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1 février 2014

Du 27 janvier au 2 février
28/01/2014
Commission
CNEDiMTS - Réunion du 28 janvier 2014

HAS

icone hours 09h - 17h

Documents

  • Ordre du jour de la CNEDiMTS du 28 janvier 2014
  • Procès verbal de la CENDiMTS du 28 janvier 2014
31/01/2014
Événement
Journée d'information des fabricants de dispositifs médicaux, 31 janvier 2014
icone hours 09h - 16h

Journée d’information destinée aux nouveaux opérateurs et aux petites entreprises, organisée par le Service Évaluation des Dispositifs de la HAS.

 

La Haute Autorité de Santé organise le 31 janvier 2014 une journée d’information des fabricants de dispositifs médicaux.

Cette journée est destinée aux nouveaux opérateurs et aux petites entreprises ayant une expérience limitée des dépôts de dossier de demande de remboursement des dispositifs médicaux.

Les objectifs sont :

  • de présenter le circuit du dispositif médical dans le système de santé français : de l’obtention du marquage CE au rembou...

Documents

  • Programme de la journée des fabricants du 31 janvier 2014
  • Coupon-réponse 31 janvier 2014
Du 3 au 9 février
05/02/2014
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 5 février 2014
icone hours 08h45 - 17h30

Documents

  • ORDRE_DU_JOUR_COMMISSION_TRANSPARENCE_05022014
  • COMPTE_RENDU_CT_05022014
Du 10 au 16 février
11/02/2014
Commission
CNEDiMTS - Réunion du 11 février 2014

HAS

icone hours 09h - 17h

Documents

  • Ordre du jour de la Commission du 11 février 2014
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 11 février 2014
12/02/2014
Commission
CCES - Réunion du 12 février 2014
icone hours 09h30 - 13h

Documents

  • RD - Séance plénière CCES 12 février 2014
Du 17 au 23 février
18/02/2014
Commission
CEESP - Réunion du 18 février 2014
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • Compte-rendu CEESP du 18 février 2014
  • Ordre du jour CEESP 18 février 2014
19/02/2014
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 19 février 2014
icone hours 08h45 - 17h30

Documents

  • ORDRE_DU_JOUR_COMMISSION_TRANSPARENCE_19022014
  • COMPTE_RENDU_CT_19022014
Du 24 février au 2 mars
25/02/2016 - 25/02/2014
Commission
Commission Recommandations de Bonne Pratique - Réunion du 25/02/2014
icone hours 00h

Documents

  • Ordre du jour de la CRBP du Mardi 25 février 2014
  • Relevé de décisions de la CRBP du Mardi 25 février 2014
25/02/2014
Commission
CNEDiMTS - Réunion du 25 février 2014

HAS

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Documents

  • Ordre du jour de la CNEDiMTS du 25 février 2014
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 25 fevrier 2014
Du 27 janvier au 2 février
28/01/2014
Commission
CNEDiMTS - Réunion du 28 janvier 2014

HAS

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Documents

  • Ordre du jour de la CNEDiMTS du 28 janvier 2014
  • Procès verbal de la CENDiMTS du 28 janvier 2014
31/01/2014
Événement
Journée d'information des fabricants de dispositifs médicaux, 31 janvier 2014
icone hours 09h - 16h

Journée d’information destinée aux nouveaux opérateurs et aux petites entreprises, organisée par le Service Évaluation des Dispositifs de la HAS.

 

La Haute Autorité de Santé organise le 31 janvier 2014 une journée d’information des fabricants de dispositifs médicaux.

Cette journée est destinée aux nouveaux opérateurs et aux petites entreprises ayant une expérience limitée des dépôts de dossier de demande de remboursement des dispositifs médicaux.

Les objectifs sont :

  • de présenter le circuit du dispositif médical dans le système de santé français : de l’obtention du marquage CE au rembou...

Documents

  • Programme de la journée des fabricants du 31 janvier 2014
  • Coupon-réponse 31 janvier 2014
Du 3 au 9 février
05/02/2014
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 5 février 2014
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  • ORDRE_DU_JOUR_COMMISSION_TRANSPARENCE_05022014
  • COMPTE_RENDU_CT_05022014
Du 10 au 16 février
11/02/2014
Commission
CNEDiMTS - Réunion du 11 février 2014

HAS

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Documents

  • Ordre du jour de la Commission du 11 février 2014
  • Procès verbal de la CNEDiMTS du 11 février 2014
12/02/2014
Commission
CCES - Réunion du 12 février 2014
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Documents

  • RD - Séance plénière CCES 12 février 2014
Du 17 au 23 février
18/02/2014
Commission
CEESP - Réunion du 18 février 2014
icone hours 09h30 - 17h30

Documents

  • Compte-rendu CEESP du 18 février 2014
  • Ordre du jour CEESP 18 février 2014
19/02/2014
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 19 février 2014
icone hours 08h45 - 17h30

Documents

  • ORDRE_DU_JOUR_COMMISSION_TRANSPARENCE_19022014
  • COMPTE_RENDU_CT_19022014
Du 24 février au 2 mars
25/02/2014
Commission
Commission Recommandations de Bonne Pratique - Réunion du 25/02/2014
icone hours 00h

Documents

  • Ordre du jour de la CRBP du Mardi 25 février 2014
  • Relevé de décisions de la CRBP du Mardi 25 février 2014
25/02/2014
Commission
CNEDiMTS - Réunion du 25 février 2014

HAS

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  • Ordre du jour de la CNEDiMTS du 25 février 2014
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