Les nouvelles orientations de la HAS - témoignages

Alain Cordier
Président de la Commission parcours de soins et maladies chroniques

Je ne me résigne pas à la perspective d’un « décrochage » voyant l’Assurance maladie contrainte de renoncer à couvrir certains soins ou à limiter son action au profit de certains seulement. L’intuition centrale que nous défendons est que c’est par la qualité du parcours de soins que nous parviendrons à surmonter le double défi de la chronicité et de l’endettement public.
À la question « une meilleure coordination clinique permet-elle d’améliorer la qualité des soins et de réduire les coûts ? », la réponse est franchement oui. À condition de sortir de l’incantation. Pour passer d’une médecine d’actes successifs à une médecine de parcours, en d’autres termes pour non seulement bien faire ce que chacun a à faire, mais en outre se préoccuper de ce qui se fait avant et de ce qui se fera après. Notre conviction est que nous devons collectivement faire preuve d’audace, de créativité, d’imagination, d’innovation.

Mais la souffrance comme la maladie ne représentent-elles pas en elles-mêmes une rupture qui dérange tout ordre établi ? Réussir un saut créatif, c’est d’une très grande exigence, pour les malades, les professionnels, les pouvoirs publics et bien sûr pour nous, à la HAS. Mais c’est très motivant, parce qu’il s’agit de la voie la plus sûre pour parvenir dans le même temps à mieux soigner, premier devoir, et à mieux dépenser, impératif tout aussi grand, par un mieux discerner. Dans cet esprit, nous créons la Commission parcours de soins et maladies chroniques, en charge de préparer les orientations et avis du Collège relatifs aux parcours de soins. Cette Commission travaille au renouvellement progressif des guides actuels pour les maladies chroniques et les affections de longue durée, à la prise en compte d’une demande de réponse personnalisée par l’élaboration de programmes personnalisés de soins en sus des guides patients, à la rénovation des outils de dialogue entre les médecins traitants et les médecins conseil de l’Assurance maladie (LAP, liste d’actes et de prestations).
Nous commençons ce travail pour quatre maladies chroniques (BPCO, maladie rénale chronique, maladie de Parkinson, insuffisance cardiaque chronique). La Commission s’attache également à préconiser les leviers décisifs pour mieux structurer les parcours de soins, dans les situations de polypathologie et de maladies chroniques, en ouvrant quelques « frontières », comme entre la ville et l’hôpital ou encore entre le sanitaire et le médico-social.
Enfin, nous cherchons à mieux travailler en transversalité, en commençant par nous appliquer à nous-mêmes ce que nous préconisons pour les professionnels de santé. Par exemple, nous avons souhaité des présidences et vice-présidences croisées pour cette Commission parcours de soins et pour la Commission d’amélioration des pratiques, et nous pensons créer un groupe de travail commun à ces deux Commissions et à la Commission évaluation économique et de santé publique.

Dr Jean-François Thébaut
Président de la Commission amélioration des pratiques professionnelles et sécurité des patients

Le nouvel intitulé de la Commission que je préside traduit l’ambition de la HAS de passer d’une culture de l’évaluation de la qualité des pratiques, à celle de la sécurité. L’article 51 de la loi « Hôpital, patients, santé et territoires » permet par exemple de nouvelles coopérations, en autorisant, à titre dérogatoire, des professions paramédicales à réaliser des actes qui leur étaient jusqu’ici interdits. Le développement de ces coopérations, comme celui de nouveaux modes d’exercice à travers les maisons de santé ou la télémédecine, doivent s’accompagner d’une nouvelle approche de la gestion des risques.
Pour mener ce chantier, la Commission s’appuie principalement sur deux groupes de travail. Le premier est chargé d’analyser les éventuels risques induits par les coopérations autorisées par l’article 51. Le second travaille sur l’accréditation des médecins exerçant une spécialité « à risques », un dispositif volontaire de gestion des risques en établissements de santé. Nous souhaiterions étendre ce dispositif à des spécialités aujourd’hui non concernées et créer une accréditation pour les équipes hospitalières (voir la Lettre n° 29, rubrique « Horizon »).
Dans un second temps, l’accréditation pourrait s’étendre au secteur ambulatoire et à toutes les spécialités, médecine générale comprise.
Enfin, plusieurs groupes de travail étudient des thématiques transversales comme la radioprotection ou les parcours de soins.

Dr Cédric Grouchka
Président de la Commission recommandations de bonne pratique et de la Commission qualité et diffusion de l’information médicale

Les recommandations de bonne pratique de la HAS vont connaître une double évolution. Nous souhaitons d’abord recentrer nos travaux sur des thèmes auxquels la HAS peut apporter une réelle plus-value. Il peut s’agir de sujets polémiques qui ont fait l’objet de très peu de publications internationales comme la dangerosité psychiatrique. Ou de sujets dont l’impact sociétal est très fort comme la prise en charge de l’autisme. A contrario, la HAS devrait ne plus produire de recommandations qui peuvent être élaborées aussi bien par d’autres, notamment par les sociétés savantes.
À ce propos, nous menons actuellement une réflexion sur notre politique de labellisation. Est-il envisageable de passer d’une labellisation méthodologique à une labellisation de fond ? Est-ce souhaitable ? Et à quelles conditions ?
L’autre priorité est de rendre nos recommandations compréhensibles par le grand public. Nous sommes convaincus que diffuser une information rigoureuse et accessible au grand public permettra d’enrichir le dialogue soignant-soigné et sera bénéfique pour la qualité des soins.
Pour atteindre ce double objectif, il faut que nous nous interrogions de façon systématique sur la meilleure façon de promouvoir nos travaux auprès des soignants et du grand public. Nous devons également être en mesure d’en mesurer l’impact.
Nos publications seront d’ailleurs réactualisées plus régulièrement, en fonction de l’actualité ou des progrès de la recherche médicale.
Enfin, nous devons améliorer notre site Internet grâce à une présentation plus claire et à un moteur de recherche plus performant. C’est un projet en cours. 

 Lettre HAS n°30 - janvier-mars 2012