Indicateurs de vigilance

Les indicateurs de vigilance sont des outils pour identifier des résultats de pratiques de soins qui s’écartent de ceux attendus. Ils ne permettent pas de porter directement un jugement sur la qualité et la sécurité des soins.

• Dans le cadre des autorisations d’activités de soins à la demande la DGOS : ils sont Sélectionnés par les CNP, définis par la HAS puis développés par l’ATIH à partir du PMSI. Ils portent dans un premier temps sur la chirurgie
• En dehors de ce cadre : ils regroupent les indicateurs de qualité de la HAS qui n’ont pas les qualités métrologiques suffisantes pour être utilisés comme des indicateurs de qualité et sécurité des soins (IQSS). Mesurés à partir du PMSI ou du SNDS, ils portent sur la médecine ou la chirurgie.

Indicateurs de vigilance dans le cadre des autorisations d’activité de soins 

Contexte

Le ministère a engagé, en 2021, une rénovation des décrets d’autorisations d’activité de soins des établissements de santé et d’équipements matériels lourds. L’un des objectifs est d’améliorer la prise en compte de la qualité et de la sécurité des soins, en se basant sur des exigences autres que structurelles (cf rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2021-583 du 12 mai 2021 repris dans le décret n° 2021-974 du 22 juillet 2021).

Utilisation envisagée par le ministère

Mis à disposition des établissements de santé et des ARS, les indicateurs de vigilance ne permettent pas de porter directement un diagnostic sur la qualité et la sécurité des soins. Ils permettent aux professionnels d’identifier des pratiques dont les résultats s’écartent de ceux attendus, pour les investiguer, et aux ARS d’engager un dialogue médicalisé en cas d’alerte.

Les indicateurs de vigilance sont mis à disposition des établissements de santé et des ARS afin de permettre un dialogue médicalisé en cas d’alerte (ordonnance, décret) : « lorsque des indicateurs de vigilance en matière de qualité et de sécurité des soins, définis par arrêté du ministre de la santé sur proposition de la Haute Autorité de santé, font apparaître un niveau d'alerte à analyser, le maintien ou le renouvellement de l'autorisation peut être subordonné à la participation du demandeur à une concertation avec l'agence régionale de santé compétente, portant sur la mise en place éventuelle de mesures correctrices ».

Les indicateurs de vigilance ont pour unique finalité l’alerte des acteurs sur des résultats de pratiques de soins qui s’écartent de ceux attendus. Ils n’ont pas les qualités métrologiques pour être utilisés dans la comparaison entre établissements de santé, en diffusion publique nominative par établissement ou pour le financement à la qualité.

Participation de la HAS

La HAS a réalisé les travaux suivants pour répondre à la saisine de la DGOS : « définir des indicateurs de résultats mesurés à partir du programme de médicalisation des systèmes d’information (PMSI) permettant une alerte en matière de qualité et de sécurité des soins pour les activités de chirurgie, obstétrique et pédiatrie néonatale » :

• Note de cadrage (2020) ;
• Un rapport comprenant un état des lieux international sur les indicateurs de vigilance, la méthode, la liste des 77 indicateurs retenus par les 13 spécialités chirurgicales, ainsi que des préconisations sur les modalités de leur mise en œuvre (2022) ;
• 13 documents complémentaires, un par spécialité chirurgicale, contenant le détail des consultations et l’ensemble des fiches d’information des indicateurs retenus ;
• Un fichier Excel listant les 1 019 indicateurs identifiés au cours de la recherche documentaire accompagnés de l’analyse identifiant les 198 indicateurs mesurables à partir du PMSI est également mis à disposition.

L’ATIH développe à partir du PMSI, pour la DGOS, avec un appui méthodologique de la HAS, et en lien avec la fédération des spécialités médicales et les conseils/collèges nationaux professionnels des différentes spécialités chirurgicales, des indicateurs priorisés par le plus de spécialités. Pour plus d’information, contacter l’ATIH : Nous contacter | ATIH.

Indicateurs HAS de vigilance pour l’amélioration des pratiques

Contexte 

En dehors des travaux du ministère, la HAS investigue divers champs de la mesure de la qualité.

Certains indicateurs n’ont pas les qualités métrologiques suffisantes pour être utilisés comme des indicateurs de qualité et sécurité des soins (IQSS). Néanmoins, ils présentent un intérêt pour les professionnels car ils permettent d’améliorer leurs pratiques à partir de mesures standardisées. Ce sont des indicateurs de vigilance utiles pour le pilotage interne de la qualité et sécurité des soins et la gestion des risques.

Indicateurs HAS de vigilance

Les indicateurs HAS de vigilance disponibles sont des ratios standardisés du nombre observé sur attendu d’évènements mesurés dans une population cible.  Le résultat est en alerte lorsque le ratio se trouve au-dessus de la limite supérieure à +3 déviation standard (DS) : cela signifie que le nombre observé d’évènements est significativement supérieur au nombre attendu avec un risque d’erreur statistique de 0.2%.

• Mesure de la mortalité 30 jours après infarctus aigu du myocarde à partir du SNDS : les travaux de développement réalisés de 2018 à 2023 ne permettent pas de disposer d’un IQSS. Mais l’indicateur a de bonnes qualités de mesure. Il s’agit du ratio standardisé du nombre observé sur attendu de décès 30 jours après infarctus aigu du myocarde mesuré à partir du SNDS (Cf. Fiche descriptive ). Le décès observé est recherché dans le séjour d’IDM aigu, lors de réhospitalisations dans tout établissement et en ville. Dernière année de calcul : 2022 données 2021
• Mesures complémentaires des réhospitalisations entre 1 et 3 jours après chirurgie ambulatoire : les mesures complémentaires aux 6 IQSS sont utilisables comme indicateurs de vigilance (cf. Fiche descriptive , à décliner pour chaque intervention (racine de GHM)). Il s’agit de ratios standardisés du nombre observé sur attendu de réhospitalisations entre 1 et 3 jours après interventions du périmètre de la chirurgie ambulatoire, autres que les 6 IQSS, mesurés à partir du PMSI. Les résultats de près de 200 interventions (racines de GHM) ont été mis à disposition dans la plateforme sécurisée QualHAS ainsi qu’un logiciel (ALICE) pour identifier les dossiers des patients réhospitalisés dans les établissements. Cela permet à chaque spécialité de chirurgie, notamment en cas d’alerte, de procéder à l’analyser des dossiers correspondants et le cas échéant, de mettre en place des actions d’amélioration. La HAS les calcule depuis 2021 en parallèle des 6 IQSS.

Utilisation

Les résultats des indicateurs de vigilance de la HAS ont été produits et mis à disposition des établissements de santé dans la plateforme sécurisée QualHAS.

Chaque établissement ayant au moins 10 séjours cible, a disposé du nombre de séjours évalués, du ratio observé sur attendu d’évènements, et de son statut : en alerte ou pas.

L’utilisation de ces mesures par les équipes de soin en établissement de santé permet d’identifier a priori des prises en charge en alerte qui nécessitent une investigation. Chaque spécialité concernée est invitée, notamment en cas d’alerte, à analyser les dossiers avec évènement et le cas échéant, mettre en place des actions d’amélioration.

Au-delà du bénéfice pour le patient d’amélioration du résultat de sa prise en charge, cette démarche d’analyse des causes est à valoriser notamment lors du processus de certification.