Agenda des commissions

Du 1 au 7 juillet

23/03/2023 - 31/12/2025

Événement

Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales

00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP).

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024

Événement

Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales

08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région	Date	Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté	10 octobre 2024
Ile de France	16 septembre 2024
Pays de la Loire	26 janvier 2024

13/06/2024 - 31/07/2024

Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)

14h02

La Haute Autorité de santé (HAS) et l’École des Hautes études en santé publique (EHESP) se mobilisent dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ».

Il s’agit de communiquer et de faire davantage connaître les démarches d’amélioration continue du travail en équipe (objectif 1), dont PACTE SP.

Nous comptons sur vous pour répondre à cette enquête. Elle permet de sonder vos connaissances sur le dispositif PACTE SP afin de développer des actions de communication ciblées en fonction d...

Documents

Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)

05/07/2024 - 30/09/2024

Événement

Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre

09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ».

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

03/07/2024

Commission

Commission de la transparence - Réunion du 3 juillet 2024

09h15 - 17h30

Documents

03/07/2024

Commission

CCES - Réunion du 3 juillet 2024

09h30 - 13h

Documents

Procès Verbal CCES Restreinte du 3 juillet 2024

04/07/2024

Commission

PV Collège délibératif du 4 juillet 2024

12h - 12h30

Documents

Du 8 au 14 juillet

23/03/2023 - 31/12/2025

Événement

Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales

00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP).

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024

Événement

Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales

08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région	Date	Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté	10 octobre 2024
Ile de France	16 septembre 2024
Pays de la Loire	26 janvier 2024

13/06/2024 - 31/07/2024

Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)

14h02

La Haute Autorité de santé (HAS) et l’École des Hautes études en santé publique (EHESP) se mobilisent dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ».

Il s’agit de communiquer et de faire davantage connaître les démarches d’amélioration continue du travail en équipe (objectif 1), dont PACTE SP.

Nous comptons sur vous pour répondre à cette enquête. Elle permet de sonder vos connaissances sur le dispositif PACTE SP afin de développer des actions de communication ciblées en fonction d...

Documents

Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)

05/07/2024 - 30/09/2024

Événement

Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre

09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ».

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

09/07/2024

Commission

CNEDIMTS du 09 juillet 2024

09h - 16h30

Documents

10/07/2024

Commission

Commission de la transparence - Réunion du 10 juillet 2024

09h15 - 15h30

Documents

11/07/2024

Commission

PV Collège délibératif du 11 juillet 2024

14h30 - 15h30

Documents

Du 15 au 21 juillet

23/03/2023 - 31/12/2025

Événement

Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales

00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP).

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024

Événement

Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales

08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région	Date	Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté	10 octobre 2024
Ile de France	16 septembre 2024
Pays de la Loire	26 janvier 2024

13/06/2024 - 31/07/2024

Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)

14h02

La Haute Autorité de santé (HAS) et l’École des Hautes études en santé publique (EHESP) se mobilisent dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ».

Il s’agit de communiquer et de faire davantage connaître les démarches d’amélioration continue du travail en équipe (objectif 1), dont PACTE SP.

Nous comptons sur vous pour répondre à cette enquête. Elle permet de sonder vos connaissances sur le dispositif PACTE SP afin de développer des actions de communication ciblées en fonction d...

Documents

Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)

05/07/2024 - 30/09/2024

Événement

Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre

09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ».

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

16/07/2024

Commission

CEDiag du 16 juillet 2024

09h - 13h

Documents

16/07/2024

Commission

CEESP - Réunion du 16 juillet 2024

09h30 - 12h30

Documents

17/07/2024

Commission

Commission de la transparence - Réunion du 17 juillet 2024

09h45 - 17h

Documents

18/07/2024

Commission

PV Collège délibératif du 18 juillet 2024

09h30 - 11h

Documents

Du 22 au 28 juillet

23/03/2023 - 31/12/2025

Événement

Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales

00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP).

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024

Événement

Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales

08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région	Date	Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté	10 octobre 2024
Ile de France	16 septembre 2024
Pays de la Loire	26 janvier 2024

13/06/2024 - 31/07/2024

Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)

14h02

La Haute Autorité de santé (HAS) et l’École des Hautes études en santé publique (EHESP) se mobilisent dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ».

Il s’agit de communiquer et de faire davantage connaître les démarches d’amélioration continue du travail en équipe (objectif 1), dont PACTE SP.

Nous comptons sur vous pour répondre à cette enquête. Elle permet de sonder vos connaissances sur le dispositif PACTE SP afin de développer des actions de communication ciblées en fonction d...

Documents

Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)

05/07/2024 - 30/09/2024

Événement

Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre

09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ».

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

23/07/2024

Commission

CNEDIMTS du 23 juillet 2024

09h - 13h

Documents

25/07/2024

Commission

Collège délibératif du 25 juillet 2024

09h30 - 11h30

Documents

ordre du jour du CD 25 07 2024

Du 29 juillet au 4 août

23/03/2023 - 31/12/2025

Événement

Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales

00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP).

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024

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Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales

08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

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Région	Date	Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté	10 octobre 2024
Ile de France	16 septembre 2024
Pays de la Loire	26 janvier 2024

13/06/2024 - 31/07/2024

Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)

14h02

La Haute Autorité de santé (HAS) et l’École des Hautes études en santé publique (EHESP) se mobilisent dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ».

Il s’agit de communiquer et de faire davantage connaître les démarches d’amélioration continue du travail en équipe (objectif 1), dont PACTE SP.

Nous comptons sur vous pour répondre à cette enquête. Elle permet de sonder vos connaissances sur le dispositif PACTE SP afin de développer des actions de communication ciblées en fonction d...

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Enquête sur votre connaissance de « PACTE Soins Primaires » (PACTE SP)

05/07/2024 - 30/09/2024

Événement

Accréditation des médecins et des équipes médicales : la HAS vient à votre rencontre

09h - 18h

La Haute Autorité de santé (HAS) se mobilise dans le cadre de la feuille de route nationale 2023-2025 du Ministère de la Santé et de la Prévention « Améliorer la sécurité des patients et des résidents ».

Une des actions menées a pour but de renforcer la communication sur le programme d’accréditation des médecins et des équipes médicales, notamment auprès des professionnels concernés. Ainsi, la HAS propose de venir à leur rencontre, dans leur établissement, pour échanger sur la démarche, partager des expériences d’équipes accréditées et répondre à leurs questions (dont l’articulation avec ...

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