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Certification V2014 – Parcours du patient en V2014

Web page - Posted on Jan 19 2015

La HAS définit ainsi les parcours de santé : « Les parcours de santé résultent de la délivrance coordonnée de prestations sanitaires et sociales pour répondre aux besoins de prévention et de soins des personnes, dans le cadre de dépenses maîtrisées. Pour cela, les professionnels doivent s’organiser de telle sorte que soient délivrées les bonnes prestations aux bons patients, au bon moment et par les bons professionnels »

L’organisation des parcours doit permettre la mise en œuvre « appropriée ou pertinente » des interventions en santé, gage d’efficacité, de sécurité et de satisfaction du patient, mais aussi d’efficience, d’équité, d’accessibilité et de continuité des soins.

1.     L’enjeu dans le cadre de la certification

Si le parcours de santé d’un patient ne se résume pas à sa prise en charge hospitalière, la qualité des établissements de santé contribue à la qualité du parcours de patient. Cette qualité concerne à la fois les étapes de la prise en charge hospitalière et la qualité des interfaces avec l’amont et l’aval de l’établissement de santé.

Pour ces raisons, la certification doit apporter sa contribution à l’amélioration des parcours :
-       en se centrant sur l’amélioration des parcours intra-hospitaliers en articulation avec l’amont et l’aval de la prise en charge,
-       en exerçant un levier sur l’inscription des parcours dans l’environnement et le territoire et notamment en améliorant l’articulation entre le sanitaire et le médico-social et celle entre établissements de santé,
-       en améliorant les parcours des personnes vulnérables ; personnes âgées, personnes handicapées, enfants et adolescents, personnes atteintes de maladies chroniques, notamment.

L’organisation des parcours des patients se situant au cœur du métier des professionnels de santé, ce sujet participe pleinement à l’objectif de renforcement de l’appropriation de la certification par les équipes et par les professionnels.

L’objectif porte par la thématique

Cette évaluation conduit l’établissement et les experts-visiteurs à   :
-       Évaluer la structuration et l’organisation des parcours patients par la collaboration du management de l’établissement et des secteurs d’activité, en lien avec les structures et professionnels hors établissement.
-       Évaluer la prise en charge intra hospitalière centrée sur le patient et l’entourage par les équipes en prenant particulièrement en compte les zones de transition amont-aval, la collaboration inter secteurs et interprofessionnelle et notamment la maîtrise de certains points clefs en lien avec les critères se rapportant à cette thématique.

2.     La structuration de la thématique en V2014

L’enjeu de développer l’action sur les parcours en V2014 dans un contexte de manuel de certification constant a conduit la HAS à structurer cette thématique, couvrant l’ensemble des prises en charge, en effectuant la sélection des critères les plus structurants du manuel V2014, c’est-à-dire les critères les plus porteurs de la dimension transversale des parcours, les plus corrélés aux risques de rupture dans la prise en charge.

La thématique « Parcours »

Elle regroupe 3 catégories de critères du manuel de certification :

  1. Les critères correspondant aux grandes étapes de la prise en charge du patient et aux éléments déterminants pour la maîtrise des interfaces entre les intervenants : dispositif d’accueil du patient, évaluation initiale et continue de l’état de santé du patient et le projet de soins personnalisé, continuité et coordination de la prise en charge, éducation thérapeutique du patient, sortie du patient.
  2. Les critères correspondant à des situations particulières notamment celles porteuses d’un risque de rupture dans la qualité de la prise en charge : prise en charge des urgences vitales au sein de l’établissement de santé, prise en charge somatique des patients en santé mentale, risque suicidaire, troubles de l’état nutritionnel.
  3. La prise en charge des populations qui s’inscrivent dans une exigence de développement de parcours spécifique : prise en charge des patients appartenant à des populations spécifiques, activités de soins de suite et de réadaptation.

Le Compte Qualité

L’analyse de la thématique parcours du patient et sa traduction en plan d’actions sont réalisées selon la méthodologie préconisée pour toutes les thématiques traitées dans le Compte Qualité. Elle s’adapte aux spécificités et aux enjeux de l’établissement de santé. L’établissement expose sa situation en lien avec son projet médical, son projet de soins et les choix réalisés en matière d’organisation et de projets d’amélioration : analyse par pôle, service, par parcours identifié, par étapes de la prise en charge. Ceci conduit l’établissement à se poser plusieurs questions qui l’aideront à structurer sa réflexion.

  • Existe-t-il  une réflexion et un projet pour la structuration des parcours au sein de l’établissement ? 

  • Les points clés des parcours ont-ils été identifiés en lien avec les enjeux du territoire, des populations et les pathologies prises en charge ?

  • Existe-t-il un volet somatique pour la prise en charge en santé mentale ?

  • Comment est organisée la prise en charge des urgences vitales ?

  • Quelle est l’approche de l’établissement dans l’élaboration du projet de soins personnalisé ? Dans le développement de l’éducation thérapeutique du patient ?

  • Quelle organisation a été mise en place pour préparer la sortie du patient et assurer la continuité et la sécurité des soins ?

  • Quelles sont les modalités d’information des patients et des proches (politique institutionnelle et déclinaisons dans les unités de soins)

  • La prise en charge repose–t-elle sur des réunions pluri professionnelles et/ou pluridisciplinaires ?

Lors de la visite

Cette investigation permet l’évaluation :
-       de la politique de l’établissement en termes de parcours et l’articulation avec le projet d’établissement, le projet médical et le projet de soins,
-       de l’existence d’interactions entre pilotage stratégique et opérationnel,
-       de la mobilisation des équipes : communication sur la politique, sa mise en œuvre et son évolution, etc.
-       de l’implication des professionnels concernés dans l’organisation des parcours, leur implication dans les démarches d’amélioration, et la disponibilité des ressources,
-       de la prise en compte du point de vue des usagers sur le parcours et un regard sur la façon avec laquelle le patient est impliqué dans la définition et la mise en œuvre de son parcours (patient- traceur).

L’évaluation du pilotage de la thématique est réalisée en plusieurs temps :

  • Temps 1 : Évaluation du pilotage stratégique de l’établissement Il s’agit d’une rencontre sur le  plan  politique : rencontre avec le chef de l’établissement, la CME, et la direction des soins. Ce temps permet d’appréhender la politique de l’établissement sur les parcours, le projet médical et de soins et ainsi de réaliser l’analyse du P, du C, et du A de l’audit de processus.

  • Temps 2 : Évaluation du pilotage opérationnel des parcours : rencontres avec des responsables de pôle ou de service/unité et référents/pilotes « parcours » qui participent à la réflexion sur l’élaboration du projet médical/soins et/ou qui ont développé dans leur secteur des parcours structurés. Ce temps permet d’évaluer la collaboration du management stratégique avec le management opérationnel et de s’assurer de réalisations concrètes. Ce temps permet de compléter l’analyse du P, du C, et du A de l’audit de processus.

  • Temps 3 : Réalisation des investigations terrain :

    • Le nombre de secteurs investigués est fixé par la HAS. Il est fonction de l’échantillonnage souhaité, dépendant de la taille de l’établissement du nombre de ses secteurs d’activités, des volumes d’activité, etc. Ce temps, complété des patients-traceurs permet de réaliser le D « de l’audit de processus ».

Ce temps permet d’analyser :

  • La mobilisation des équipes.

  • La communication auprès de l’équipe sur la politique, sa mise en œuvre et son évolution.

  • L’existence de démarches d’amélioration au sein du secteur en lien avec la politique de l’établissement de santé (projet de l’équipe/de service, objectifs opérationnels, indicateurs et plans d’actions).

  • L’implication des équipes autour des actions relatives à l’organisation des parcours et l’amélioration des prises en charge (organisation de la sortie des patients, organisation de la prise en charge des urgences vitales, organisation des réunions de concertation pluri professionnelle, participation à l’élaboration de procédures, implication dans démarches EPP/ DPC, etc.).

  • La disponibilité des ressources (compétences, documents, ressources matérielles).

    • L’évaluation de la thématique est complétée comme pour tous les audits de processus des apports des patients-traceurs qui permettent d’appréhender la mise en œuvre effective d’une prise en charge de patient et d’appréhender comment elle se situe par rapport à des parcours structurés.

Pour la thématique parcours du patient, des éléments d’investigation obligatoires sont définis et feront l’objet d’une investigation systématique par les experts-visiteurs et d’une mention dans le rapport.

A votre disposition sur le site de la HAS :
Le guide thématique parcours

Le Plan Personnalisé de Soins PPS PAERPA
Les travaux de la HAS relatifs au document de sortie, et à l’évolution des indicateurs

Fiches « points clés et solutions » organisation des parcours

Guides Parcours : BPCO, AVC, insuffisance cardiaque, etc.

Guide patient traceur pour les établissements de santé

Encart Les 13 critères de la thématique
-       Dispositif d’accueil du patient (16a)
-       Traçabilité des informations concernant l’évaluation initiale et continue et le projet personnalisé de soins (17a)
-       Prise en charge somatique (en santé mentale) (17b - PEP)
-       Continuité et coordination de la prise en charge  (18a - PEP)
-       Prise en charge des urgences vitales (18b)
-       Prise en charge des personnes appartenant à une population vulnérable (19a)
-       Prise en charge nutritionnelle (19b)
-       Prise en charge du risque suicidaire (19c)
-       Prescriptions d’examens de laboratoire, prélèvements, transport transmission des résultats (21a)
-       Demande d’examen d’imagerie et transmission des résultats (22a)
-       Conditions d’accès et mise en œuvre des programmes d’ETP (23a)
-       Sortie du patient (24a)
-       Activité de rééducation (27a)


Dr Isabelle Rullon - Service développement de la certification
Dr Mounir El-Mhamdi - Service certification des établissements de santé

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