • Ordre du jour CEESP 11 février 2025
  • Compte-rendu CEESP 11 février 2025
12/02/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 12 février 2025
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 12 02 2025
  • Procès-verbal de la CT du 12 février 2025
12/02/2025
Commission
CCES - Réunion du 12 février 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 12 février 2025
13/02/2025
College
Collège délibératif du 13 février 2025
icone hours 15h - 16h

Documents

  • ordre du jour du CD 13 02 2025
  • cd 13 02 25 pv
From 17 to 23 February
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

18/02/2025
Comité santé mentale et psychiatrie du 18 février 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 février 2025 - Ordre du jour
  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 février 2025 - Présentation
  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 février 2025 - Compte-rendu
18/02/2025
Commission
CTV - Réunion du 18 février 2025
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • ODJ CTV 18 février 2025
  • PV CTV 18 février 2025
18/02/2025
Comité santé mentale et psychiatrie du 18 juin 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 juin 2025 - Ordre du jour
  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 juin 2025 - Présentation
  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 juin 2025 - Présentation déprescription optimisation médicamenteuse ANAP
  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 juin 2025 - Compte-rendu
20/02/2025
College
Collège délibératif du 20 février 2025
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 20 02 2025
  • cd 20 02 25 pv
From 24 February to 2 March
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

25/02/2025
College
Collège délibératif du 25 février 2025
icone hours 09h30 - 10h

Documents

  • CD 20 02 25 PV
26/02/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 26 février 2025
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 26 02 2025
  • Procès-verbal de la CT du 26 février 2025
26/02/2025
Commission
CCES - Réunion du 26 février 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 26 février 2025
27/02/2025
College
Collège délibératif du 27 février 2025
icone hours 10h - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 27 02 2025
  • CD 27 02 2025 PV
From 27 January to 2 February
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

28/01/2025
Commission
CNEDIMTS du 28 Janvier 2025
icone hours 09h - 16h45

Documents

  • Ordre Jour Commission 28 01 2025I
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 28 janvier 2025
28/01/2025
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 28/01/2025
icone hours 10h - 12h

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 2025 01 28
  • ODJ CRPPI 2025 01 28 JANVIER
29/01/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 29 janvier 2025
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 29 01 2025
  • Procès-verbal de la CT du 29 janvier 2025
29/01/2025
Commission
CCES - Réunion du 29 janvier 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 29 janvier 2025
29/01/2025
College
Collège délibératif du 29 janvier 2025
icone hours 14h30 - 15h

Documents

  • ordre du jour du CD 29 01 2025
  • CD 29 01 25 PV
From 3 to 9 February
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

04/02/2025
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 4 février 2025
icone hours 10h - 13h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du Conseil pour l'engagement des usagers du 4 février 2025
  • Compte-rendu de la réunion du mardi 4 février 2025 du Conseil Engagement Usagers
06/02/2025
College
Collège délibératif du 6 février 2025
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 06 02 2025
  • cd 06 02 25 pv
From 10 to 16 February
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

11/02/2025
Commission
CNEDIMTS du 11 Février 2025
icone hours 09h - 16h45

Documents

  • Ordre Jour Commission 11 02 2025 Internet
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 11 février 2025
11/02/2025
Commission
CEESP - Réunion du 11 février 2025
icone hours 09h30 - 17h15

Documents

  • Ordre du jour CEESP 11 février 2025
  • Compte-rendu CEESP 11 février 2025
12/02/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 12 février 2025
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 12 02 2025
  • Procès-verbal de la CT du 12 février 2025
12/02/2025
Commission
CCES - Réunion du 12 février 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 12 février 2025
13/02/2025
College
Collège délibératif du 13 février 2025
icone hours 15h - 16h

Documents

  • ordre du jour du CD 13 02 2025
  • cd 13 02 25 pv
From 17 to 23 February
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

18/02/2025
Comité santé mentale et psychiatrie du 18 février 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 février 2025 - Ordre du jour
  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 février 2025 - Présentation
  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 février 2025 - Compte-rendu
18/02/2025
Commission
CTV - Réunion du 18 février 2025
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • ODJ CTV 18 février 2025
  • PV CTV 18 février 2025
18/02/2025
Comité santé mentale et psychiatrie du 18 juin 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 juin 2025 - Ordre du jour
  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 juin 2025 - Présentation
  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 juin 2025 - Présentation déprescription optimisation médicamenteuse ANAP
  • Comité santé mentale et psychiatrie du 18 juin 2025 - Compte-rendu
20/02/2025
College
Collège délibératif du 20 février 2025
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 20 02 2025
  • cd 20 02 25 pv
From 24 February to 2 March
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

25/02/2025
College
Collège délibératif du 25 février 2025
icone hours 09h30 - 10h

Documents

  • CD 20 02 25 PV
26/02/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 26 février 2025
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 26 02 2025
  • Procès-verbal de la CT du 26 février 2025
26/02/2025
Commission
CCES - Réunion du 26 février 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 26 février 2025
27/02/2025
College
Collège délibératif du 27 février 2025
icone hours 10h - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 27 02 2025
  • CD 27 02 2025 PV

Follow us :

  • Twitter (nouvelle fenêtre)
  • Facebook (nouvelle fenêtre)
  • Youtube (nouvelle fenêtre)
  • LinkedIn (nouvelle fenêtre)
Haute Autorité de Santé
Advancing quality in the fields of health and social care services
  • Eunetha.eu
  • Pasq.eu
  • All our publications by topic and type
  • Opinions on medicines
  • Opinions on medical devices
  • INAHTA briefs
  • Français
  • English
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
EktAvWyYbdBCeNun