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1 avril 2020

Du 30 mars au 5 avril
27/03/2020 - 01/04/2020
Commission
Commission de la transparence - Réunion à distance du 27 mars au 1 avril 2020
icone hours 08h45 - 17h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT DU 27 MARS AU 01 AVRIL 2020
  • COMPTE RENDU CT DU 27032020 AU 01042020
30/03/2020
Commission
Collège délibératif du 30 mars 2020
icone hours 19h30 - 20h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 30 mars 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 30 mars 2020
01/04/2020
Commission
Collège délibératif du 1er avril 2020
icone hours 16h30 - 19h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 1er avril 2020
  • Procés-verbal de la séance du collège délibératif du 1er avril 2020
Du 6 au 12 avril
07/04/2020
Commission
CSMS - Réunion du 07 avril 2020
icone hours 10h30 - 12h30

Documents

  • Ordre du jour CSMS 07-04-20
  • 2020_04_07_PV_CSMS
07/04/2020
Commission
CNEDIMTS - Réunion du 7 avril 2020
icone hours 13h30 - 18h30

Documents

  • Ordre du jour de la CNEDiMTS du 7 avril 2020
  • Proces verbal de la CNEDiMTS du 7 avril 2020
  • ASPIRESR Transcription du 11 fevrier 2020
  • ASPIRESR PC transcription du 7 avril 2020
  • DERIVO et DERIVO mini Transcription du 11 fevrier 2020
  • derivo derivo mini PC transcription du 7 avril 2020
  • Kit de Navigation Navikit Transcription du 25 fevrier 2020
  • Kit de navigation Navikit PC transcription du 7 avril 2020
  • mepitel film Transcription du 25 fevrier 2020
  • mepitel film PC transcription du 7 avril 2020
08/04/2020
Commission
Comité d'interface Médicament du 8 avril 2020
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • Procès-verbal du Comité d'interface Médicament du 8 avril 2020
08/04/2020
Commission
Collège délibératif du 8 avril 2020
icone hours 14h30 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 8 avril 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 8 avril 2020
09/04/2020
Commission
Collège délibératif du 9 avril 2020
icone hours 13h - 14h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 9 avril 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 9 avril 2020
Du 13 au 19 avril
15/04/2020
Commission
Commission de la transparence - Réunion à distance du 15 avril 2020
icone hours 09h - 14h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 15 04 2020
  • COMPTE RENDU CT 15042020
16/04/2020
Commission
Collège délibératif du 16 avril 2020
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 16 avril 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 16 avril 2020
16/04/2020
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 16 avril 2020
icone hours 14h - 16h

Documents

  • Ordre du jour du Conseil pour l'Engagement des Usagers du 16 avril 2020
16/04/2020
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 16 avril 2020
icone hours 14h - 16h

Documents

  • Ordre du jour du Conseil pour l'Engagement des Usagers du 16 avril 2020
  • Conseil pour l'engagement des usagers - Compte rendu de la séance du 16 avril 2020
16/04/2020
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 16 avril 2020
icone hours 14h - 16h

Documents

  • Conseil pour l'engagement des usagers - Compte rendu de la séance du 16 avril 2020
  • Ordre du jour du Conseil pour l'engagement des usagers - 16 avril 2020
Du 20 au 26 avril
20/04/2020
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 21/04/2020
icone hours 10h - 12h30

Documents

  • CRPPI Compte rendu 21-04-2020
  • ODJ Commission RPPI HAS 2021 04 20
21/04/2020
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 21/04/2020
icone hours 00h - 23h59

Documents

  • CRPPI Compte rendu 21-04-2020
21/04/2020
Commission
CNEDIMTS - Réunion du 21 avril 2020
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS du 21 avril 2020
  • Proces verbal de la CNEDiMTS du 21 avril 2020
  • xpress Transcription du 25 fevrier 2020
  • xpress PC transcription du 21 avril 2020
  • mobidisc transcription du 21 avril 2020
  • prodisc l transcription du 21 avril 2020
  • prodisc o transcription du 21 avril 2020
  • iryfix transcription du 21 avril 2020
  • alber smoov one o10 transcription du 21 avril 2020
  • eric transcription du 21 avril 2020
  • perfusion à domicile et prestations associées transcription du 21 avril 2020
21/04/2020
Commission
CEESP - Réunion du 21 avril 2020
icone hours 09h - 12h45

Documents

  • Ordre du jour CEESP 21 avril 2020
  • AUDITION EPIDYOLEX 21042020 TRANSCRIPTION
  • Compte-rendu CEESP 21 avril 2020
21/04/2020
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 23/03/2020
icone hours 10h15 - 12h30

Documents

  • ODJ Commission RPPI HAS 2021 03 23
  • CRPPI Compte-rendu 2021 03 23
22/04/2020
Commission
Commission de la transparence - Réunion à distance du 22 avril 2020
icone hours 09h - 14h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 22 04 2020
  • COMPTE RENDU CT 22042020
24/04/2020
Commission
CTV - Réunion du 28 avril 2020
icone hours 09h45 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour CTV du mardi 28 avril 2020
24/04/2020
Commission
Collège délibératif du 24 avril 2020
icone hours 18h - 19h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 24 avril 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 24 avril 2020
Du 27 avril au 3 mai
27/04/2020 - 29/04/2020
Commission
Commission de la transparence - Réunion à distance du 27 avril au 29 avril 2020
icone hours 09h45 - 12h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT DU 27 04 2020 29 04 2020
  • COMPTE RENDU CT 29042020
28/04/2020
Commission
CSMS - Réunion du 28 avril 2020
icone hours 11h - 13h

Documents

  • Ordre du jour CSMS 28-04-2020
  • 2020_04_28_PV_CSMS
28/04/2020
Commission
Comité d'interface DM du 28 avril 2020
icone hours 14h30 - 17h

Documents

  • Procès-verbal du Comité d'interface DM du 28 avril 2020
29/04/2020
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 29 avril 2020
icone hours 10h - 12h

Documents

  • Ordre du jour - Conseil pour l'engagement des usagers - 29 avril 2020
  • Conseil pour l'engagement des usagers - Compte rendu de la séance du 29 avril 2020
29/04/2020
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 29 avril 2020
icone hours 10h - 12h

Documents

  • Ordre du jour - Conseil pour l'engagement des usagers - 29 avril 2020
30/04/2020
Commission
Collège délibératif du 30 avril 2020
icone hours 15h30 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 30 avril 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 30 avril 2020
01/05/2020
Commission
Collège délibératif du 1er mai 2020
icone hours 19h - 19h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 1er mai 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 1er mai 2020
Du 30 mars au 5 avril
27/03/2020 - 01/04/2020
Commission
Commission de la transparence - Réunion à distance du 27 mars au 1 avril 2020
icone hours 08h45 - 17h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT DU 27 MARS AU 01 AVRIL 2020
  • COMPTE RENDU CT DU 27032020 AU 01042020
30/03/2020
Commission
Collège délibératif du 30 mars 2020
icone hours 19h30 - 20h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 30 mars 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 30 mars 2020
01/04/2020
Commission
Collège délibératif du 1er avril 2020
icone hours 16h30 - 19h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 1er avril 2020
  • Procés-verbal de la séance du collège délibératif du 1er avril 2020
Du 6 au 12 avril
07/04/2020
Commission
CSMS - Réunion du 07 avril 2020
icone hours 10h30 - 12h30

Documents

  • Ordre du jour CSMS 07-04-20
  • 2020_04_07_PV_CSMS
07/04/2020
Commission
CNEDIMTS - Réunion du 7 avril 2020
icone hours 13h30 - 18h30

Documents

  • Ordre du jour de la CNEDiMTS du 7 avril 2020
  • Proces verbal de la CNEDiMTS du 7 avril 2020
  • ASPIRESR Transcription du 11 fevrier 2020
  • ASPIRESR PC transcription du 7 avril 2020
  • DERIVO et DERIVO mini Transcription du 11 fevrier 2020
  • derivo derivo mini PC transcription du 7 avril 2020
  • Kit de Navigation Navikit Transcription du 25 fevrier 2020
  • Kit de navigation Navikit PC transcription du 7 avril 2020
  • mepitel film Transcription du 25 fevrier 2020
  • mepitel film PC transcription du 7 avril 2020
08/04/2020
Commission
Comité d'interface Médicament du 8 avril 2020
icone hours 09h30 - 11h

Documents

  • Procès-verbal du Comité d'interface Médicament du 8 avril 2020
08/04/2020
Commission
Collège délibératif du 8 avril 2020
icone hours 14h30 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 8 avril 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 8 avril 2020
09/04/2020
Commission
Collège délibératif du 9 avril 2020
icone hours 13h - 14h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 9 avril 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 9 avril 2020
Du 13 au 19 avril
15/04/2020
Commission
Commission de la transparence - Réunion à distance du 15 avril 2020
icone hours 09h - 14h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 15 04 2020
  • COMPTE RENDU CT 15042020
16/04/2020
Commission
Collège délibératif du 16 avril 2020
icone hours 09h30 - 10h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 16 avril 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 16 avril 2020
16/04/2020
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 16 avril 2020
icone hours 14h - 16h

Documents

  • Ordre du jour du Conseil pour l'Engagement des Usagers du 16 avril 2020
16/04/2020
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 16 avril 2020
icone hours 14h - 16h

Documents

  • Ordre du jour du Conseil pour l'Engagement des Usagers du 16 avril 2020
  • Conseil pour l'engagement des usagers - Compte rendu de la séance du 16 avril 2020
16/04/2020
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 16 avril 2020
icone hours 14h - 16h

Documents

  • Conseil pour l'engagement des usagers - Compte rendu de la séance du 16 avril 2020
  • Ordre du jour du Conseil pour l'engagement des usagers - 16 avril 2020
Du 20 au 26 avril
20/04/2020
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 21/04/2020
icone hours 10h - 12h30

Documents

  • CRPPI Compte rendu 21-04-2020
  • ODJ Commission RPPI HAS 2021 04 20
21/04/2020
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 21/04/2020
icone hours 00h - 23h59

Documents

  • CRPPI Compte rendu 21-04-2020
21/04/2020
Commission
CNEDIMTS - Réunion du 21 avril 2020
icone hours 09h - 17h30

Documents

  • Ordre Jour CNEDiMTS du 21 avril 2020
  • Proces verbal de la CNEDiMTS du 21 avril 2020
  • xpress Transcription du 25 fevrier 2020
  • xpress PC transcription du 21 avril 2020
  • mobidisc transcription du 21 avril 2020
  • prodisc l transcription du 21 avril 2020
  • prodisc o transcription du 21 avril 2020
  • iryfix transcription du 21 avril 2020
  • alber smoov one o10 transcription du 21 avril 2020
  • eric transcription du 21 avril 2020
  • perfusion à domicile et prestations associées transcription du 21 avril 2020
21/04/2020
Commission
CEESP - Réunion du 21 avril 2020
icone hours 09h - 12h45

Documents

  • Ordre du jour CEESP 21 avril 2020
  • AUDITION EPIDYOLEX 21042020 TRANSCRIPTION
  • Compte-rendu CEESP 21 avril 2020
21/04/2020
Commission
Commission Recommandations, Pertinence, Parcours et Indicateurs - Réunion du 23/03/2020
icone hours 10h15 - 12h30

Documents

  • ODJ Commission RPPI HAS 2021 03 23
  • CRPPI Compte-rendu 2021 03 23
22/04/2020
Commission
Commission de la transparence - Réunion à distance du 22 avril 2020
icone hours 09h - 14h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT 22 04 2020
  • COMPTE RENDU CT 22042020
24/04/2020
Commission
CTV - Réunion du 28 avril 2020
icone hours 09h45 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour CTV du mardi 28 avril 2020
24/04/2020
Commission
Collège délibératif du 24 avril 2020
icone hours 18h - 19h

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 24 avril 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 24 avril 2020
Du 27 avril au 3 mai
27/04/2020 - 29/04/2020
Commission
Commission de la transparence - Réunion à distance du 27 avril au 29 avril 2020
icone hours 09h45 - 12h

Documents

  • ORDRE DU JOUR CT DU 27 04 2020 29 04 2020
  • COMPTE RENDU CT 29042020
28/04/2020
Commission
CSMS - Réunion du 28 avril 2020
icone hours 11h - 13h

Documents

  • Ordre du jour CSMS 28-04-2020
  • 2020_04_28_PV_CSMS
28/04/2020
Commission
Comité d'interface DM du 28 avril 2020
icone hours 14h30 - 17h

Documents

  • Procès-verbal du Comité d'interface DM du 28 avril 2020
29/04/2020
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 29 avril 2020
icone hours 10h - 12h

Documents

  • Ordre du jour - Conseil pour l'engagement des usagers - 29 avril 2020
  • Conseil pour l'engagement des usagers - Compte rendu de la séance du 29 avril 2020
29/04/2020
Commission
Conseil pour l’engagement des usagers - Réunion du 29 avril 2020
icone hours 10h - 12h

Documents

  • Ordre du jour - Conseil pour l'engagement des usagers - 29 avril 2020
30/04/2020
Commission
Collège délibératif du 30 avril 2020
icone hours 15h30 - 17h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 30 avril 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 30 avril 2020
01/05/2020
Commission
Collège délibératif du 1er mai 2020
icone hours 19h - 19h30

Documents

  • Ordre du jour de la séance du collège délibératif du 1er mai 2020
  • Procès-verbal de la séance du collège délibératif du 1er mai 2020

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