Search Main Menu Main Content
  • Change contrast :
Retour à l'accueil du site de la HAS
logo HAS
Développer la qualité dans le champ sanitaire, social et médico-social
Logo
  • HAS profile
    • Mission
    • Organisational Structure
    • Ethics, transparency and management of conflicts of interest
  • International relations and projects
  • Publications
  1. Presse
  2. Agenda
  3. Agenda
  • icone plus

  • My account

    • Email alert Subscription
    • Newsletter Subscription
    • My search
    Refresh
    Please fill in your email address to retrieve your email alerts subscriptions.
    New subscription
    Please fill in your email address to retrieve your newsletter subscriptions.

    You do not have a saved search

    Mon Compte
  • Établissements de santé
Select...
Today

Agenda

Month
January February March April May June July August September October November December
Yeay
2026 2025 2024 2023 2022 2021 2020 2019 2018 2017
  • Filtre
    • All events
    • Press conference
    • Commission
    • College
    • Event
  • afficher liste a puce
  • afficher liste horizontal
previous month

March 1 2024

next month

March 1 2024

From 26 February to 3 March
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

27/02/2024
Commission
CNEDIMTS du 27 02 2024
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre du Jour CNEDiMTS 27 02 2024 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 27 février 2024 Xvox
27/02/2024
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 27 février 2024
icone hours 10h - 13h

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 2024 02 27 FEV VD Xvox
  • ODJ CRPPI 2024 02 27 FEVRIER VD Xvox
  • 2024 02 27 - RAPPORTEUR 1 - RISQUE DE CHUTE Xvox
  • 2024 02 27 - RAPPORTEUR 1 - CAPACITES MOTRICES Xvox
  • 2024 02 27 - RAPPORTEUR 2- BPCO Xvox
  • 2024 02 27 - RAPPORTEUR 3 - ENFANT Xvox
  • 2024 02 27 - RAPPORTEUR 4 - LOMBALGIE Xvox
  • 2024 02 27 - RAPPORTEUR 4 - PR Xvox
  • 2024 02 27 - RAPPORTEUR 4 - SEP Xvox
  • 2024 02 27 - RAPPORTEUR 4 - SPA Xvox
  • POINT 1 - RAPPORTEUR 5 Xvox
  • 2024 02 27 - RAPPORTEUR 6 - AP LOMBALGIE CHRONIQUE Xvox
  • 2024 02 27 - RAPPORTEUR 6 - AP P. AGEES A RISQUE DE CHUTE Xvox
  • 2024 02 27 - RAPPORTEUR 6 - AP POLYARTHRITE RHUMATOIDE Xvox
  • 2024 02 27 - RAPPORTEUR 6 - AP PSH-DM OU AIDE TECHNIQUE Xvox
  • 2024 02 27 - RAPPORTEUR 6 - AP PSH-TROUBLES DVPT INTELLECTUEL Xvox
  • 2024 02 27 - RAPPORTEUR 6 - SCLEROSE EN PLAQUE Xvox
  • Presentation APS CRPPI 27022024 Xvox
  • POINT 2 - RAPPORTEUR 1 - DOULEUR Xvox
  • POINT 2 - RAPPORTEUR 2 - DOULEUR Xvox
  • POINT 2 - RAPPORTEUR 3 - DOULEUR Xvox
  • HAS- fiche douleur CRPPI 27022024 Xvox
28/02/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 28 février 2024
icone hours 08h45 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 28 02 2024 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 28 février 2024 Xvox
29/02/2024
Commission
Collège délibératif du 29 février 2024
icone hours 14h30 - 16h

Documents

  • ordre du jour du CD 29 02 2024 Xvox
  • CD 29 02 2024 PV Xvox
From 4 to 10 March
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

05/03/2024
Commission
CEESP - Réunion du 5 mars 2024
icone hours 09h30 - 10h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 5 mars 2024 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 5 mars 2024 Xvox
06/03/2024
Commission
CCES - Réunion du 6 mars 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 3 avril 2024 Xvox
07/03/2024
Commission
Collège délibératif du 7 mars 2024
icone hours 11h40 - 12h40

Documents

  • ordre du jour du CD 07 03 2024 Xvox
  • CD 07 03 2024 PV Xvox
From 11 to 17 March
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

12/03/2024
Commission
CNEDIMTS du 12 mars 2024
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 12 03 2024 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 12 mars 2024 Xvox
12/03/2024
Commission
CTV - Réunion du 12 mars 2024
icone hours 09h30 - 17h

Documents

  • ODJ - CTV Mardi 12 mars 2024 Xvox
  • Procés verbal CTV du 12 mars 2024 Xvox
13/03/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 13 mars 2024
icone hours 09h - 17h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 13 03 2024 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 13 mars 2024 Xvox
14/03/2024
Commission
Collège délibératif du 14 mars 2024
icone hours 10h - 11h

Documents

  • ordre du jour du CD 14 03 2024 Xvox
14/03/2024
Commission
PV Collège délibératif du 14 mars 2024
icone hours 10h - 10h30

Documents

  • CD 14 03 2024 PV Xvox
From 18 to 24 March
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

19/03/2024
Commission
CEDiag du 19 mars 2024 - Séminaire méthodologique
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag Séminaire 20240319 VD MeL Xvox
  • CR CEDiag Séminaire Méthodo 20240319 VD MeL Xvox
19/03/2024
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 19 mars 2024
icone hours 10h - 17h

Documents

  • Ordre du jour de la réunion du Conseil pour l'Engagement des usagers du mardi 19 mars 2024 Xvox
  • Compte-rendu de la réunion du mardi 19 mars 2024 du Conseil pour l'Engagement des Usagers Xvox
19/03/2024
Commission
CEESP - Réunion du 19 mars 2024
icone hours 10h - 12h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 19 mars 2024 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 19 mars 2024 Xvox
20/03/2024
Commission
CCES - Réunion du 20 mars 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 3 avril 2024 Xvox
21/03/2024
Commission
Collège délibératif du 21 mars 2024
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 21 03 2024 Xvox
21/03/2024
Commission
PV Collège délibératif du 21 mars 2024
icone hours 09h30 - 10h40

Documents

  • CD 21 03 2024 PV Xvox
From 25 to 31 March
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

26/03/2024
Commission
CNEDIMTS du 26 mars 2024
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 26 03 2024 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 26 mars 2024 Xvox
26/03/2024
Commission
CSMS - Réunion du 26 mars 2024
icone hours 09h30 - 16h30

Documents

  • ODJ_CSMS_26_03_2024 Xvox
  • PV CSMS 2024 03 26 Xvox
26/03/2024
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 26/03/2024
icone hours 10h - 13h

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 2024 03 26 MARS V1 Xvox
  • ODJ CRPPI 2024 03 26 VD Xvox
  • POINT 2 - PRESENTATION GROSSESSE ET VIH Xvox
  • POINT 2 - RAPPORTEUR 1 Xvox
  • POINT 2 - RAPPORTEUR 3 Xvox
  • POINT 3 - PRESENTATION ANALGESIE PERIMEDULLAIRE Xvox
  • POINT 3 - RAPPORTEUR 1 Xvox
  • POINT 3 - RAPPORTEUR 2 Xvox
  • POINT 4 - PRESENTATION DIABETE Xvox
  • POINT 4 - RAPPORTEUR 1 Xvox
  • POINT 4 - RAPPORTEUR 2 Xvox
  • POINT 5 - PRESENTATION FIBROMYALGIE Xvox
  • POINT 5 - RAPPORTEUR 1 Xvox
  • POINT 5 - RAPPORTEUR 2 Xvox
27/03/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 27 mars 2024
icone hours 08h45 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 27 03 2024 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 27 mars 2024 Xvox
28/03/2024
Commission
Collège délibératif du 28 mars 2024
icone hours 14h30 - 16h30

Documents

  • ordre du jour du CD 28 03 2024 Xvox
From 26 February to 3 March
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

27/02/2024
Commission
CNEDIMTS du 27 02 2024
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre du Jour CNEDiMTS 27 02 2024 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 27 février 2024 Xvox
27/02/2024
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 27 février 2024
icone hours 10h - 13h

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 2024 02 27 FEV VD Xvox
  • ODJ CRPPI 2024 02 27 FEVRIER VD Xvox
  • 2024 02 27 - RAPPORTEUR 1 - RISQUE DE CHUTE Xvox
  • 2024 02 27 - RAPPORTEUR 1 - CAPACITES MOTRICES Xvox
  • 2024 02 27 - RAPPORTEUR 2- BPCO Xvox
  • 2024 02 27 - RAPPORTEUR 3 - ENFANT Xvox
  • 2024 02 27 - RAPPORTEUR 4 - LOMBALGIE Xvox
  • 2024 02 27 - RAPPORTEUR 4 - PR Xvox
  • 2024 02 27 - RAPPORTEUR 4 - SEP Xvox
  • 2024 02 27 - RAPPORTEUR 4 - SPA Xvox
  • POINT 1 - RAPPORTEUR 5 Xvox
  • 2024 02 27 - RAPPORTEUR 6 - AP LOMBALGIE CHRONIQUE Xvox
  • 2024 02 27 - RAPPORTEUR 6 - AP P. AGEES A RISQUE DE CHUTE Xvox
  • 2024 02 27 - RAPPORTEUR 6 - AP POLYARTHRITE RHUMATOIDE Xvox
  • 2024 02 27 - RAPPORTEUR 6 - AP PSH-DM OU AIDE TECHNIQUE Xvox
  • 2024 02 27 - RAPPORTEUR 6 - AP PSH-TROUBLES DVPT INTELLECTUEL Xvox
  • 2024 02 27 - RAPPORTEUR 6 - SCLEROSE EN PLAQUE Xvox
  • Presentation APS CRPPI 27022024 Xvox
  • POINT 2 - RAPPORTEUR 1 - DOULEUR Xvox
  • POINT 2 - RAPPORTEUR 2 - DOULEUR Xvox
  • POINT 2 - RAPPORTEUR 3 - DOULEUR Xvox
  • HAS- fiche douleur CRPPI 27022024 Xvox
28/02/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 28 février 2024
icone hours 08h45 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 28 02 2024 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 28 février 2024 Xvox
29/02/2024
Commission
Collège délibératif du 29 février 2024
icone hours 14h30 - 16h

Documents

  • ordre du jour du CD 29 02 2024 Xvox
  • CD 29 02 2024 PV Xvox
From 4 to 10 March
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

05/03/2024
Commission
CEESP - Réunion du 5 mars 2024
icone hours 09h30 - 10h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 5 mars 2024 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 5 mars 2024 Xvox
06/03/2024
Commission
CCES - Réunion du 6 mars 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 3 avril 2024 Xvox
07/03/2024
Commission
Collège délibératif du 7 mars 2024
icone hours 11h40 - 12h40

Documents

  • ordre du jour du CD 07 03 2024 Xvox
  • CD 07 03 2024 PV Xvox
From 11 to 17 March
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

12/03/2024
Commission
CNEDIMTS du 12 mars 2024
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 12 03 2024 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 12 mars 2024 Xvox
12/03/2024
Commission
CTV - Réunion du 12 mars 2024
icone hours 09h30 - 17h

Documents

  • ODJ - CTV Mardi 12 mars 2024 Xvox
  • Procés verbal CTV du 12 mars 2024 Xvox
13/03/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 13 mars 2024
icone hours 09h - 17h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 13 03 2024 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 13 mars 2024 Xvox
14/03/2024
Commission
Collège délibératif du 14 mars 2024
icone hours 10h - 11h

Documents

  • ordre du jour du CD 14 03 2024 Xvox
14/03/2024
Commission
PV Collège délibératif du 14 mars 2024
icone hours 10h - 10h30

Documents

  • CD 14 03 2024 PV Xvox
From 18 to 24 March
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

19/03/2024
Commission
CEDiag du 19 mars 2024 - Séminaire méthodologique
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag Séminaire 20240319 VD MeL Xvox
  • CR CEDiag Séminaire Méthodo 20240319 VD MeL Xvox
19/03/2024
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 19 mars 2024
icone hours 10h - 17h

Documents

  • Ordre du jour de la réunion du Conseil pour l'Engagement des usagers du mardi 19 mars 2024 Xvox
  • Compte-rendu de la réunion du mardi 19 mars 2024 du Conseil pour l'Engagement des Usagers Xvox
19/03/2024
Commission
CEESP - Réunion du 19 mars 2024
icone hours 10h - 12h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 19 mars 2024 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 19 mars 2024 Xvox
20/03/2024
Commission
CCES - Réunion du 20 mars 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 3 avril 2024 Xvox
21/03/2024
Commission
Collège délibératif du 21 mars 2024
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 21 03 2024 Xvox
21/03/2024
Commission
PV Collège délibératif du 21 mars 2024
icone hours 09h30 - 10h40

Documents

  • CD 21 03 2024 PV Xvox
From 25 to 31 March
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

26/03/2024
Commission
CNEDIMTS du 26 mars 2024
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 26 03 2024 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 26 mars 2024 Xvox
26/03/2024
Commission
CSMS - Réunion du 26 mars 2024
icone hours 09h30 - 16h30

Documents

  • ODJ_CSMS_26_03_2024 Xvox
  • PV CSMS 2024 03 26 Xvox
26/03/2024
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 26/03/2024
icone hours 10h - 13h

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 2024 03 26 MARS V1 Xvox
  • ODJ CRPPI 2024 03 26 VD Xvox
  • POINT 2 - PRESENTATION GROSSESSE ET VIH Xvox
  • POINT 2 - RAPPORTEUR 1 Xvox
  • POINT 2 - RAPPORTEUR 3 Xvox
  • POINT 3 - PRESENTATION ANALGESIE PERIMEDULLAIRE Xvox
  • POINT 3 - RAPPORTEUR 1 Xvox
  • POINT 3 - RAPPORTEUR 2 Xvox
  • POINT 4 - PRESENTATION DIABETE Xvox
  • POINT 4 - RAPPORTEUR 1 Xvox
  • POINT 4 - RAPPORTEUR 2 Xvox
  • POINT 5 - PRESENTATION FIBROMYALGIE Xvox
  • POINT 5 - RAPPORTEUR 1 Xvox
  • POINT 5 - RAPPORTEUR 2 Xvox
27/03/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 27 mars 2024
icone hours 08h45 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 27 03 2024 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 27 mars 2024 Xvox
28/03/2024
Commission
Collège délibératif du 28 mars 2024
icone hours 14h30 - 16h30

Documents

  • ordre du jour du CD 28 03 2024 Xvox

Follow us :

  • Twitter (nouvelle fenêtre)
  • Facebook (nouvelle fenêtre)
  • Youtube (nouvelle fenêtre)
  • LinkedIn (nouvelle fenêtre)
Haute Autorité de Santé
Advancing quality in the fields of health and social care services
  • Eunetha.eu
  • Pasq.eu
  • All our publications by topic and type
  • Opinions on medicines
  • Opinions on medical devices
  • INAHTA briefs
  • Français
  • English
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
DWVYXpY0kk7RVnHq