La 1ère feuille de route 2023-2025 « Améliorer la sécurité des patients et des résidents » a été lancée par la Direction générale de l’offre de soins (DGOS) à l’occasion de la 13ème édition de la semaine de sécurité des patients en novembre 2023.

Objectifs

  • assurer la continuité des plans et programmes précédents, notamment le programme national pour la sécurité des patients (PNSP) 2013-2017 ;
  • renforcer la culture de sécurité chez les soignants ;
  • réduire la survenue d’événements indésirables associés aux soins (EIAS) ;
  • associer étroitement les soignés et leur entourage.

Partenaires

Le comité de pilotage chargé de la conception et du suivi de la feuille de route se compose de la HAS, de l’Association française des directeurs des soins (AFDS), de la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP), de France Assos Santé, de représentants d’agences régionales de santé, de la Direction générale de la Santé et de la DGOS.

Plan d'actions

La feuille de route se décline en :

  • 2 objectifs transversaux :
    • communiquer auprès des soignants et des soignés pour faire connaitre les outils et démarches et renforcer leur appropriation,
    • former les professionnels et les usagers à la culture de sécurité;
  • 5 axes de travail qui se traduisent en 26 actions concrètes:
    • valoriser et accompagner le travail en équipe et les temps collectifs sur l’ensemble du parcours du patient,
    • agir sur la sous-déclaration des événements indésirables graves associés aux soins (EIGS),
    • améliorer la capitalisation sur les retours d’expérience,
    • poursuivre des actions ciblées sur certaines activités,
    • promouvoir la place du patient et de ses proches pour améliorer la sécurité.

Rôle de la HAS

La HAS coordonne avec l’AFDS l’axe 1 de la feuille de route sur le travail en équipe et les temps collectifs et participe aux objectifs transversaux 1 et 2 sur la communication et la formation.

À mi-parcours de cette feuille de route (3ème trimestre 2024), les actions suivantes ont ainsi été mises en oeuvre :

Axe 1 - Action 1 : poursuivre le déploiement du programme d’amélioration du travail en équipe (Pacte) ou tout autre programme équivalent de la promotion du travail en équipe

Objectif transversal 1 - Action  2 : communiquer sur Pacte

À venir

Action 2 : faire vivre le PACTE en soins primaires (HAS/EHESP)

Objectif transversal 1 - Action  2 : communiquer sur PACTE soins primaires (HAS/EHESP)

Enquête pour faire un état des lieux des connaissances des acteurs de santé sur PACTE soins primaires

Action 3 : valoriser le dispositif d’accréditation en équipe

Objectif transversal 1 - Action  2 : communiquer sur l'accréditation

Action 4 : inciter au déploiement des rencontres sécurité pour impliquer la gouvernance 

Objectif transversal 1 - Action  2 : communiquer sur les rencontres sécurité

Formation des élèves manageurs hospitaliers (DH, D3S, DS) aux rencontres sécurité (AFDS/EHESP). Experimentation sur le terrain par les élèves directeurs de soin

Action 5 : associer les patients en tant que membres de l’équipe (HAS/IFEP)

Challenge « Et vous, comment engagez-vous le patient et ses proches à être acteurs de la sécurité du patient ? » pour valoriser les projets permettant de rendre le patient acteur dans la sécurité de ses soins

Objectif transversal 2 - action 2 : dispenser des formations sur la sécurité des patients axées sur l’équipe et les facteurs humains

Echanges avec l’ANAP pour débuter des travaux sur la formalisation d’une stratégie d’intégration des nouveaux arrivants et des intérimaires dans les équipes

Objectif transversal 2 - action 3 : renforcer la prise en compte des compétences non techniques

Elaboration d'un référentiel sur les compétences non techniques (groupe de travail en cours)

En outre, la HAS pilote également des actions des autres axes de la feuille de route :

Axe 4 : poursuivre des actions ciblées dans certains secteurs

Action 1 : au bloc opératoire, promouvoir une meilleure utilisation de la check-list afin de diminuer les EIAS

Enquête de perception sur la nouvelle politique de la HAS : «adapter la check-list pour mieux l’adopter ». Les résultats permettront de construire un plan de communication adapté

Action 2 : en soins critiques, repérer les leviers d’action

 

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