Améliorer la sécurité des patients et des résidents - Feuille de route 2023 - 2028
La feuille de route « Améliorer la sécurité des patients et des résidents » a été lancée par la Direction générale de l’offre de soins (DGOS) en novembre 2023. Après une première période (2023 - 2025) qui a permis de structurer une dynamique collective, de développer des outils et des démarches en faveur de la sécurité des patients et de renforcer la mobilisation des acteurs, la feuille de route a été renouvelée sur la période 2026 -2028.
Objectifs
- assurer la continuité des plans et programmes précédents, notamment le programme national pour la sécurité des patients (PNSP) 2013-2017 ;
- renforcer la culture de sécurité chez les soignants ;
- réduire la survenue d’événements indésirables associés aux soins (EIAS) ;
- associer étroitement les soignés et leur entourage.
Partenaires
Le comité de pilotage chargé de la conception et du suivi de la feuille de route 2026-2028 se compose d’agences régionales de santé, de l'Assurance maladie, de la DGOS, de la Direction générale de la santé, de la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP), de France Assos Santé, de la HAS, ainsi que d'experts, de syndicat et de fédérations (SYNERPA, FHF, FEHAP, FHP, UNICANCER).
Plan d'actions
La feuille de route se décline en :
- 3 objectifs transversaux :
- communiquer auprès des professionnels de terrain et des usagers,
- former les professionnels et les usagers à la culture de sécurité,
- évaluer les résultats et l’impact des actions en faveur de la sécurité des patients ;
- 5 axes de travail :
- valoriser et accompagner le travail en équipe et les temps collectifs sur l’ensemble du parcours,
- agir sur la sous-déclaration des événements indésirables graves associés aux soins (EIGS),
- capitaliser sur les retours d’expérience,
- poursuivre des actions ciblées sur certaines thématiques,
- promouvoir la place du patient et de ses proches pour améliorer la sécurité.
Rôle de la HAS
La HAS coordonne l’axe 1 de la feuille de route sur le travail en équipe et les temps collectifs (avec l'AFDS entre 2023 et 2025). Elle participe aussi à des actions des objectifs transversaux ainsi que de certains autres axes.
Depuis le lancement de la feuille de route fin 2023, les actions suivantes ont été mises en oeuvre :
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Axe 1 - Action 1 : poursuivre le déploiement du programme d’amélioration du travail en équipe (Pacte) ou tout autre programme équivalent de la promotion du travail en équipe Objectif transversal 1 - Action 2 : communiquer et faire connaître ce qui existe déjà |
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Action 2 : faire vivre le PACTE en soins primaires (HAS/EHESP) Objectif transversal 1 - Action 2 : communiquer et faire connaître ce qui existe déjà |
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Action 3 : valoriser l'accréditation des médecins et des équipes médicales Objectif transversal 1 - Action 2 : communiquer et faire connaître ce qui existe déjà |
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Action 4 : inciter au déploiement des rencontres sécurité pour impliquer la gouvernance Objectif transversal 1 - Action 2 : communiquer et faire connaître ce qui existe déjà |
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| Action 5 : associer les patients en tant que membres de l’équipe (HAS/IFEP/Ministère de la santé) |
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| Objectif transversal 1 - action 2 : communiquer et faire connaître ce qui existe déjà |
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| Objectif transversal 2 - action 2 : formaliser une stratégie nationale d’intégration des nouveaux arrivants, dont les personnels non permanents, dans les établissements de santé et médico-sociaux. |
Participation à l'élaboration d'un guide d’intégration des nouveaux arrivants dans les équipes (ANAP) (en cours) |
| Objectif transversal 2 - action 3 : renforcer la prise en compte des compétences non techniques |
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En outre, la HAS pilote ou participe à des actions des autres axes de la feuille de route :
| Axe 2 : agir sur la sous-déclaration des EIGS |
Action 1 : adapter le dispositif de déclaration externe des EIGS et renforcer leur gestion par les ARS Participation aux groupes de travail de la DGS pour renforcer l'accompagnement des déclarants (explications des termes de la définition réglementaire des EIGS, évolutions du portail de signalement avec mise en place de bulles explicatives au niveau du formulaire de déclaration des EIGS) |
| Axe 3 : améliorer la capitalisation sur les retours d'expérience |
Action 1 : organiser des réunions de partage d’expérience au niveau national Réalisation de journées annuelles d'échanges avec les référents EIGS des ARS depuis 2023 (en cours) Action 2 (2026 - 2028) : valoriser la détection des actions remarquables (« Safety II ») à partir du retour d’expérience
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| Axe 4 : poursuivre des actions ciblées dans certains secteurs |
Action 1 (2026 - 2028) : lutter contre les erreurs diagnostiques Elaboration d'un plan pluriannuel d'actions visant à améliorer la sécurité diagnostique en médecine (en cours) Action 2 (2023 - 2025) : en soins critiques, repérer les leviers d’action
Action 2 (2026 - 2028) : renforcer la sécurisation de la prise en charge médicamenteuse Diffuser des outils issus du retour d’expérience sur les EIAS et EIGS médicamenteux, notamment des analyses de risques, des flash sécurité patient et des solutions pour la sécurité du patient (en cours) Action 3 : promouvoir l’utilisation de la check-list au bloc opératoire.
Action 4 : améliorer la prévention du risque suicidaire Participation au groupe de travail sur l’élaboration d’une grille de sécurisation de l’environnement mobilier et immobilier en établissement |
| Axe 5 : promouvoir la place du patient et de ses proches pour améliorer la sécurité |
Participation au groupe de réflexions sur les actions à mener et relecture des propositions d’évolution du livret d’accueil du patient |
