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June 1 2023

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June 1 2023

From 29 May to 4 June
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

30/05/2023
Commission
CNEDIMTS du 30 mai 2023
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDIMTS 30 05 2023
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 30 mai 2023
  • BAGUERA C transcription du 30 mai 2023
  • FITOSTIMOLINE transcription du 18 avril 2023
  • FITOSTIMOLINE transcription PC du 30 mai 2023
  • MYCRO BAND transcription du 18 avril 2023
  • MYCRO BAND transcription du PC 30 mai 2023
  • NUCLEUS 8 transcription du 30 mai 2023
01/06/2023
Commission
Collège délibératif du 1er juin 2023
icone hours 09h30 - 10h45

Documents

  • Ordre du Jour du CD 01 06 2023
01/06/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 1er juin 2023
icone hours 09h30 - 10h20

Documents

  • CD 01 06 2023 PV
From 5 to 11 June
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

06/06/2023
Commission
CCES - Réunion du 6 juin 2023
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 6 juin 2023
06/06/2023
Commission
CEESP - Réunion du 6 juin 2023
icone hours 10h - 11h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 6 juin 2023
  • Compte-rendu CEESP 6 juin 2023
07/06/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 07 juin 2023
icone hours 10h33

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 07 06 2023
  • Procès-verbal de la CT du 7 juin 2023
08/06/2023
Commission
Collège délibératif du 8 juin 2023
icone hours 11h30 - 12h30

Documents

  • Ordre du Jour du CD 08 06 2023
08/06/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 8 juin 2023
icone hours 11h30 - 12h

Documents

  • CD 08 06 2023 PV
From 12 to 18 June
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

13/06/2023
Commission
CEDiag du 13 juin 2023
icone hours 09h - 14h

Documents

  • OJ CEDiag 2023 06 13 v2
  • CR CEDiag 20230613 VD
13/06/2023
Commission
CNEDIMTS du 13 juin 2023
icone hours 09h - 15h45

Documents

  • Ordre Jour CNEDIMTS 13 06 2023
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 13 juin 2023
  • BE LOVED transcription du 13 juin 2023
  • EDEN transcription du 13 juin 2023
  • SURE AND SMILE transcription du 13 juin 2023
  • VENOTRAIN COCOON transcription du 13 juin 2023
15/06/2023
Commission
Collège délibératif du 15 juin 2023
icone hours 09h30 - 12h30

Documents

  • Ordre du Jour du CD 15 06 2023
15/06/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 15 juin 2023
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • CD 15 06 2023 PV
From 19 to 25 June
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

20/06/2023
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 20 juin 2023
icone hours 10h - 17h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du Conseil pour l'engagement des usagers du 20 juin 2023
  • Compte-rendu de la réunion du mardi 20 juin 2023 du Conseil Engagement Usagers
20/06/2023
Commission
CEESP - Réunion du 20 juin 2023
icone hours 10h - 10h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 20 juin 2023
  • Compte-rendu CEESP 20 juin 2023
21/06/2023
Commission
CCES - Réunion du 21 juin 2023
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 21 juin 2023
21/06/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 21 juin 2023
icone hours 10h33

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 21 06 2023
  • Procès-verbal de la CT du 21 juin 2023
22/06/2023
Event
Matinée d'information des fabricants de dispositifs médicaux
icone hours 08h45 - 12h45

La Haute Autorité de santé a organisé le 22 juin 2023 une matinée d’information destinée aux fabricants de dispositifs médicaux. 

Le programme a été adapté afin de tenir compte des attentes exprimées lors des précédentes éditions ainsi que de l'actualité.

 

 

Documents

  • Présentations Matinée d'information des fabricants de dispositifs médicaux 22 juin 2023
  • Liste des liens utiles matinée fabricants 22 06 2023
  • Programme journée information du 22 juin 2023
  • FAQ Matinée information fabricants DM 22 juin 2023
22/06/2023
Commission
Collège délibératif du 22 juin 2023
icone hours 14h30 - 16h30

Documents

  • Ordre du Jour du CD 22 06 2023
22/06/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 22 juin 2023
icone hours 14h30 - 15h15

Documents

  • CD 22 06 2023 PV
22/06/2023
Event
Regardez en replay - Violences conjugales : en parler pour mieux les repérer
icone hours 20h - 21h

La Haute Autorité de santé (HAS), en collaboration avec Le Quotidien du Médecin, a organisé un webinaire « Violences conjugales : en parler pour mieux les repérer » le 22 juin 2023. Retrouvez le replay et le support de présentation.

 

Les violences conjugales constituent un risque pour la santé des femmes, qui en sont les principales victimes. Les professionnels de santé de premier recours jouent un rôle clé dans le repérage de ces violences. C’est la raison pour laquelle il est recommandé de questionner les patientes, même en l’absence de signe d’alerte, pour repérer d’éventuelles violenc...

Documents

  • Violences conjugales en parler pour mieux les reperer-Support de presentation
From 26 June to 2 July
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

27/06/2023
Commission
CNEDIMTS du 27 juin 2023
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDIMTS 27 06 2023
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 27 juin 2023
  • DISPOSITIF D’OCCLUSION POUR FOP COCOON transcription du 27 juin 2023
  • DREAMSTATION BIPAP AUTOSV transcription du 16 mai 2023
  • DREAMSTATION BIPAP AUTOSV transcription PC du 27 juin 2023
  • ERGONOMIX & ROUND SILKSURFACE QID &sansQID transcription du 16 mai 2023
  • ROUND SILKSURFACE ERGONOMIX transcription PC du 27 juin 2023
  • NEUWAVE transcription du 27 juin 2023
  • PRESET STANDARD LITE LUX transcription du 27 juin 2023
  • PRESTIGE transcription du 27 juin 2023
  • SQUID SQUIDPERI transcription du 27 juin 2023
  • SYSTÈME VENUSP-VALVE transcription du 27 juin 2023
27/06/2023
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 27/06/2023
icone hours 10h - 15h30

Documents

  • ODJ Commission RPPI HAS 2023 06 27 VD
  • POINT 1 - CRPPI Compte-rendu 2023 06 27 JUIN VD
  • POINT 2 - CURIETHERAPIE PRESENTATION
  • POINT 2 - CURIETHERAPIE RAPPORTEUR 1
  • POINT 2 - CURITHERAPIE RAPPORTEUR 2
  • POINT 3 - LABEL ANTIBIOGRAMMES CIBLES PRESENTATION
  • POINT 3 - ANTIBIOGRAMMES CIBLES RAPPORTEUR 1
  • POINT 2 - CURITHERAPIE RAPPORTEUR 2
  • POINT 4 - ETUDE SNDS ACROMIOPLASTIE PRESENTATION
  • POINT 4 - SNDS RAPPORTEUR 1
  • POINT 4 - SNDS RAPPORTEUR 2
  • POINT 5 - TENDINOPATHIE PRESENTATION
  • POINT 5 - TENDINOPATHIE RAPPORTEUR 1
  • POINT 5 - TENDINOPATHIE RAPPORTEUR 2
  • POINT 5 - TENDINOPATHIE RAPPORTEUR 3
  • POINT 6 - DIMINUER RISQUE ALCOOL PRESENTATION
  • POINT 6 - DIMINUER RISQUE ALCOOL RAPPORTEUR 1
  • POINT 6 - DIMINUER RISQUE ALCOOL RAPPORTEUR 2
  • POINT 7 - METHODE LABEL PRESENTATION
  • POINT 7 - METHODE LABEL RAPPORTEUR 1
  • POINT 7 - METHODE LABEL RAPPORTEUR 2
29/06/2023
Commission
Collège délibératif du 29 juin 2023
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • Ordre du Jour du CD 29 06 2023
29/06/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 29 juin 2023
icone hours 09h30 - 10h

Documents

  • CD 29 06 2023 PV
From 29 May to 4 June
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

30/05/2023
Commission
CNEDIMTS du 30 mai 2023
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDIMTS 30 05 2023
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 30 mai 2023
  • BAGUERA C transcription du 30 mai 2023
  • FITOSTIMOLINE transcription du 18 avril 2023
  • FITOSTIMOLINE transcription PC du 30 mai 2023
  • MYCRO BAND transcription du 18 avril 2023
  • MYCRO BAND transcription du PC 30 mai 2023
  • NUCLEUS 8 transcription du 30 mai 2023
01/06/2023
Commission
Collège délibératif du 1er juin 2023
icone hours 09h30 - 10h45

Documents

  • Ordre du Jour du CD 01 06 2023
01/06/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 1er juin 2023
icone hours 09h30 - 10h20

Documents

  • CD 01 06 2023 PV
From 5 to 11 June
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

06/06/2023
Commission
CCES - Réunion du 6 juin 2023
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 6 juin 2023
06/06/2023
Commission
CEESP - Réunion du 6 juin 2023
icone hours 10h - 11h

Documents

  • Ordre du jour CEESP 6 juin 2023
  • Compte-rendu CEESP 6 juin 2023
07/06/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 07 juin 2023
icone hours 10h33

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 07 06 2023
  • Procès-verbal de la CT du 7 juin 2023
08/06/2023
Commission
Collège délibératif du 8 juin 2023
icone hours 11h30 - 12h30

Documents

  • Ordre du Jour du CD 08 06 2023
08/06/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 8 juin 2023
icone hours 11h30 - 12h

Documents

  • CD 08 06 2023 PV
From 12 to 18 June
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

13/06/2023
Commission
CEDiag du 13 juin 2023
icone hours 09h - 14h

Documents

  • OJ CEDiag 2023 06 13 v2
  • CR CEDiag 20230613 VD
13/06/2023
Commission
CNEDIMTS du 13 juin 2023
icone hours 09h - 15h45

Documents

  • Ordre Jour CNEDIMTS 13 06 2023
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 13 juin 2023
  • BE LOVED transcription du 13 juin 2023
  • EDEN transcription du 13 juin 2023
  • SURE AND SMILE transcription du 13 juin 2023
  • VENOTRAIN COCOON transcription du 13 juin 2023
15/06/2023
Commission
Collège délibératif du 15 juin 2023
icone hours 09h30 - 12h30

Documents

  • Ordre du Jour du CD 15 06 2023
15/06/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 15 juin 2023
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • CD 15 06 2023 PV
From 19 to 25 June
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

20/06/2023
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 20 juin 2023
icone hours 10h - 17h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du Conseil pour l'engagement des usagers du 20 juin 2023
  • Compte-rendu de la réunion du mardi 20 juin 2023 du Conseil Engagement Usagers
20/06/2023
Commission
CEESP - Réunion du 20 juin 2023
icone hours 10h - 10h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 20 juin 2023
  • Compte-rendu CEESP 20 juin 2023
21/06/2023
Commission
CCES - Réunion du 21 juin 2023
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 21 juin 2023
21/06/2023
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 21 juin 2023
icone hours 10h33

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 21 06 2023
  • Procès-verbal de la CT du 21 juin 2023
22/06/2023
Event
Matinée d'information des fabricants de dispositifs médicaux
icone hours 08h45 - 12h45

La Haute Autorité de santé a organisé le 22 juin 2023 une matinée d’information destinée aux fabricants de dispositifs médicaux. 

Le programme a été adapté afin de tenir compte des attentes exprimées lors des précédentes éditions ainsi que de l'actualité.

 

 

Documents

  • Présentations Matinée d'information des fabricants de dispositifs médicaux 22 juin 2023
  • Liste des liens utiles matinée fabricants 22 06 2023
  • Programme journée information du 22 juin 2023
  • FAQ Matinée information fabricants DM 22 juin 2023
22/06/2023
Commission
Collège délibératif du 22 juin 2023
icone hours 14h30 - 16h30

Documents

  • Ordre du Jour du CD 22 06 2023
22/06/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 22 juin 2023
icone hours 14h30 - 15h15

Documents

  • CD 22 06 2023 PV
22/06/2023
Event
Regardez en replay - Violences conjugales : en parler pour mieux les repérer
icone hours 20h - 21h

La Haute Autorité de santé (HAS), en collaboration avec Le Quotidien du Médecin, a organisé un webinaire « Violences conjugales : en parler pour mieux les repérer » le 22 juin 2023. Retrouvez le replay et le support de présentation.

 

Les violences conjugales constituent un risque pour la santé des femmes, qui en sont les principales victimes. Les professionnels de santé de premier recours jouent un rôle clé dans le repérage de ces violences. C’est la raison pour laquelle il est recommandé de questionner les patientes, même en l’absence de signe d’alerte, pour repérer d’éventuelles violenc...

Documents

  • Violences conjugales en parler pour mieux les reperer-Support de presentation
From 26 June to 2 July
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

27/06/2023
Commission
CNEDIMTS du 27 juin 2023
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDIMTS 27 06 2023
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 27 juin 2023
  • DISPOSITIF D’OCCLUSION POUR FOP COCOON transcription du 27 juin 2023
  • DREAMSTATION BIPAP AUTOSV transcription du 16 mai 2023
  • DREAMSTATION BIPAP AUTOSV transcription PC du 27 juin 2023
  • ERGONOMIX & ROUND SILKSURFACE QID &sansQID transcription du 16 mai 2023
  • ROUND SILKSURFACE ERGONOMIX transcription PC du 27 juin 2023
  • NEUWAVE transcription du 27 juin 2023
  • PRESET STANDARD LITE LUX transcription du 27 juin 2023
  • PRESTIGE transcription du 27 juin 2023
  • SQUID SQUIDPERI transcription du 27 juin 2023
  • SYSTÈME VENUSP-VALVE transcription du 27 juin 2023
27/06/2023
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 27/06/2023
icone hours 10h - 15h30

Documents

  • ODJ Commission RPPI HAS 2023 06 27 VD
  • POINT 1 - CRPPI Compte-rendu 2023 06 27 JUIN VD
  • POINT 2 - CURIETHERAPIE PRESENTATION
  • POINT 2 - CURIETHERAPIE RAPPORTEUR 1
  • POINT 2 - CURITHERAPIE RAPPORTEUR 2
  • POINT 3 - LABEL ANTIBIOGRAMMES CIBLES PRESENTATION
  • POINT 3 - ANTIBIOGRAMMES CIBLES RAPPORTEUR 1
  • POINT 2 - CURITHERAPIE RAPPORTEUR 2
  • POINT 4 - ETUDE SNDS ACROMIOPLASTIE PRESENTATION
  • POINT 4 - SNDS RAPPORTEUR 1
  • POINT 4 - SNDS RAPPORTEUR 2
  • POINT 5 - TENDINOPATHIE PRESENTATION
  • POINT 5 - TENDINOPATHIE RAPPORTEUR 1
  • POINT 5 - TENDINOPATHIE RAPPORTEUR 2
  • POINT 5 - TENDINOPATHIE RAPPORTEUR 3
  • POINT 6 - DIMINUER RISQUE ALCOOL PRESENTATION
  • POINT 6 - DIMINUER RISQUE ALCOOL RAPPORTEUR 1
  • POINT 6 - DIMINUER RISQUE ALCOOL RAPPORTEUR 2
  • POINT 7 - METHODE LABEL PRESENTATION
  • POINT 7 - METHODE LABEL RAPPORTEUR 1
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29/06/2023
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Collège délibératif du 29 juin 2023
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  • Ordre du Jour du CD 29 06 2023
29/06/2023
Commission
PV du Collège Délibératif du 29 juin 2023
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