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1 septembre 2019

Du 26 août au 1 septembre
28/08/2019
Commission
Collège délibératif du 28 août 2019
icone hours 14h30 - 15h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 28 août 2019
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 28 août 2019
Du 2 au 8 septembre
03/09/2019
Commission
CNEDIMTS - Réunion du 3 septembre 2019
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre du jour prévisionnel de la CNEDiMTS du 03 septembre 2019
  • Procès-Verbal de la CNEDiMTS du 3 septembre 2019
  • Transcription du 18 juin 2019 Lyric3
  • Transcription du 3 septembre 2019 Lyric3 (PC)
  • Transcription du 2 juillet 2019 Infasource
  • Transcription du 3 septembre 2019 Infasource (PC)
  • Transcription du 3 septembre 2019 Neurostimulation électrique transcutanée
  • Transcription du 3 septembre 2019 systeme axonics snm
  • Transcription du 3 septembre 2019 Peristeen irrigation transanale
03/09/2019
Commission
Intercommission CNEDIMTS / CT - Réunion du 03 septembre 2019
icone hours 17h - 19h

Documents

  • Ordre du jour prévisionnel de l'intercommission CNEDIMTS CT du 03 septembre 2019
03/09/2019
Commission
Intercommission CNEDIMTS / CT - Réunion du 3 septembre 2019
icone hours 17h - 19h

Documents

  • Ordre du jour de l'intercommission CNEDIMTS / CT du 3 septembre 2019
  • Procès-verbal de l'intercommission (CNEDiMTS / CT) du 3 septembre 2019
  • TOOKAD Transcription du 3 septembre 2019 PC
04/09/2019
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 4 septembre 2019
icone hours 08h45 - 17h30

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 04 09 2019
  • COMPTE RENDU CT 04092019
04/09/2019
Commission
Collège délibératif du 4 septembre 2019
icone hours 15h30 - 16h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 4 septembre 2019
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 4 septembre 2019
Du 9 au 15 septembre
10/09/2019 - 10/12/2019
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 10/09/2019
icone hours 14h23

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 10-09-19
10/09/2019
Commission
CNEDIMTS - Réunion du 10 septembre 2019
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre du jour prévisionnel de la CNEDiMTS du 10 septembre 2019
10/09/2019
Commission
CCES - Réunion du 10 septembre 2019
icone hours 10h - 16h

Documents

  • Procès Verbal CCES du 10 septembre 2019
11/09/2019
Commission
Commission impact des recommandations - Réunion du 11 septembre 2019
icone hours 10h - 15h30

Documents

  • Ordre du jour de la commission impact des recommandations du 11 septembre 2019
  • Procès verbal de la commission impact des recommandations du 11 septembre 2019
11/09/2019
Commission
Collège délibératif du 11 septembre 2019
icone hours 15h30 - 18h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 11 septembre 2019
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 11 septembre 2019
Du 16 au 22 septembre
10/09/2019 - 10/12/2019
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 10/09/2019
icone hours 14h23

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 10-09-19
17/09/2019
Commission
CSMS - Réunion du 17 septembre 2019
icone hours 10h - 17h

Documents

  • Ordre du jour CSMS du 17 septembre 2019
  • 2019_09_17_PV_CSMS
18/09/2019
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 18 septembre 2019
icone hours 09h - 18h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 18 09 2019
  • COMPTE RENDU CT 18092019
18/09/2019
Commission
Collège délibératif du 18 septembre 2019
icone hours 15h30 - 18h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 18 septembre 2019
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 18 septembre 2019
Du 23 au 29 septembre
10/09/2019 - 10/12/2019
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 10/09/2019
icone hours 14h23

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 10-09-19
24/09/2019
Commission
CNEDIMTS - Réunion du 24 septembre 2019
icone hours 09h - 16h30

Documents

  • Ordre du jour prévisionnel de la CNEDiMTS du 24 septembre 2019
  • Proces Verbal de la CNEDiMTS du 24 septembre 2019
  • PROMUS PREMIER BTK Transcription du 24 septembre 2019
  • CELLO Transcription du 24 septembre 2019
  • ROTATEUR 4R57=WR Transcription du 3 septembre 2019
  • ROTATEUR 4R57=WR Transcription du 24 septembre 2019 PC
24/09/2019
Commission
CCES - Réunion du 24 septembre 2019
icone hours 10h - 16h

Documents

  • Procès Verbal CCES du 24 septembre 2019
25/09/2019
Commission
Collège délibératif du 25 septembre 2019
icone hours 14h30 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 25 septembre 2019
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 25 septembre 2019
Du 30 septembre au 6 octobre
10/09/2019 - 10/12/2019
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 10/09/2019
icone hours 14h23

Documents

  • CRPPI Compte-rendu 10-09-19
01/10/2019
Commission
CTV - Réunion du 1er octobre 2019
icone hours 09h45 - 17h30

Documents

  • Odre du jour CTV du 1 octobre 2019
  • Procès verbal CTV 1er octobre 2019
01/10/2019
Commission
Comité d'interface DM du 1er octobre 2019
icone hours 14h30 - 17h

Documents

  • Procès-verbal du Comité d'interface DM du 1 octobre 2019
02/10/2019
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 2 octobre 2019
icone hours 09h - 18h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 02102019
  • COMPTE RENDU CT 02102019
02/10/2019
Commission
Collège délibératif du 2 octobre 2019
icone hours 15h30 - 18h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 2 octobre 2019
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 2 octobre 2019
Du 26 août au 1 septembre
28/08/2019
Commission
Collège délibératif du 28 août 2019
icone hours 14h30 - 15h30

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  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 28 août 2019
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 28 août 2019
Du 2 au 8 septembre
03/09/2019
Commission
CNEDIMTS - Réunion du 3 septembre 2019
icone hours 09h - 16h30

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  • Ordre du jour prévisionnel de la CNEDiMTS du 03 septembre 2019
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03/09/2019
Commission
Intercommission CNEDIMTS / CT - Réunion du 03 septembre 2019
icone hours 17h - 19h

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  • Ordre du jour prévisionnel de l'intercommission CNEDIMTS CT du 03 septembre 2019
03/09/2019
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Intercommission CNEDIMTS / CT - Réunion du 3 septembre 2019
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  • Ordre du jour de l'intercommission CNEDIMTS / CT du 3 septembre 2019
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04/09/2019
Commission
Commission de la transparence - Réunion du 4 septembre 2019
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  • ORDRE DU JOUR CT 04 09 2019
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04/09/2019
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Collège délibératif du 4 septembre 2019
icone hours 15h30 - 16h30

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  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 4 septembre 2019
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Du 9 au 15 septembre
10/09/2019 - 10/12/2019
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 10/09/2019
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  • CRPPI Compte-rendu 10-09-19
10/09/2019
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CNEDIMTS - Réunion du 10 septembre 2019
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10/09/2019
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CCES - Réunion du 10 septembre 2019
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11/09/2019
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Commission impact des recommandations - Réunion du 11 septembre 2019
icone hours 10h - 15h30

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  • Ordre du jour de la commission impact des recommandations du 11 septembre 2019
  • Procès verbal de la commission impact des recommandations du 11 septembre 2019
11/09/2019
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Collège délibératif du 11 septembre 2019
icone hours 15h30 - 18h30

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  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 11 septembre 2019
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 11 septembre 2019
Du 16 au 22 septembre
10/09/2019 - 10/12/2019
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Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 10/09/2019
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  • CRPPI Compte-rendu 10-09-19
17/09/2019
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CSMS - Réunion du 17 septembre 2019
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  • Ordre du jour CSMS du 17 septembre 2019
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18/09/2019
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Commission de la transparence - Réunion du 18 septembre 2019
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  • ORDRE DU JOUR CT 18 09 2019
  • COMPTE RENDU CT 18092019
18/09/2019
Commission
Collège délibératif du 18 septembre 2019
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  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 18 septembre 2019
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 18 septembre 2019
Du 23 au 29 septembre
10/09/2019 - 10/12/2019
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Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 10/09/2019
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24/09/2019
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CNEDIMTS - Réunion du 24 septembre 2019
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24/09/2019
Commission
CCES - Réunion du 24 septembre 2019
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  • Procès Verbal CCES du 24 septembre 2019
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Du 30 septembre au 6 octobre
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Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 10/09/2019
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01/10/2019
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01/10/2019
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02/10/2019
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Commission de la transparence - Réunion du 2 octobre 2019
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02/10/2019
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Collège délibératif du 2 octobre 2019
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19NnEK8Y3LWALCQD