Search Main Menu Main Content
  • Change contrast :
Retour à l'accueil du site de la HAS
logo HAS
Développer la qualité dans le champ sanitaire, social et médico-social
Logo
  • HAS profile
    • Mission
    • Organisational Structure
    • Ethics, transparency and management of conflicts of interest
  • International relations and projects
  • Publications
  1. Industriels
  2. Agenda
  3. Agenda des commissions
  • icone plus

  • My account

    • Email alert Subscription
    • Newsletter Subscription
    • My search
    Refresh
    Please fill in your email address to retrieve your email alerts subscriptions.
    New subscription
    Please fill in your email address to retrieve your newsletter subscriptions.

    You do not have a saved search

    Mon Compte
  • Établissements de santé
Select...
Today

Agenda

Month
January February March April May June July August September October November December
Yeay
2026 2025 2024 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017
  • Filtre
    • All events
    • Press conference
    • Commission
    • College
    • Event
  • afficher liste a puce
  • afficher liste horizontal
previous month

January 1 2026

next month

January 1 2026

From 29 December to 4 January
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
From 5 to 11 January
24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
06/01/2026
Commission
CNEDIMTS du 06 janvier 2026
icone hours 09h - 17h

Documents

  • ODJ Commission 2026 01 06
06/01/2026
Commission
CEDiag du 6 janvier 2026
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDIAG 20250106 VD MeL
  • CR CEDIAG 20260106 VD MeL
08/01/2026
College
Collège délibératif du 8 janvier 2026
icone hours 09h30 - 11h30

Documents

  • Ordre du jour du CD 08 01 2026
  • CD 08 01 2026 PV
From 12 to 18 January
24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
13/01/2026
Commission
CEESP - Réunion du 13 janvier 2026
icone hours 09h30 - 17h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 13 janvier 2026
  • Compte-rendu CEESP 13 janvier 2026
14/01/2026
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 14 janvier 2026
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 14 01 2026
  • Procès-verbal de la commission de la transparence du 14 janvier 2026
15/01/2026
College
Collège délibératif du 15 janvier 2026
icone hours 09h30 - 10h

Documents

  • Ordre du jour du CD 15 01 2026
  • CD 15 01 2026 PV
15/01/2026
Event
Regarder en replay - Services autonomie à domicile (SAD) : les clefs pour réussir votre démarche d’évaluation
icone hours 13h30 - 16h30

Acteurs des services d’autonomie à domicile, la Haute Autorité de santé a eu le plaisir d’animer un webinaire consacré au dispositif d’évaluation des ESSMS, enrichi par des retours d’expérience issus du terrain. Cet échange a offert un moment privilégié pour mieux comprendre les enjeux de la démarche et accompagner sa mise en œuvre.

Présentation du dispositif et des outils de l'évaluation 

De la visite sur site à la construction du plan d'action 

 

  • Introduction
    • Angélique KHALED, Directrice - Direction de la qualité de l’accompagnement social et médico-social (DIQASM)

  • Présentation du dis...

Documents

  • Services Autonomie à Domicile (SAD) : les clefs pour réussir votre démarche d’évaluation - Support de présentation
From 19 to 25 January
24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
20/01/2026
Commission
CNEDIMTS du 20 janvier 2026
icone hours 09h - 16h45

Documents

  • ODJ Commission 20 01 2026
20/01/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 20 janvier 2026
icone hours 09h30 - 12h
21/01/2026
College
Collège délibératif exceptionnel du 21 janvier 2026
icone hours 17h30 - 18h

Documents

  • Ordre du jour du CD exceptionnel 21 01 2026
  • CD exceptionnel 21 01 2026 PV
22/01/2026
College
Collège délibératif du 22 janvier 2026
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • Ordre du jour du CD 22 01 2026
  • CD 22 01 2026 PV
22/01/2026
Event
Regarder en replay - La HAS au webinaire 45mn de décryptage #30 - Accréditation des équipes – jeudi 22 janvier 2026

Webinaire réservé aux structures adhérentes à QualiREL Santé sans limite de participants.

icone hours 13h - 13h45

 Afin d’accompagner l’appropriation des attendus en matière de qualité des soins et de sécurité des patients au sein des établissements de santé, QualiREL Santé vous propose depuis 2020 une web série mensuelle de 45 minutes intitulée « Les 45 minutes de décryptage des établissements de santé ». Cette web série s’adresse à l’ensemble des professionnels de la qualité des soins et la sécurité des patients, médico-soignants, directeurs ou tout autre professionnel impliqué sur la thématique proposée.

En présence de la HAS, ce 45 minutes abordera comment cette démarche volontaire est un levier ...

From 26 January to 1 February
24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
27/01/2026
Commission
CTV - Réunion du 27 janvier 2026
icone hours 09h30 - 18h

Documents

  • ODJ CTV 27 janvier 2026
  • PV CTV 27 janvier 2026
27/01/2026
Commission
Commission pour la participation et l'engagement des personnes (CPEP) - Réunion du 27 janvier 2026
icone hours 10h - 16h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance plénière de la Commission pour la Participation et l'Engagement des Personnes du 27 janvier 2026
28/01/2026
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 28 janvier 2026
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 28 01 2026
  • Procès-verbal de la commission de la transparence du 28 janvier 2026
28/01/2026
College
Collège Délibératif du 28 janvier 2026
icone hours 15h45 - 16h30

Documents

  • Ordre du jour du CD 28 01 2026
28/01/2026
College
Collège délibératif du 28 janvier 2026
icone hours 15h45 - 16h30

Documents

  • Ordre du jour du CD 28 01 2026
  • CD 28 01 2026 PV
From 29 December to 4 January
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
From 5 to 11 January
24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
06/01/2026
Commission
CNEDIMTS du 06 janvier 2026
icone hours 09h - 17h

Documents

  • ODJ Commission 2026 01 06
06/01/2026
Commission
CEDiag du 6 janvier 2026
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDIAG 20250106 VD MeL
  • CR CEDIAG 20260106 VD MeL
08/01/2026
College
Collège délibératif du 8 janvier 2026
icone hours 09h30 - 11h30

Documents

  • Ordre du jour du CD 08 01 2026
  • CD 08 01 2026 PV
From 12 to 18 January
24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
13/01/2026
Commission
CEESP - Réunion du 13 janvier 2026
icone hours 09h30 - 17h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 13 janvier 2026
  • Compte-rendu CEESP 13 janvier 2026
14/01/2026
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 14 janvier 2026
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 14 01 2026
  • Procès-verbal de la commission de la transparence du 14 janvier 2026
15/01/2026
College
Collège délibératif du 15 janvier 2026
icone hours 09h30 - 10h

Documents

  • Ordre du jour du CD 15 01 2026
  • CD 15 01 2026 PV
15/01/2026
Event
Regarder en replay - Services autonomie à domicile (SAD) : les clefs pour réussir votre démarche d’évaluation
icone hours 13h30 - 16h30

Acteurs des services d’autonomie à domicile, la Haute Autorité de santé a eu le plaisir d’animer un webinaire consacré au dispositif d’évaluation des ESSMS, enrichi par des retours d’expérience issus du terrain. Cet échange a offert un moment privilégié pour mieux comprendre les enjeux de la démarche et accompagner sa mise en œuvre.

Présentation du dispositif et des outils de l'évaluation 

De la visite sur site à la construction du plan d'action 

 

  • Introduction
    • Angélique KHALED, Directrice - Direction de la qualité de l’accompagnement social et médico-social (DIQASM)

  • Présentation du dis...

Documents

  • Services Autonomie à Domicile (SAD) : les clefs pour réussir votre démarche d’évaluation - Support de présentation
From 19 to 25 January
24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
20/01/2026
Commission
CNEDIMTS du 20 janvier 2026
icone hours 09h - 16h45

Documents

  • ODJ Commission 20 01 2026
20/01/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 20 janvier 2026
icone hours 09h30 - 12h
21/01/2026
College
Collège délibératif exceptionnel du 21 janvier 2026
icone hours 17h30 - 18h

Documents

  • Ordre du jour du CD exceptionnel 21 01 2026
  • CD exceptionnel 21 01 2026 PV
22/01/2026
College
Collège délibératif du 22 janvier 2026
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • Ordre du jour du CD 22 01 2026
  • CD 22 01 2026 PV
22/01/2026
Event
Regarder en replay - La HAS au webinaire 45mn de décryptage #30 - Accréditation des équipes – jeudi 22 janvier 2026

Webinaire réservé aux structures adhérentes à QualiREL Santé sans limite de participants.

icone hours 13h - 13h45

 Afin d’accompagner l’appropriation des attendus en matière de qualité des soins et de sécurité des patients au sein des établissements de santé, QualiREL Santé vous propose depuis 2020 une web série mensuelle de 45 minutes intitulée « Les 45 minutes de décryptage des établissements de santé ». Cette web série s’adresse à l’ensemble des professionnels de la qualité des soins et la sécurité des patients, médico-soignants, directeurs ou tout autre professionnel impliqué sur la thématique proposée.

En présence de la HAS, ce 45 minutes abordera comment cette démarche volontaire est un levier ...

From 26 January to 1 February
24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
27/01/2026
Commission
CTV - Réunion du 27 janvier 2026
icone hours 09h30 - 18h

Documents

  • ODJ CTV 27 janvier 2026
  • PV CTV 27 janvier 2026
27/01/2026
Commission
Commission pour la participation et l'engagement des personnes (CPEP) - Réunion du 27 janvier 2026
icone hours 10h - 16h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance plénière de la Commission pour la Participation et l'Engagement des Personnes du 27 janvier 2026
28/01/2026
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 28 janvier 2026
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 28 01 2026
  • Procès-verbal de la commission de la transparence du 28 janvier 2026
28/01/2026
College
Collège Délibératif du 28 janvier 2026
icone hours 15h45 - 16h30

Documents

  • Ordre du jour du CD 28 01 2026
28/01/2026
College
Collège délibératif du 28 janvier 2026
icone hours 15h45 - 16h30

Documents

  • Ordre du jour du CD 28 01 2026
  • CD 28 01 2026 PV

Follow us :

  • Twitter (nouvelle fenêtre)
  • Facebook (nouvelle fenêtre)
  • Youtube (nouvelle fenêtre)
  • LinkedIn (nouvelle fenêtre)
Haute Autorité de Santé
Advancing quality in the fields of health and social care services
  • Eunetha.eu
  • Pasq.eu
  • All our publications by topic and type
  • Opinions on medicines
  • Opinions on medical devices
  • INAHTA briefs
  • Français
  • English
eNq1mN1y2jAQhe95Co/vbQMlQDqGDCVOygxJqAPTTG8YYS8gaiRHP4Tk6SsDGaBjN1REl1j27nr3+NNB/tV6mVgrYBxT0rIrbtm2gEQ0xmTWskfDG6dpX7VL/gKt0MFtDbfsVqq2FSWI85adrboTQIS7T3f9a1DPA7PbJcunkwVE4ug+KXDifkd8fofS7B7LX1EcW0sQcxq37FSKzVXL54KpKtovlP3mKYrA93ZXDlcX49rhdd/Lgp0QVXJgfURmuUGBaMWMJGNARBcJmFH2mht6Go2rzcZFrV7XSoF5CJxKFsEAifmA0RWOIc7PhBIOWkmmL/EjsFUCIkuSG9xbREuuFRwt0DqE515+0R212hVr4ZSdSqNxWa7VK6pZ1apWKnbQqnzxqJfw3ifSaHpAPDQDEiMnBu5EdLnEPFM815zVgDKBEkNTwrx7rDdDeRg8f6iGGPM0Qa/ugqe6rUIMqWVgigrmXiR7gyFTnEpUz/6KT2SSeP9Z9WhHEUMVZ5DqUklEAUxuQt1GdCkRsC6eqB7/xHqnRQz888K+UZLP/oGcJDjSRZyCkAQuRmGvmHAm4fANcRgxc3T4iUlMX/jnU+dwyoaqTzfgzA2asrgyrl4265WLC+2P6peSVMEOFEhGU/AUjzA/BzM9MqXnAkapND/Uu0aNyXNjj2iEEigwSI4me5Qu3/2cMeWb+6q2C7lBb4Ohrlx+SGCvj5ufuaFx3NoPWo/MJnCv1PlR5b3b+4cwGAdPwyC87/TH3U4/uL/uhK1z0XCCx641v+jZRsnyyTMXIuVfPW+OuMORaqg7ZafvElcGeqFgvB+suT8DRszC1jxtQWyo9Ml2hz19mLof8EdW4lx7vHt+Z8Nzcwgm4Yw5bFlvjMi94PMhv/fGxsoeHLHGXJqNj0VCYcKUn5KTf55GaG4rarDkhik6PEynuOCAplCYvrc9HGqXfC87GGqX/gCCLRVy
kfCp0rRW5WmHn1xK