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1 janvier 2012

mois suivant

1 janvier 2012

Du 26 décembre au 1 janvier
Il n'y a pas d'événement prévu pour cette semaine-ci
Du 2 au 8 janvier
04/01/2012
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 4 janvier 2012

HAS

icone hours 16h36

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 04 JANVIER 2012 Xvox
  • COMPTE RENDU CT DU 4 JANVIER 2012 Xvox
Du 9 au 15 janvier
10/01/2012
Commission
CNEDiMTS - Commission du 10 janvier 2012

HAS

icone hours 09h - 17h

Documents

  • Ordre du Jour CNEDiMTS 10-01-12 Xvox
  • CR CNEDiMTS 10 01 2012 Xvox
Du 16 au 22 janvier
17/01/2012
Commission
CEESP - Réunion du 17 janvier 2012
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • Compte-rendu CEESP du 17 janvier 2012 Xvox
18/01/2012
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 18 janvier 2012
icone hours 08h46 - 17h31

 

Retrait de la demande d'inscription de la spécialité SPRYCEL par le laboratoire exploitant. Le projet d'avis est annexé au compte-rendu.

 

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT DU 18 JANVIER 2012 Xvox
  • COMPTE RENDU CT DU 18 JANVIER 2012 Xvox
  • SPRYCEL 18012012 RETRAIT CT10141 Xvox
20/01/2012
Événement
Journée d'information des fabricants de dispositifs médicaux, 20 janvier 2012
icone hours 09h - 16h

Journée d’information destinée aux nouveaux opérateurs et aux petites entreprises, organisée par le Service Évaluation des Dispositifs de la HAS.

 

La Haute Autorité de Santé organise le 20 janvier 2012 une journée d’information des fabricants de dispositifs médicaux.

Cette journée est destinée aux nouveaux opérateurs et aux petites entreprises ayant une expérience limitée des dépôts de dossier de demande de remboursement des dispositifs médicaux.

Les objectifs sont :

  • de présenter le circuit du dispositif médical dans le système de santé français : de l’obtention du marquage CE au rembou...

Documents

  • Programme : Journée des fabricants du 20 janvier 2012 Xvox
  • Coupon-réponse : Journée des fabricants du 20 janvier 2012 Xvox
  • Diaporamas_Journée des fabricants du 20 janvier 2012 Xvox
  • LPPR - Guide pour le dépôt de dossier (actualisation octobre 2025) Xvox
Du 23 au 29 janvier
24/01/2012
Commission
Commission Recommandations de Bonne Pratique - Réunion du 24/01/2012
icone hours 00h

Documents

  • CRBP Relevé de décisions Janvier 2012 Xvox
  • Ordre du jour CRBP du Mardi 24 janvier 2012 Xvox
24/01/2012
Commission
CNEDiMTS - Commission du 24 janvier 2012

HAS

icone hours 09h - 17h

Documents

  • Ordre du jour CNEDIMTS 24-01-12 Xvox
  • CR CNEDiMTS 24 01 2012 Xvox
Du 30 janvier au 5 février
01/02/2012
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 1er février 2012

HAS

icone hours 16h36

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 01 FEVRIER 2012 Xvox
  • COMPTE RENDU CT DU 01 FEVRIER 2012 Xvox
Du 26 décembre au 1 janvier
Il n'y a pas d'événement prévu pour cette semaine-ci
Du 2 au 8 janvier
04/01/2012
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 4 janvier 2012

HAS

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  • ORDRE DU JOUR CT 04 JANVIER 2012 Xvox
  • COMPTE RENDU CT DU 4 JANVIER 2012 Xvox
Du 9 au 15 janvier
10/01/2012
Commission
CNEDiMTS - Commission du 10 janvier 2012

HAS

icone hours 09h - 17h

Documents

  • Ordre du Jour CNEDiMTS 10-01-12 Xvox
  • CR CNEDiMTS 10 01 2012 Xvox
Du 16 au 22 janvier
17/01/2012
Commission
CEESP - Réunion du 17 janvier 2012
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • Compte-rendu CEESP du 17 janvier 2012 Xvox
18/01/2012
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 18 janvier 2012
icone hours 08h46 - 17h31

 

Retrait de la demande d'inscription de la spécialité SPRYCEL par le laboratoire exploitant. Le projet d'avis est annexé au compte-rendu.

 

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT DU 18 JANVIER 2012 Xvox
  • COMPTE RENDU CT DU 18 JANVIER 2012 Xvox
  • SPRYCEL 18012012 RETRAIT CT10141 Xvox
20/01/2012
Événement
Journée d'information des fabricants de dispositifs médicaux, 20 janvier 2012
icone hours 09h - 16h

Journée d’information destinée aux nouveaux opérateurs et aux petites entreprises, organisée par le Service Évaluation des Dispositifs de la HAS.

 

La Haute Autorité de Santé organise le 20 janvier 2012 une journée d’information des fabricants de dispositifs médicaux.

Cette journée est destinée aux nouveaux opérateurs et aux petites entreprises ayant une expérience limitée des dépôts de dossier de demande de remboursement des dispositifs médicaux.

Les objectifs sont :

  • de présenter le circuit du dispositif médical dans le système de santé français : de l’obtention du marquage CE au rembou...

Documents

  • Programme : Journée des fabricants du 20 janvier 2012 Xvox
  • Coupon-réponse : Journée des fabricants du 20 janvier 2012 Xvox
  • Diaporamas_Journée des fabricants du 20 janvier 2012 Xvox
  • LPPR - Guide pour le dépôt de dossier (actualisation octobre 2025) Xvox
Du 23 au 29 janvier
24/01/2012
Commission
Commission Recommandations de Bonne Pratique - Réunion du 24/01/2012
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  • CRBP Relevé de décisions Janvier 2012 Xvox
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24/01/2012
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CNEDiMTS - Commission du 24 janvier 2012

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  • CR CNEDiMTS 24 01 2012 Xvox
Du 30 janvier au 5 février
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Commission
Commission de la transparence - Réunion du 1er février 2012

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