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January 1 2024

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January 1 2024

From 1 to 7 January
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

From 8 to 14 January
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

10/01/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 10 janvier 2024
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 10 01 2024 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 10 janvier 2024 Xvox
10/01/2024
Commission
CCES - Réunion du 10 janvier 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 10 janvier 2025 Xvox
10/01/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 10 janvier 2024
icone hours 14h10

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 10 01 2024 Xvox
11/01/2024
Commission
Collège délibératif du11 janvier 2024
icone hours 09h30 - 10h

Documents

  • CD 11 01 2024 PV Xvox
From 15 to 21 January
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

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Ile de France

16 septembre 2024
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Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

16/01/2024
Commission
CNEDIMTS du 16 janvier 2024
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 16 janvier 2024 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 16 janvier 2024 Xvox
16/01/2024
Commission
CEESP - Réunion du 16 janvier 2024
icone hours 13h30 - 15h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 16 janvier 2024 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 16 janvier 2024 Xvox
17/01/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 17 janvier 2024
icone hours 09h30 - 17h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 17 01 2024 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 17 janvier 2024 Xvox
18/01/2024
Commission
Collège délibératif du 18 janvier 2024
icone hours 09h30 - 12h

Documents

  • CD 18 01 2024 PV Xvox
From 22 to 28 January
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

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Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

23/01/2024
Commission
CEESP - Réunion du 23 janvier 2024
icone hours 09h30 - 12h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 23 janvier 2024 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 23 janvier 2024 Xvox
23/01/2024
Commission
CTV - Réunion du 23 janvier 2024
icone hours 09h30 - 17h

Documents

  • Ordre du jour CTV 23 janvier 2024 Xvox
  • Procés verbal CTV 23 Janvier 2024 Xvox
23/01/2024
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 23 janvier 2024
icone hours 10h - 13h

Documents

  • Ordre du jour de la réunion du 23 janvier 2024 du Conseil pour l'engagement des usagers Xvox
  • Compte-rendu de la réunion du mardi 23 janvier 2024 du Conseil Engagement Usagers Xvox
24/01/2024
Commission
CCES - Réunion du 24 janvier 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 24 janvier 2025 Xvox
24/01/2024
Commission
Collège délibératif du 24 janvier 2024
icone hours 14h30 - 15h

Documents

  • CD 24 01 2024 PV Xvox
From 29 January to 4 February
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
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Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

30/01/2024
Commission
CNEDIMTS du 30 janvier 2024
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 30 01 2024 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 30 janvier 2024 Xvox
30/01/2024
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 30/01/2024
icone hours 10h - 13h

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 2024 01 30 JAN V1 VD Xvox
  • ODJ CRPPI 2024 01 30 JANVIER Xvox
  • PROMS OBESITE RAPPORTEUR 1 Xvox
  • PROMS OBESITE RAPPORTEUR 2 Xvox
  • DIAPORAMA RECO ACOUPHENES Xvox
  • ACOUPHENES INVALIDANTS RAPPORTEUR 1 Xvox
  • ACOUPHENES INVALIDANTS RAPPORTEUR 2 Xvox
  • DIAPORAMA PEC DENTAIRE HAUT RISQUE ENDOCARDITE INFECTIEUSE Xvox
  • PEC DENTAIRE RISQUE ENDOCARDITE RAPPORTEUR 1 Xvox
  • PEC DENTAIRE RISQUE ENDOCARDITE RAPPORTEUR 2 Xvox
  • PEC DENTAIRE RISQUE ENDOCARDITE RAPPORTEUR 3 Xvox
  • DIAPORAMA RGO ENFANT MOINS UN AN Xvox
  • RGO MOINS UN AN RAPPORTEUR 1 Xvox
  • RGO MOINS UN AN RAPPORTEUR 2 Xvox
30/01/2024
Commission
CSMS - Réunion du 30 janvier 2024
icone hours 10h - 12h30

Documents

  • ODJ_CMS_30_01_2024 Xvox
  • PV_CSMS_30_01_2024 Xvox
31/01/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 31 janvier 2024
icone hours 09h15 - 18h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 31 01 2024 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 31janvier 2024 Xvox
01/02/2024
Commission
Collège délibératif du 1er février 2024
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 01 02 2024 Xvox
01/02/2024
Commission
Collège délibératif du 1er février 2024
icone hours 09h30 - 10h

Documents

  • CD 01 02 2024 PV Xvox
From 1 to 7 January
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
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Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

From 8 to 14 January
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

10/01/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 10 janvier 2024
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 10 01 2024 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 10 janvier 2024 Xvox
10/01/2024
Commission
CCES - Réunion du 10 janvier 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 10 janvier 2025 Xvox
10/01/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 10 janvier 2024
icone hours 14h10

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 10 01 2024 Xvox
11/01/2024
Commission
Collège délibératif du11 janvier 2024
icone hours 09h30 - 10h

Documents

  • CD 11 01 2024 PV Xvox
From 15 to 21 January
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

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Ile de France

16 septembre 2024
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Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

16/01/2024
Commission
CNEDIMTS du 16 janvier 2024
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 16 janvier 2024 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 16 janvier 2024 Xvox
16/01/2024
Commission
CEESP - Réunion du 16 janvier 2024
icone hours 13h30 - 15h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 16 janvier 2024 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 16 janvier 2024 Xvox
17/01/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 17 janvier 2024
icone hours 09h30 - 17h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 17 01 2024 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 17 janvier 2024 Xvox
18/01/2024
Commission
Collège délibératif du 18 janvier 2024
icone hours 09h30 - 12h

Documents

  • CD 18 01 2024 PV Xvox
From 22 to 28 January
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

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Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

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Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

23/01/2024
Commission
CEESP - Réunion du 23 janvier 2024
icone hours 09h30 - 12h30

Documents

  • Ordre du jour CEESP 23 janvier 2024 Xvox
  • Compte-rendu CEESP 23 janvier 2024 Xvox
23/01/2024
Commission
CTV - Réunion du 23 janvier 2024
icone hours 09h30 - 17h

Documents

  • Ordre du jour CTV 23 janvier 2024 Xvox
  • Procés verbal CTV 23 Janvier 2024 Xvox
23/01/2024
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 23 janvier 2024
icone hours 10h - 13h

Documents

  • Ordre du jour de la réunion du 23 janvier 2024 du Conseil pour l'engagement des usagers Xvox
  • Compte-rendu de la réunion du mardi 23 janvier 2024 du Conseil Engagement Usagers Xvox
24/01/2024
Commission
CCES - Réunion du 24 janvier 2024
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • Procès Verbal CCES Restreinte du 24 janvier 2025 Xvox
24/01/2024
Commission
Collège délibératif du 24 janvier 2024
icone hours 14h30 - 15h

Documents

  • CD 24 01 2024 PV Xvox
From 29 January to 4 February
23/03/2023 - 31/12/2025
Event
Évaluation des ESSMS, la HAS se mobilise avec les acteurs régionaux : découvrez le calendrier des rencontres régionales
icone hours 00h - 23h59

Pour accompagner les professionnels dans l’appropriation du nouveau dispositif d’évaluation de la qualité en ESSMS, la HAS propose les journées régionales d’information et de sensibilisation organisées en partenariat avec l’Association nationale des centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité (ANCREAI) et la Fédération des organismes régionaux et territoriaux pour l'amélioration des pratiques en santé (FORAP). 

Au programme : une présentation du dispositif et des retours d’expériences des professionnels et des acteurs de ter...

26/09/2023 - 10/10/2024
Event
Certification des établissements de santé pour la qualité des soins : la HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux - Rencontres régionales
icone hours 08h30 - 19h30

La HAS se mobilise auprès des acteurs régionaux.

Ces rencontres sont organisées par les ARS en lien avec les structures régionales d’appui et France Assos Santé.

Calendrier des rencontres régionales 

Les liens disponibles dans ce tableau permettent d’accéder au programme, aux modalités d’inscription et au replay – il sera actualisé régulièrement.

Région
Date
Inscription et programme
Bourgogne Franche Comté

10 octobre 2024

bouton information

Ile de France

16 septembre 2024
bouton information

Pays de la Loire

26 janvier 2024
Bouton Replay
 

 

 

30/01/2024
Commission
CNEDIMTS du 30 janvier 2024
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS 30 01 2024 Xvox
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 30 janvier 2024 Xvox
30/01/2024
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 30/01/2024
icone hours 10h - 13h

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 2024 01 30 JAN V1 VD Xvox
  • ODJ CRPPI 2024 01 30 JANVIER Xvox
  • PROMS OBESITE RAPPORTEUR 1 Xvox
  • PROMS OBESITE RAPPORTEUR 2 Xvox
  • DIAPORAMA RECO ACOUPHENES Xvox
  • ACOUPHENES INVALIDANTS RAPPORTEUR 1 Xvox
  • ACOUPHENES INVALIDANTS RAPPORTEUR 2 Xvox
  • DIAPORAMA PEC DENTAIRE HAUT RISQUE ENDOCARDITE INFECTIEUSE Xvox
  • PEC DENTAIRE RISQUE ENDOCARDITE RAPPORTEUR 1 Xvox
  • PEC DENTAIRE RISQUE ENDOCARDITE RAPPORTEUR 2 Xvox
  • PEC DENTAIRE RISQUE ENDOCARDITE RAPPORTEUR 3 Xvox
  • DIAPORAMA RGO ENFANT MOINS UN AN Xvox
  • RGO MOINS UN AN RAPPORTEUR 1 Xvox
  • RGO MOINS UN AN RAPPORTEUR 2 Xvox
30/01/2024
Commission
CSMS - Réunion du 30 janvier 2024
icone hours 10h - 12h30

Documents

  • ODJ_CMS_30_01_2024 Xvox
  • PV_CSMS_30_01_2024 Xvox
31/01/2024
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 31 janvier 2024
icone hours 09h15 - 18h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 31 01 2024 Xvox
  • Procès-verbal de la CT du 31janvier 2024 Xvox
01/02/2024
Commission
Collège délibératif du 1er février 2024
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • ordre du jour du CD 01 02 2024 Xvox
01/02/2024
Commission
Collège délibératif du 1er février 2024
icone hours 09h30 - 10h

Documents

  • CD 01 02 2024 PV Xvox

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