Agenda des commissions

Du 27 octobre au 2 novembre

23/03/2023 - 31/12/2025

Événement

Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales

00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP).

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

Du 3 au 9 novembre

23/03/2023 - 31/12/2025

Événement

Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales

00h - 23h59

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

05/11/2025 - 07/11/2025

Événement

La HAS au congrès de la société française de santé publique (SFSP) du 5 au 7 novembre à Lille

Lille - Grand Palais

12h - 16h

A l’occasion du congrès de la société française de santé publique (SFSP), la HAS organise une session partenaire Programme « santé mentale et psychiatrie » de la HAS : focus sur les recommandations, les indicateurs et la certification le jeudi 6 novembre de 9h à 10h30.

Retrouvez l'ensemble des informations et le programme détaillé sur le site du congrès.

Session partenaire HAS

Jeudi 6 novembre de 9h à 10h30 - salle 3.3
Programme « santé mentale et psychiatrie » de la HAS : focus sur les recommandations, les indicateurs et la certification

La Haute Autorité de santé (HAS) organise depuis 2...

06/11/2025 - 07/11/2025

Première réunion annuelle EUnetCCC : la HAS présentera la certification EUCCC

08h - 16h

Les 6 et 7 novembre prochains au CNIT Forest, à Paris-La Défense, aura lieu la première réunion annuelle du projet européen EUnetCCC. Ce projet d'envergure co-financé par la Commission européenne a démarré il y a un an et réunit 163 partenaires et 31 pays en Europe. Il vise à développer un réseau européen de centres intégrés contre le cancer (CCC) d'ici 2028. Au sein de cette initiative, la HAS pilote aux côtés de ses partenaires le volet dédié à la mise en œuvre de la certification européenne de ces centres.

Le 6 novembre à 11h, le Pr. Lionel Collet représentera la HAS lors d'une session ...

Documents

Presentation EUnetCCC Annual Meeting Parallel Session 1

04/11/2025

Commission

CNEDIMTS du 04 novembre 2025

09h - 15h

Documents

Ordre Jour Commission 04 11 2025

04/11/2025

Commission

CEESP - Réunion du 4 novembre 2025

09h30 - 17h30

Documents

Ordre du jour CEESP 4 novembre 2025

04/11/2025

Commission

CSMS - Réunion du mardi 04 novembre 2025

10h - 16h

05/11/2025

Commission

Commission de la transparence - Réunion du 5 novembre 2025

09h15 - 17h30

Documents

ORDRE DU JOUR CT 05 11 2025

06/11/2025

Collège

Collège délibératif du 6 novembre 2025

09h15 - 10h

Documents

ordre du jour du CD 06 11 2025

Du 10 au 16 novembre

23/03/2023 - 31/12/2025

Événement

Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales

00h - 23h59

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

13/11/2025

Collège

Collège délibératif du 13 novembre 2025

09h30 - 10h30

Documents

ordre du jour du CD 13 11 2025

13/11/2025

Événement

Webinaire services à domicile (SAD) : les clefs pour réussir votre démarche d’évaluation – REPORTÉ

13h30 - 16h30

RDV Webinaire SAD REPORTE

Nous vous prions de nous excuser pour le problème technique qui n’a pas permis à une majorité des inscrits de se connecter au webinaire SAD prévu aujourd’hui.

Nous sommes pleinement conscients de l’importance de ce temps d’échange pour l’ensemble des services à domicile et regrettons vivement ce contretemps.

Soyez assurés que nous mettons tout en œuvre pour reprogrammer ce rendez-vous dans les meilleurs délais. La nouvelle date vous sera communiquée très prochainement.

Merci pour votre compréhension et votre patience.

Le Service Évaluation

Du 17 au 23 novembre

23/03/2023 - 31/12/2025

Événement

Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales

00h - 23h59

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

18/11/2025

Commission

CTV - Réunion du 18 novembre 2025

09h30 - 16h30

Documents

ODJ CTV 18 novembre 2025

18/11/2025

Commission

Commission pour la participation et l'engagement des personnes (CPEP) - Réunion du 18 novembre 2025

10h - 16h30

Documents

Ordre du jour de la séance de la Commission pour la participation et l'engagement des personnes du 18 novembre 2025

18/11/2025

Événement

Webinaire “Accréditation des médecins”

Conférence en ligne

18h30 - 20h

RDV Webinaire Accreditation Emailing

L’accréditation des spécialités à risques est un levier concret pour améliorer les pratiques professionnelles, la sécurité des soins et renforcer la confiance des patients. Elle s’intègre désormais dans le dispositif de certification des établissements de santé et elle repose sur un engagement partagé. D’un côté, les directions qualité et la gouvernance créent les conditions d’un accompagnement efficace ; de l’autre, les médecins peuvent s’appuyer sur un dispositif adapté à leurs pratiques quotidiennes et sur leurs organismes agréés.

La Haute Autorité de santé (HAS) organise un webinair...

19/11/2025

Commission

Commission de la transparence - Réunion du 19 novembre 2025

09h15 - 17h30

Documents

ORDRE DU JOUR CT 19 11 2025

20/11/2025

Collège

Collège délibératif du 20 novembre 2025

09h30 - 11h30

Documents

ordre du jour du CD 20 11 2025

21/11/2025

Événement

Université d'automne de la HAS - 21 novembre 2025

Distanciel sur inscription gratuite

13h30 - 18h30

HAS-UA-VISUEL RS-LINKEDIN

La Haute Autorité de santé vous donne rendez-vous le 21 novembre de 13h30 à 18h30 pour sa première université d’automne : un temps fort pensé pour vous, étudiants et professionnels du sanitaire, social et médico-social.

Inscription gratuite et obligatoire* :

Au programme :

Focus sur une sélection de recommandations récentes, des échanges avec des experts et l’opportunité de poser toutes vos questions.
Un événement 100 % en ligne, pour (re)découvrir comment la HAS se tient à vos côtés au quotidien et repartir avec des clés pour mieux comprendre et mieux agir. Inscrivez-vous !

13h30-14...

Du 24 au 30 novembre

23/03/2023 - 31/12/2025

Événement

Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales

00h - 23h59

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

25/11/2025

Commission

CNEDIMTS du 25 Novembre 2025

09h - 17h

Documents

Ordre Jour Commission 2025 11 25

25/11/2025

Commission

CEESP - Réunion du 25 novembre 2025

09h - 11h

Documents

Ordre du jour CEESP 25 novembre 2025

26/11/2025

Commission

Commission de la transparence - Réunion du 26 novembre 2025

09h15 - 17h30

Documents

ORDRE DU JOUR CT 26 11 2025

Du 27 octobre au 2 novembre

23/03/2023 - 31/12/2025

Événement

Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales

00h - 23h59

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

Du 3 au 9 novembre

23/03/2023 - 31/12/2025

Événement

Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales

00h - 23h59

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

05/11/2025 - 07/11/2025

Événement

La HAS au congrès de la société française de santé publique (SFSP) du 5 au 7 novembre à Lille

Lille - Grand Palais

12h - 16h

Retrouvez l'ensemble des informations et le programme détaillé sur le site du congrès.