Recherche Menu principal Contenu principal
  • Professionnels
  • Établissements et services
  • Usagers
  • Industriels (élément séléctionné)
  • La HAS
  • Presse
  • Changer les contrastes :
Retour à l'accueil du site de la HAS
logo HAS
Développer la qualité dans le champ sanitaire, social et médico-social
Recherche avancée
Logo
  • Médicament
    • Comprendre l'évaluation
    • Déposer un dossier
    • Consulter les évaluations des médicaments
  • Vaccination
    • Comprendre les recommandations vaccinales
    • Déposer un dossier
  • Dispositif
    • Comprendre l'évaluation
    • Déposer un dossier
    • Consulter les évaluations des dispositifs
  • Évaluation économique
    • Comprendre l'évaluation
    • Déposer un dossier
    • Avis économiques
  • Moyens d'information
    • Logiciels des professionnels de santé
    • Information promotionnelle - Visite médicale
    • Outils numériques
  • Agenda (élément séléctionné)
  1. Industriels
  2. Agenda
  3. Agenda des commissions
  • icone plus

  • Mon compte

    • Abonnement aux alertes e-mail
    • Abonnement à la newsletter
    • Mes recherches
    Refresh
    Merci de renseigner votre adresse email afin de récupérer vos abonnements aux alertes emails.
    Nouvel abonnement
    Merci de renseigner votre adresse email afin de récupérer vos abonnements aux newsletters.

    Vous n'avez pas de recherche enregistrée

    Mon Compte
  • Établissements de santé
Aller au...
Aujourd'hui

Agenda

Mois
janvier février mars avril mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre
Année
2026 2025 2024 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017
  • Filtre
    • Tous les événements
    • Conférence de presse
    • Commission
    • Collège
    • Événement
  • afficher liste a puce
  • afficher liste horizontal
mois précédent

1 septembre 2019

mois suivant

1 septembre 2019

Du 26 août au 1 septembre
28/08/2019
Commission
Collège délibératif du 28 août 2019
icone hours 14h30 - 15h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 28 août 2019
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 28 août 2019
Du 2 au 8 septembre
03/09/2019
Commission
CNEDIMTS - Réunion du 3 septembre 2019
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre du jour prévisionnel de la CNEDiMTS du 03 septembre 2019
  • Procès-Verbal de la CNEDiMTS du 3 septembre 2019
  • Transcription du 18 juin 2019 Lyric3
  • Transcription du 3 septembre 2019 Lyric3 (PC)
  • Transcription du 2 juillet 2019 Infasource
  • Transcription du 3 septembre 2019 Infasource (PC)
  • Transcription du 3 septembre 2019 Neurostimulation électrique transcutanée
  • Transcription du 3 septembre 2019 systeme axonics snm
  • Transcription du 3 septembre 2019 Peristeen irrigation transanale
03/09/2019
Commission
Intercommission CNEDIMTS / CT - Réunion du 03 septembre 2019
icone hours 17h - 19h

Documents

  • Ordre du jour prévisionnel de l'intercommission CNEDIMTS CT du 03 septembre 2019
03/09/2019
Commission
Intercommission CNEDIMTS / CT - Réunion du 3 septembre 2019
icone hours 17h - 19h

Documents

  • Ordre du jour de l'intercommission CNEDIMTS / CT du 3 septembre 2019
  • Procès-verbal de l'intercommission (CNEDiMTS / CT) du 3 septembre 2019
  • TOOKAD Transcription du 3 septembre 2019 PC
04/09/2019
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 4 septembre 2019
icone hours 08h45 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 04 09 2019
  • COMPTE RENDU CT 04092019
04/09/2019
Commission
Collège délibératif du 4 septembre 2019
icone hours 15h30 - 16h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 4 septembre 2019
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 4 septembre 2019
Du 9 au 15 septembre
10/09/2019 - 10/12/2019
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 10/09/2019
icone hours 14h23

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 10-09-19
10/09/2019
Commission
CNEDIMTS - Réunion du 10 septembre 2019
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre du jour prévisionnel de la CNEDiMTS du 10 septembre 2019
10/09/2019
Commission
CCES - Réunion du 10 septembre 2019
icone hours 10h - 16h

Documents

  • Procès Verbal CCES du 10 septembre 2019
11/09/2019
Commission
Commission impact des recommandations - Réunion du 11 septembre 2019
icone hours 10h - 15h30

Documents

  • Ordre du jour de la commission impact des recommandations du 11 septembre 2019
  • Procès verbal de la commission impact des recommandations du 11 septembre 2019
11/09/2019
Commission
Collège délibératif du 11 septembre 2019
icone hours 15h30 - 18h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 11 septembre 2019
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 11 septembre 2019
Du 16 au 22 septembre
10/09/2019 - 10/12/2019
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 10/09/2019
icone hours 14h23

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 10-09-19
17/09/2019
Commission
CSMS - Réunion du 17 septembre 2019
icone hours 10h - 17h

Documents

  • Ordre du jour CSMS du 17 septembre 2019
  • 2019_09_17_PV_CSMS
18/09/2019
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 18 septembre 2019
icone hours 09h - 18h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 18 09 2019
  • COMPTE RENDU CT 18092019
18/09/2019
Commission
Collège délibératif du 18 septembre 2019
icone hours 15h30 - 18h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 18 septembre 2019
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 18 septembre 2019
Du 23 au 29 septembre
10/09/2019 - 10/12/2019
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 10/09/2019
icone hours 14h23

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 10-09-19
24/09/2019
Commission
CNEDIMTS - Réunion du 24 septembre 2019
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre du jour prévisionnel de la CNEDiMTS du 24 septembre 2019
  • Proces Verbal de la CNEDiMTS du 24 septembre 2019
  • PROMUS PREMIER BTK Transcription du 24 septembre 2019
  • CELLO Transcription du 24 septembre 2019
  • ROTATEUR 4R57=WR Transcription du 3 septembre 2019
  • ROTATEUR 4R57=WR Transcription du 24 septembre 2019 PC
24/09/2019
Commission
CCES - Réunion du 24 septembre 2019
icone hours 10h - 16h

Documents

  • Procès Verbal CCES du 24 septembre 2019
25/09/2019
Commission
Collège délibératif du 25 septembre 2019
icone hours 14h30 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 25 septembre 2019
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 25 septembre 2019
Du 30 septembre au 6 octobre
10/09/2019 - 10/12/2019
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 10/09/2019
icone hours 14h23

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 10-09-19
01/10/2019
Commission
CTV - Réunion du 1er octobre 2019
icone hours 09h45 - 17h30

Documents

  • Odre du jour CTV du 1 octobre 2019
  • Procès verbal CTV 1er octobre 2019
01/10/2019
Commission
Comité d'interface DM du 1er octobre 2019
icone hours 14h30 - 17h

Documents

  • Procès-verbal du Comité d'interface DM du 1 octobre 2019
02/10/2019
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 2 octobre 2019
icone hours 09h - 18h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 02102019
  • COMPTE RENDU CT 02102019
02/10/2019
Commission
Collège délibératif du 2 octobre 2019
icone hours 15h30 - 18h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 2 octobre 2019
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 2 octobre 2019
Du 26 août au 1 septembre
28/08/2019
Commission
Collège délibératif du 28 août 2019
icone hours 14h30 - 15h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 28 août 2019
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 28 août 2019
Du 2 au 8 septembre
03/09/2019
Commission
CNEDIMTS - Réunion du 3 septembre 2019
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre du jour prévisionnel de la CNEDiMTS du 03 septembre 2019
  • Procès-Verbal de la CNEDiMTS du 3 septembre 2019
  • Transcription du 18 juin 2019 Lyric3
  • Transcription du 3 septembre 2019 Lyric3 (PC)
  • Transcription du 2 juillet 2019 Infasource
  • Transcription du 3 septembre 2019 Infasource (PC)
  • Transcription du 3 septembre 2019 Neurostimulation électrique transcutanée
  • Transcription du 3 septembre 2019 systeme axonics snm
  • Transcription du 3 septembre 2019 Peristeen irrigation transanale
03/09/2019
Commission
Intercommission CNEDIMTS / CT - Réunion du 03 septembre 2019
icone hours 17h - 19h

Documents

  • Ordre du jour prévisionnel de l'intercommission CNEDIMTS CT du 03 septembre 2019
03/09/2019
Commission
Intercommission CNEDIMTS / CT - Réunion du 3 septembre 2019
icone hours 17h - 19h

Documents

  • Ordre du jour de l'intercommission CNEDIMTS / CT du 3 septembre 2019
  • Procès-verbal de l'intercommission (CNEDiMTS / CT) du 3 septembre 2019
  • TOOKAD Transcription du 3 septembre 2019 PC
04/09/2019
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 4 septembre 2019
icone hours 08h45 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 04 09 2019
  • COMPTE RENDU CT 04092019
04/09/2019
Commission
Collège délibératif du 4 septembre 2019
icone hours 15h30 - 16h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 4 septembre 2019
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 4 septembre 2019
Du 9 au 15 septembre
10/09/2019 - 10/12/2019
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 10/09/2019
icone hours 14h23

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 10-09-19
10/09/2019
Commission
CNEDIMTS - Réunion du 10 septembre 2019
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre du jour prévisionnel de la CNEDiMTS du 10 septembre 2019
10/09/2019
Commission
CCES - Réunion du 10 septembre 2019
icone hours 10h - 16h

Documents

  • Procès Verbal CCES du 10 septembre 2019
11/09/2019
Commission
Commission impact des recommandations - Réunion du 11 septembre 2019
icone hours 10h - 15h30

Documents

  • Ordre du jour de la commission impact des recommandations du 11 septembre 2019
  • Procès verbal de la commission impact des recommandations du 11 septembre 2019
11/09/2019
Commission
Collège délibératif du 11 septembre 2019
icone hours 15h30 - 18h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 11 septembre 2019
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 11 septembre 2019
Du 16 au 22 septembre
10/09/2019 - 10/12/2019
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 10/09/2019
icone hours 14h23

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 10-09-19
17/09/2019
Commission
CSMS - Réunion du 17 septembre 2019
icone hours 10h - 17h

Documents

  • Ordre du jour CSMS du 17 septembre 2019
  • 2019_09_17_PV_CSMS
18/09/2019
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 18 septembre 2019
icone hours 09h - 18h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 18 09 2019
  • COMPTE RENDU CT 18092019
18/09/2019
Commission
Collège délibératif du 18 septembre 2019
icone hours 15h30 - 18h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 18 septembre 2019
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 18 septembre 2019
Du 23 au 29 septembre
10/09/2019 - 10/12/2019
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 10/09/2019
icone hours 14h23

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 10-09-19
24/09/2019
Commission
CNEDIMTS - Réunion du 24 septembre 2019
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre du jour prévisionnel de la CNEDiMTS du 24 septembre 2019
  • Proces Verbal de la CNEDiMTS du 24 septembre 2019
  • PROMUS PREMIER BTK Transcription du 24 septembre 2019
  • CELLO Transcription du 24 septembre 2019
  • ROTATEUR 4R57=WR Transcription du 3 septembre 2019
  • ROTATEUR 4R57=WR Transcription du 24 septembre 2019 PC
24/09/2019
Commission
CCES - Réunion du 24 septembre 2019
icone hours 10h - 16h

Documents

  • Procès Verbal CCES du 24 septembre 2019
25/09/2019
Commission
Collège délibératif du 25 septembre 2019
icone hours 14h30 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 25 septembre 2019
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 25 septembre 2019
Du 30 septembre au 6 octobre
10/09/2019 - 10/12/2019
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 10/09/2019
icone hours 14h23

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 10-09-19
01/10/2019
Commission
CTV - Réunion du 1er octobre 2019
icone hours 09h45 - 17h30

Documents

  • Odre du jour CTV du 1 octobre 2019
  • Procès verbal CTV 1er octobre 2019
01/10/2019
Commission
Comité d'interface DM du 1er octobre 2019
icone hours 14h30 - 17h

Documents

  • Procès-verbal du Comité d'interface DM du 1 octobre 2019
02/10/2019
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 2 octobre 2019
icone hours 09h - 18h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 02102019
  • COMPTE RENDU CT 02102019
02/10/2019
Commission
Collège délibératif du 2 octobre 2019
icone hours 15h30 - 18h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 2 octobre 2019
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 2 octobre 2019

Nous suivre :

  • Twitter (nouvelle fenêtre)
  • Facebook (nouvelle fenêtre)
  • Youtube (nouvelle fenêtre)
  • LinkedIn (nouvelle fenêtre)
  • RSS
Restez informé ! Abonnez-vous aux actualités
Haute Autorité de Santé
Développer la qualité dans le champ sanitaire, social et médico-social
  • La HAS  
  • Appels à candidatures d'expert  
  • Nous rejoindre 
  • Presse
  • Publications par thème
  • EDN  
  • Marchés publics  
  • Protection des données personnelles 
  • Accessibilité : partiellement conforme  
  • Mentions légales 
  • Lanceurs d’alerte : saisir la HAS 
  • Contacter la HAS 
  • Site pour l'accréditation des médecins
  • Aide à la décision d'orientation des patients en HAD
  • Open data
  • Graal - Groupes de lecture
  • Mon Compte
  • Français
  • English
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
5QyKRg71EZMh6013