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1 septembre 2025

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1 septembre 2025

Du 1 au 7 septembre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
02/09/2025
Commission
CNEDIMTS du 02 Septembre 2025
icone hours 10h30 - 16h30

Documents

  • Ordre Jour Commission 02 09 2025 Xvox
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 02 septembre 2025 Xvox
02/09/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 2 septembre 2025
icone hours 13h30 - 16h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 02 09 2025 Xvox
  • Procès-verbal de la séance de la CT 2 septembre 2025 Xvox
04/09/2025
Collège
Collège délibératif du 4 septembre 2025
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 04 09 2025 Xvox
  • CD 04 09 2025 PV Xvox
Du 8 au 14 septembre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
09/09/2025
Commission
CNEDIMTS du 09 Septembre 2025
icone hours 09h - 17h15

Documents

  • Ordre Jour Commission 09 09 2025 Xvox
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 09 septembre 2025 Xvox
09/09/2025
Commission
CEDiag du 9 septembre 2025
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag 2025 09 09 VD MeL Xvox
  • CR CEDiag 2025 09 09 VD MeL Xvox
09/09/2025
Commission
CEESP - Réunion du 9 septembre 2025
icone hours 09h30 - 17h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 9 septembre 2025 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 9 septembre 2025 Xvox
10/09/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 10 septembre 2025
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 10 09 2025 Xvox
  • Procès-verbal de la séance de la CT du 10 septembre 2025 Xvox
11/09/2025
Collège
Collège délibératif du 11 septembre 2025
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 11 09 2025 Xvox
  • CD 11 09 2025 PV Xvox
Du 15 au 21 septembre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
16/09/2025
Commission
CTV - Réunion du 16 septembre 2025
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • ODJ CTV 16 septembre 2025 Xvox
  • PV CTV 16 septembre 2025 Xvox
16/09/2025
Commission
CSMS - Réunion du mardi 16 septembre 2025
icone hours 10h - 16h
16/09/2025
Événement
Regardez en replay - Présentation et échanges autour des principes d'évaluation des DMN

Uniquement en distanciel

icone hours 14h - 15h

 

En 2023, deux décrets ont ouvert des voies de remboursement dédiées aux dispositifs médicaux numériques (DMN) : la prise en charge de droit commun de la télésurveillance médicale (LATM) et la prise en charge anticipée des dispositifs médicaux numériques (PECAN).  

Les premiers principes d'évaluation de la commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (CNEDiMTS) relatifs à ces 2 processus encore récents seront publiés sur le site de la HAS début septembre.  

La Haute Autorité de santé (HAS) a été heureuse de vous inviter  à son webinaire : « Présen...

Documents

  • Présentation - Principes d'évaluation de la CNEDiMTS Xvox
18/09/2025
Collège
Collège délibératif du 18 septembre 2025
icone hours 14h30 - 16h

Documents

  • ordre du jour du CD 18 09 2025 Xvox
  • CD 18 09 2025 PV Xvox
Du 22 au 28 septembre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
22/09/2025
Webinaire HAS-FAS : 6ème cycle de certification - Vos questions
icone hours 14h - 16h

Le Webinaire organisé pour les représentants d'usagers par la Haute Autorité de santé et France Assos santé pour leur présenter le 6ème cycle de la certification des établissements de santé a été l'occasion de poser de nombreuses questions. Vous trouverez ci-dessous les réponses apportées à l'issue de ce webinaire.

Instances hospitalières

Commission des usagers (CDU), Comité de retour d'expérience (CREX), Comité de lutte contre les infections associées aux soins (CLIAS) 

L’accès aux plaintes diffère-t-il entre la présidence et les autres membres de la commission des usagers (CDU) ? Toutes...
22/09/2025
Événement
Regardez en replay - Certification des établissements de santé 6ème cycle : webinaire à destination des représentants des usagers
icone hours 14h30 - 16h
 
 
Vous êtes représentant des usagers à l’hôpital, en clinique ? Vous siégez dans les instances territoriales (CTS, GHT) ou régionales (ARS, CRSA) ?
 
La Haute Autorité de santé et France Assos Santé vous ont invité à un webinaire sur le 6e cycle de certification des établissements de santé. Dédié aux représentants des usagers dans les établissements de santé, il a présenté les évolutions de la certification (sept. 2025) ainsi que les outils et ressources proposés pour accompagner efficacement la participation des usagers. 

Déroulé :

  • Un bilan du cycle de certification qui s'achève ...

Documents

  • Document d'information certification des établissements de santé - 6e cycle Xvox
  • Webinaire FAS-HAS Xvox
23/09/2025
Commission
CNEDIMTS du 23 Septembre 2025
icone hours 09h - 17h

Documents

  • Ordre Jour Commission 23 septembre 2025 Xvox
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 23 septembre 2025 Xvox
24/09/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 24 septembre 2025
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 24 09 2025 Xvox
  • Procès-verbal de la séance de la CT du 24 septembre 2025 Xvox
25/09/2025
Collège
Collège délibératif du 25 septembre 2025
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 25 09 2025 Xvox
  • CD 25 09 2025 PV Xvox
Du 29 septembre au 5 octobre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
29/09/2025
Événement
Regarder en replay - 6e cycle de certification : nous répondons en direct à vos questions !

Webinaire HAS en ligne.

icone hours 12h30 - 14h

 


Le service de certification des établissements de santé a organisé un webinaire de rentrée. 

Véronique Anatole, nouvellement nommée Présidente de la commission de certification des établissements de santé, a introduit cette conférence en ligne, dédiée aux questions des établissements sur le 6e cycle de certification.

Questionnaire de satisfaction : pour que nos webinaires soient toujours à la hauteur de vos attentes, donnez-nous votre avis ici 

Programme
  • Introduction
    Mme Véronique Anatole, présidente de la commission de certification des établissements de santé
  • Informations clés sur ...

Documents

  • Support de présentation - Webinaire du 29/09/25 Xvox
30/09/2025
Commission
Commission pour la participation et l'engagement des personnes (CPEP) - Réunion du 30 septembre 2025
icone hours 10h - 16h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance plénière de la Commission pour la participation et l'engagement des personnes du 30 septembre 2025 Xvox
  • Compte-rendu de la séance plénière de la Commission de la participation et de l'engagement des personnes du 30 septembre 2025 Xvox
30/09/2025
Événement
Regardez en replay - Fibromyalgie : améliorer la stratégie diagnostique et thérapeutique

Conférence en ligne

 

icone hours 19h30 - 21h

 

La fibromyalgie se caractérise par des douleurs chroniques diffuses et prolongées (au-delà de 3 mois), souvent associées à d’autres symptômes comme la fatigue, des troubles du sommeil, parfois une anxiété qui ont un impact sur la qualité de vie du patient. L’enjeu aujourd’hui est d’améliorer le repérage, de confirmer le diagnostic d’une fibromyalgie et d’apporter aux patients des réponses adaptées tout en les accompagnant dans la gestion de la maladie.  

A l’occasion de la publication des recommandations « Fibromyalgie : conduite diagnostique et stratégie thérapeutique », dédiées aux prof...

Documents

  • Présentation – Webinaire fibromyalgie : améliorer la stratégie diagnostique et thérapeutique Xvox
02/10/2025
Collège
Collège délibératif du 2 octobre 2025
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 02 10 2025 Xvox
  • CD 02 10 2025 PV Xvox
Du 1 au 7 septembre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
02/09/2025
Commission
CNEDIMTS du 02 Septembre 2025
icone hours 10h30 - 16h30

Documents

  • Ordre Jour Commission 02 09 2025 Xvox
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 02 septembre 2025 Xvox
02/09/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 2 septembre 2025
icone hours 13h30 - 16h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 02 09 2025 Xvox
  • Procès-verbal de la séance de la CT 2 septembre 2025 Xvox
04/09/2025
Collège
Collège délibératif du 4 septembre 2025
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 04 09 2025 Xvox
  • CD 04 09 2025 PV Xvox
Du 8 au 14 septembre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
09/09/2025
Commission
CNEDIMTS du 09 Septembre 2025
icone hours 09h - 17h15

Documents

  • Ordre Jour Commission 09 09 2025 Xvox
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 09 septembre 2025 Xvox
09/09/2025
Commission
CEDiag du 9 septembre 2025
icone hours 09h - 13h

Documents

  • ODJ CEDiag 2025 09 09 VD MeL Xvox
  • CR CEDiag 2025 09 09 VD MeL Xvox
09/09/2025
Commission
CEESP - Réunion du 9 septembre 2025
icone hours 09h30 - 17h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 9 septembre 2025 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 9 septembre 2025 Xvox
10/09/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 10 septembre 2025
icone hours 09h15 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 10 09 2025 Xvox
  • Procès-verbal de la séance de la CT du 10 septembre 2025 Xvox
11/09/2025
Collège
Collège délibératif du 11 septembre 2025
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 11 09 2025 Xvox
  • CD 11 09 2025 PV Xvox
Du 15 au 21 septembre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
16/09/2025
Commission
CTV - Réunion du 16 septembre 2025
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • ODJ CTV 16 septembre 2025 Xvox
  • PV CTV 16 septembre 2025 Xvox
16/09/2025
Commission
CSMS - Réunion du mardi 16 septembre 2025
icone hours 10h - 16h
16/09/2025
Événement
Regardez en replay - Présentation et échanges autour des principes d'évaluation des DMN

Uniquement en distanciel

icone hours 14h - 15h

 

En 2023, deux décrets ont ouvert des voies de remboursement dédiées aux dispositifs médicaux numériques (DMN) : la prise en charge de droit commun de la télésurveillance médicale (LATM) et la prise en charge anticipée des dispositifs médicaux numériques (PECAN).  

Les premiers principes d'évaluation de la commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (CNEDiMTS) relatifs à ces 2 processus encore récents seront publiés sur le site de la HAS début septembre.  

La Haute Autorité de santé (HAS) a été heureuse de vous inviter  à son webinaire : « Présen...

Documents

  • Présentation - Principes d'évaluation de la CNEDiMTS Xvox
18/09/2025
Collège
Collège délibératif du 18 septembre 2025
icone hours 14h30 - 16h

Documents

  • ordre du jour du CD 18 09 2025 Xvox
  • CD 18 09 2025 PV Xvox
Du 22 au 28 septembre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
22/09/2025
Webinaire HAS-FAS : 6ème cycle de certification - Vos questions
icone hours 14h - 16h

Le Webinaire organisé pour les représentants d'usagers par la Haute Autorité de santé et France Assos santé pour leur présenter le 6ème cycle de la certification des établissements de santé a été l'occasion de poser de nombreuses questions. Vous trouverez ci-dessous les réponses apportées à l'issue de ce webinaire.

Instances hospitalières

Commission des usagers (CDU), Comité de retour d'expérience (CREX), Comité de lutte contre les infections associées aux soins (CLIAS) 

L’accès aux plaintes diffère-t-il entre la présidence et les autres membres de la commission des usagers (CDU) ? Toutes...
22/09/2025
Événement
Regardez en replay - Certification des établissements de santé 6ème cycle : webinaire à destination des représentants des usagers
icone hours 14h30 - 16h
 
 
Vous êtes représentant des usagers à l’hôpital, en clinique ? Vous siégez dans les instances territoriales (CTS, GHT) ou régionales (ARS, CRSA) ?
 
La Haute Autorité de santé et France Assos Santé vous ont invité à un webinaire sur le 6e cycle de certification des établissements de santé. Dédié aux représentants des usagers dans les établissements de santé, il a présenté les évolutions de la certification (sept. 2025) ainsi que les outils et ressources proposés pour accompagner efficacement la participation des usagers. 

Déroulé :

  • Un bilan du cycle de certification qui s'achève ...

Documents

  • Document d'information certification des établissements de santé - 6e cycle Xvox
  • Webinaire FAS-HAS Xvox
23/09/2025
Commission
CNEDIMTS du 23 Septembre 2025
icone hours 09h - 17h

Documents

  • Ordre Jour Commission 23 septembre 2025 Xvox
  • Procès Verbal de la CNEDiMTS du 23 septembre 2025 Xvox
24/09/2025
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 24 septembre 2025
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 24 09 2025 Xvox
  • Procès-verbal de la séance de la CT du 24 septembre 2025 Xvox
25/09/2025
Collège
Collège délibératif du 25 septembre 2025
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 25 09 2025 Xvox
  • CD 25 09 2025 PV Xvox
Du 29 septembre au 5 octobre
23/03/2023 - 31/12/2025
Événement
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

24/03/2025 - 24/03/2026
Commission
CSMS - Réunion du mardi 24 mars 2026
icone hours 10h - 16h30
29/09/2025
Événement
Regarder en replay - 6e cycle de certification : nous répondons en direct à vos questions !

Webinaire HAS en ligne.

icone hours 12h30 - 14h

 


Le service de certification des établissements de santé a organisé un webinaire de rentrée. 

Véronique Anatole, nouvellement nommée Présidente de la commission de certification des établissements de santé, a introduit cette conférence en ligne, dédiée aux questions des établissements sur le 6e cycle de certification.

Questionnaire de satisfaction : pour que nos webinaires soient toujours à la hauteur de vos attentes, donnez-nous votre avis ici 

Programme
  • Introduction
    Mme Véronique Anatole, présidente de la commission de certification des établissements de santé
  • Informations clés sur ...

Documents

  • Support de présentation - Webinaire du 29/09/25 Xvox
30/09/2025
Commission
Commission pour la participation et l'engagement des personnes (CPEP) - Réunion du 30 septembre 2025
icone hours 10h - 16h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance plénière de la Commission pour la participation et l'engagement des personnes du 30 septembre 2025 Xvox
  • Compte-rendu de la séance plénière de la Commission de la participation et de l'engagement des personnes du 30 septembre 2025 Xvox
30/09/2025
Événement
Regardez en replay - Fibromyalgie : améliorer la stratégie diagnostique et thérapeutique

Conférence en ligne

 

icone hours 19h30 - 21h

 

La fibromyalgie se caractérise par des douleurs chroniques diffuses et prolongées (au-delà de 3 mois), souvent associées à d’autres symptômes comme la fatigue, des troubles du sommeil, parfois une anxiété qui ont un impact sur la qualité de vie du patient. L’enjeu aujourd’hui est d’améliorer le repérage, de confirmer le diagnostic d’une fibromyalgie et d’apporter aux patients des réponses adaptées tout en les accompagnant dans la gestion de la maladie.  

A l’occasion de la publication des recommandations « Fibromyalgie : conduite diagnostique et stratégie thérapeutique », dédiées aux prof...

Documents

  • Présentation – Webinaire fibromyalgie : améliorer la stratégie diagnostique et thérapeutique Xvox
02/10/2025
Collège
Collège délibératif du 2 octobre 2025
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Documents

  • ordre du jour du CD 02 10 2025 Xvox
  • CD 02 10 2025 PV Xvox

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