Search Main Menu Main Content
  • Change contrast :
Retour à l'accueil du site de la HAS
logo HAS
Développer la qualité dans le champ sanitaire, social et médico-social
Logo
  • HAS profile
    • Mission
    • Organisational Structure
    • Ethics, transparency and management of conflicts of interest
  • International relations and projects
  • Publications
  1. Industriels
  2. Agenda
  3. Agenda des commissions
  • icone plus

  • My account

    • Email alert Subscription
    • Newsletter Subscription
    • My search
    Refresh
    Please fill in your email address to retrieve your email alerts subscriptions.
    New subscription
    Please fill in your email address to retrieve your newsletter subscriptions.

    You do not have a saved search

    Mon Compte
  • Établissements de santé
Select...
Today

Agenda

Month
January February March April May June July August September October November December
Yeay
2026 2025 2024 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017
  • Filtre
    • All events
    • Press conference
    • Commission
    • College
    • Event
  • afficher liste a puce
  • afficher liste horizontal
previous month

April 1 2025

next month

April 1 2025

From 31 March to 6 April
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
03/04/2025
College
Collège délibératif du 3 avril 2025
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 03 04 2025
  • CD 03 04 2025 PV
From 7 to 13 April
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
08/04/2025
Commission
CNEDIMTS du 08 Avril 2025
icone hours 09h - 17h

Documents

  • Ordre Jour Commission 08 04 2025
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS 08 avril 2025
08/04/2025
Commission
CEDiag du 8 avril 2025
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag 20250408 VD MeL
  • CR CEDiag 2025 04 08 VD MeL
08/04/2025
Commission
CEESP - Réunion du 8 avril 2025
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 8 avril 2025
  • Compte-rendu CEESP 8 avril 2025
09/04/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 9 avril 2025
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 09 04 2025
  • Procès-verbal de la CT du 9 avril 2025
09/04/2025
Commission
CCES - Réunion du 9 avril 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 9 avril 2025
10/04/2025
College
Collège délibératif du 10 avril 2025
icone hours 15h - 16h

Documents

  • ordre du jour du CD 10 04 2025
  • CD 10 04 2025 PV
From 14 to 20 April
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
15/04/2025
Commission
CTV - Réunion du 15 avril 2025
icone hours 09h30 - 15h30

Documents

  • ODJ CTV 15 avril 2025
  • PV CTV 15 avril 2025
15/04/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 15 avril 2025
icone hours 12h - 14h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 15 04 2025
  • Procès-verbal de la CT du 15 avril 2025
15/04/2025
Commission
CEESP - Réunion du 15 avril 2025
icone hours 12h - 13h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 15 avril 2025
  • Compte-rendu CEESP 15 avril 2025
17/04/2025
College
Collège délibératif du 17 avril 2025
icone hours 09h30 - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 17 04 2025
  • CD 17 04 2025 PV
From 21 to 27 April
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
22/04/2025
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 22/04/2025
icone hours 11h30 - 13h

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 2025 04 22 VD
  • ODJ CRPPI 2025 04 22 AVRIL VD
23/04/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 23 avril 2025
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 23 04 2025
23/04/2025
Commission
CCES - Réunion du 23 avril 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 23 avril 2025
25/04/2025
College
Collège délibératif exceptionnel du 25 avril 2025
icone hours 19h45 - 20h

Documents

  • ordre du jour du CD exceptionnel 25 04 2025
  • CD exceptionnel 25 04 2025 PV
From 28 April to 4 May
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
28/04/2025
Commission
CTV exceptionnelle - Réunion du 28 avril 2025
icone hours 18h - 20h

Documents

  • PV CTV exceptionnelle 28 avril 2025
30/04/2025
College
Collège délibératif du 30 avril 2025
icone hours 14h30 - 15h45

Documents

  • ordre du jour du CD 30 04 2025
  • CD 30 04 2025 PV
From 31 March to 6 April
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
03/04/2025
College
Collège délibératif du 3 avril 2025
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 03 04 2025
  • CD 03 04 2025 PV
From 7 to 13 April
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
08/04/2025
Commission
CNEDIMTS du 08 Avril 2025
icone hours 09h - 17h

Documents

  • Ordre Jour Commission 08 04 2025
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS 08 avril 2025
08/04/2025
Commission
CEDiag du 8 avril 2025
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag 20250408 VD MeL
  • CR CEDiag 2025 04 08 VD MeL
08/04/2025
Commission
CEESP - Réunion du 8 avril 2025
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 8 avril 2025
  • Compte-rendu CEESP 8 avril 2025
09/04/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 9 avril 2025
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 09 04 2025
  • Procès-verbal de la CT du 9 avril 2025
09/04/2025
Commission
CCES - Réunion du 9 avril 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 9 avril 2025
10/04/2025
College
Collège délibératif du 10 avril 2025
icone hours 15h - 16h

Documents

  • ordre du jour du CD 10 04 2025
  • CD 10 04 2025 PV
From 14 to 20 April
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
15/04/2025
Commission
CTV - Réunion du 15 avril 2025
icone hours 09h30 - 15h30

Documents

  • ODJ CTV 15 avril 2025
  • PV CTV 15 avril 2025
15/04/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 15 avril 2025
icone hours 12h - 14h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 15 04 2025
  • Procès-verbal de la CT du 15 avril 2025
15/04/2025
Commission
CEESP - Réunion du 15 avril 2025
icone hours 12h - 13h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 15 avril 2025
  • Compte-rendu CEESP 15 avril 2025
17/04/2025
College
Collège délibératif du 17 avril 2025
icone hours 09h30 - 11h30

Documents

  • ordre du jour du CD 17 04 2025
  • CD 17 04 2025 PV
From 21 to 27 April
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
22/04/2025
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 22/04/2025
icone hours 11h30 - 13h

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 2025 04 22 VD
  • ODJ CRPPI 2025 04 22 AVRIL VD
23/04/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 23 avril 2025
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 23 04 2025
23/04/2025
Commission
CCES - Réunion du 23 avril 2025
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 23 avril 2025
25/04/2025
College
Collège délibératif exceptionnel du 25 avril 2025
icone hours 19h45 - 20h

Documents

  • ordre du jour du CD exceptionnel 25 04 2025
  • CD exceptionnel 25 04 2025 PV
From 28 April to 4 May
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
28/04/2025
Commission
CTV exceptionnelle - Réunion du 28 avril 2025
icone hours 18h - 20h

Documents

  • PV CTV exceptionnelle 28 avril 2025
30/04/2025
College
Collège délibératif du 30 avril 2025
icone hours 14h30 - 15h45

Documents

  • ordre du jour du CD 30 04 2025
  • CD 30 04 2025 PV

Follow us :

  • Twitter (nouvelle fenêtre)
  • Facebook (nouvelle fenêtre)
  • Youtube (nouvelle fenêtre)
  • LinkedIn (nouvelle fenêtre)
Haute Autorité de Santé
Advancing quality in the fields of health and social care services
  • Eunetha.eu
  • Pasq.eu
  • All our publications by topic and type
  • Opinions on medicines
  • Opinions on medical devices
  • INAHTA briefs
  • Français
  • English
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
xQbJepNdhJpZEz84