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Du 27 mai au 2 juin
28/05/2013
Commission
CNEDiMTS - Réunion du 28 mai 2013

HAS

icone hours 09h - 17h

Documents

  • Ordre du jour de la CNEDiMTS du 28 mai 2013 Xvox
  • Compte rendu de la CNEDiMTS du 28 mai 2013 Xvox
29/05/2013
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 29 mai 2013
icone hours 08h45 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour CT 29 mai 2013 Xvox
  • COMPTE_RENDU_CT_29052013 Xvox
29/05/2013
Commission
CCES - Réunion du 29 mai 2013
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Compte rendu CCES du 29 mai 2013 Xvox
Du 3 au 9 juin
Il n'y a pas d'événement prévu pour cette semaine-ci
Du 10 au 16 juin
11/06/2013
Commission
CNEDiMTS - Réunion du 11 juin 2013

HAS

icone hours 09h - 17h

Documents

  • Ordre du jour de la CNEDiMTS du 11 juin 2013 Xvox
  • Compte rendu de la CNEDiMTS du 11 juin 2013 Xvox
11/06/2013
Commission
CEESP - Réunion du 11 juin 2013
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • Compte-rendu CEESP du 11 juin 2013 Xvox
  • Ordre du jour CEESP du 11 juin 2013 Xvox
12/06/2013
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 12 juin 2013
icone hours 08h45 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour CT 12 juin 2013 Xvox
  • COMPTE_RENDU_CT_12062013 Xvox
  • PALEXIA LP 26 juin 2013 RETRAIT CT 12797 Xvox
14/06/2013
Événement
Réunion d'information des consultants, 14 juin 2013
icone hours 09h - 13h

Réunion d'information destinée aux consultants, organisée par le Service Évaluation des Dispositifs de la HAS.

 

La Haute Autorité de santé a organisé le vendredi 14 juin 2013 de 9h00 à 12h30 une réunion d’information destinée aux consultants.

Cette réunion s'adressait aux consultants ayant une expérience des dépôts de dossiers de demande de remboursement des dispositifs médicaux.

L’objectif était d’expliquer les enjeux de l’évaluation clinique des dispositifs médicaux pour l’obtention du marquage CE et du remboursement.

Documents

  • Programme Journée Consultants du 14 juin 2013 Xvox
  • Diaporamas présentés lors de la journée des consultants du 14 juin 2013 Xvox
  • Parcours du dispositif médical en France : Guide pratique (actualisation juillet 2021) Xvox
  • LPPR - Guide pour le dépôt de dossier (actualisation mai 2025) Xvox
Du 17 au 23 juin
18/06/2013
Commission
Commission Recommandations de Bonne Pratique - Réunion du 18/06/2013
icone hours 00h

Documents

  • CRBP Relevé de décisions Juin 2013 Xvox
  • Ordre du jour CRBP du Mardi 18 juin 2013 Xvox
Du 24 au 30 juin
25/06/2013
Commission
CNEDiMTS - Réunion du 25 juin 2013

HAS

icone hours 09h - 17h

Documents

  • Ordre du Jour de la CNEDiMTS du 25 juin 2013 Xvox
  • Compte rendu de la CNEDiMTS du 25 juin 2013 Xvox
26/06/2013
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 26 juin 2013
icone hours 08h45 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour CT 26 juin 2013 Xvox
  • COMPTE_RENDU_CT_26062013 Xvox
  • PALEXIA LP 26 juin 2013 RETRAIT CT 12797 Xvox
26/06/2013
Commission
CCES - Réunion du 26 juin 2013
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Compte rendu CCES du 26 juin 2013 Xvox
26/06/2013
Commission
CCES - Réunion du 26 juin 2013
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Compte rendu CCES du 26 juin 2013 Xvox
Du 27 mai au 2 juin
28/05/2013
Commission
CNEDiMTS - Réunion du 28 mai 2013

HAS

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Documents

  • Ordre du jour de la CNEDiMTS du 28 mai 2013 Xvox
  • Compte rendu de la CNEDiMTS du 28 mai 2013 Xvox
29/05/2013
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 29 mai 2013
icone hours 08h45 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour CT 29 mai 2013 Xvox
  • COMPTE_RENDU_CT_29052013 Xvox
29/05/2013
Commission
CCES - Réunion du 29 mai 2013
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Compte rendu CCES du 29 mai 2013 Xvox
Du 3 au 9 juin
Il n'y a pas d'événement prévu pour cette semaine-ci
Du 10 au 16 juin
11/06/2013
Commission
CNEDiMTS - Réunion du 11 juin 2013

HAS

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Documents

  • Ordre du jour de la CNEDiMTS du 11 juin 2013 Xvox
  • Compte rendu de la CNEDiMTS du 11 juin 2013 Xvox
11/06/2013
Commission
CEESP - Réunion du 11 juin 2013
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Documents

  • Compte-rendu CEESP du 11 juin 2013 Xvox
  • Ordre du jour CEESP du 11 juin 2013 Xvox
12/06/2013
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 12 juin 2013
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Documents

  • Ordre du jour CT 12 juin 2013 Xvox
  • COMPTE_RENDU_CT_12062013 Xvox
  • PALEXIA LP 26 juin 2013 RETRAIT CT 12797 Xvox
14/06/2013
Événement
Réunion d'information des consultants, 14 juin 2013
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Réunion d'information destinée aux consultants, organisée par le Service Évaluation des Dispositifs de la HAS.

 

La Haute Autorité de santé a organisé le vendredi 14 juin 2013 de 9h00 à 12h30 une réunion d’information destinée aux consultants.

Cette réunion s'adressait aux consultants ayant une expérience des dépôts de dossiers de demande de remboursement des dispositifs médicaux.

L’objectif était d’expliquer les enjeux de l’évaluation clinique des dispositifs médicaux pour l’obtention du marquage CE et du remboursement.

Documents

  • Programme Journée Consultants du 14 juin 2013 Xvox
  • Diaporamas présentés lors de la journée des consultants du 14 juin 2013 Xvox
  • Parcours du dispositif médical en France : Guide pratique (actualisation juillet 2021) Xvox
  • LPPR - Guide pour le dépôt de dossier (actualisation mai 2025) Xvox
Du 17 au 23 juin
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Commission
Commission Recommandations de Bonne Pratique - Réunion du 18/06/2013
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Documents

  • CRBP Relevé de décisions Juin 2013 Xvox
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Du 24 au 30 juin
25/06/2013
Commission
CNEDiMTS - Réunion du 25 juin 2013

HAS

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26/06/2013
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Commission de la transparence - Réunion du 26 juin 2013
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  • Ordre du jour CT 26 juin 2013 Xvox
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Commission
CCES - Réunion du 26 juin 2013
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  • Compte rendu CCES du 26 juin 2013 Xvox
26/06/2013
Commission
CCES - Réunion du 26 juin 2013
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